Droit de l'urbanisme. 7e édition

Le droit de l'urbanisme contemporain présente un double caractère. Complexe, en raison notamment de la pluralité des autorités habilitées à édicter les règles de l'urbanisme et des liens étroits qui le lie aux droits voisins, c'est aussi un droit essentiellement pratique en constante évolution. Cette édition est le reflet d'une importante activité législative, réglementaire et jurisprudentielle.

Croire à l'inconscient. Le mot d'esprit, le symptôme par excellence de l'inconscient. Du symptôme au sinthome, et retour. De la norme à l'exception. Versions de symptômes. Scansion. L'indispensable diagnostic. Journées de Mai sur l'autisme au Havre : Autisme(s) ' Quand les mots n'en font qu'à leur tête. Rebonds, Souvenir du Havre en mai. Témoignage, Réflexions sur notre fille. Pulvériser la langue : la lettrérature de Louis Wolfson. Clinique de la passe. Peut-on se désabonner à son inconscient '

Résumé : L'épistémologie caractérise les sciences présentes et passées, en vue de juger de leur valeur, et notamment de l eur prétention à se rapprocher de l'idéal d'une connaissance certaine parce qu'authentiquement fondée. Comment les théories scientifiques sont-elles élaborées et testées ? Quels types de facteurs conduisent à les accepter ou à les rejeter ? Le fait qu'une théorie formule des prédictions effectivement réalisées implique-t-il que cette théorie soit vraie ? Y a-t-il un progrès scientifique ? Les disciplines qui ne procèdent pas selon le modèle de la physique peuvent-elles être considérées comme des sciences dignes de ce nom ? L'essentiel de l'ouvrage présente les grandes questions " classiques " de l'épistémologie et analyse les principaux types de réponses qui y ont été apportées. Il s'emploie à dresser un état des lieux didactique , avec le souci d'examiner (et de prémunir le lecteur contre) un certain nombre de confusions et de malentendus récurrents. Il s'adresse à tous ceux ? lycéens, étudiants, enseignants, etc. ? qui désirent réfléchir sur la science. Un dernier chapitre plus personnel, ajouté à la deuxième édition de 2009, discute quelques problématiques ayant émergé récemment , au cours des dernières décennies, dans le cadre de ce qu'on a appelé le " tournant pratique " des études sur les sciences. Une attention spéciale est accordée à la question de la contingence ou de l'inévitabilité des résultats scientifiques. Cette troisième édition conserve la structure de la précédente, mais introduit localement dans le corps du texte nombre de modifications qui impliquent parfois des transformations substantielles. Elle intègre également des compléments et actualisations bibliographiques .

Les autorisations d'urbanisme sont au coeur des métiers de promoteur et d'aménageur, privés ou publics. Elles concernent également tous ceux de nos concitoyens qui, à un moment ou à un autre, ont été confrontés à l'acte de construire. A ce titre, elles intéressent aussi toutes les professions qui ont pour vocation d'assister les maîtres d'ouvrage dans leurs projets. Qu'ils soient professionnels ou simples particuliers, ces maîtres d'ouvrage sont demandeurs d'un régime juridique assurant à la fois simplicité au stade de la constitution du dossier de la demande d'autorisation, prévisibilité des délais d'instruction et stabilité de la décision accordée. Avec un maître mot, à une époque où le droit devient de plus en plus complexe et le recours souvent menaçant: "sécurité'! Ces considérations justifient le mandat donné par le Parlement au Gouvernement de simplifier (là aussi, là encore...) le droit. Prise ainsi en application de la loi du 9 décembre 2004 de simplification du droit, l'ordonnance du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme et son décret d'application du 5 janvier 2007 réalisent une réforme d'envergure qui se traduit matériellement par une réécriture complète du livre IV du Code de l'urbanisme. Une réforme de cette ampleur nécessite un temps d'adaptation. Le principe d'application immédiate de la loi nouvelle ne le donne pas. Aussi l'objectif de cet ouvrage est-il de faire entrer le lecteur de plain-pied dans sa mise en oeuvre. Construit en mettant en exergue les apports des textes nouveaux, il se veut un mode d'emploi. Ses trois auteurs, chacun du poste d'observation qui est le sien, ont ainsi cherché à rendre intelligibles par la pratique les points forts de al réforme, mais aussi à identifier les difficultés inéluctables qu'elle soulève, tout en prenant appui sur les références de l'ancien droit qui demeurent pertinentes. C'est toute la difficulté de façonner un outil à partir d'un texte... Biographie de l'auteur Pierre Soler-Couteaux, avocat spécialisé en droit public, est professeur à l'université Robert-Schuman de Strasbourg où il dirige le Master II" Droit notarial et immobilier'. Il est l'auteur d'un manuel de droit de l'urbanisme et écrit dans diverses revues. David Gillig, avocat au barreau de Strasbourg, enseigne le droit de l'urbanisme et le contentieux administratif à la faculté de droit de Strasbourg, au Centre de formation à la profession de notaire d'Alsace et à l'École régionale des avocats du Grand Est. Jean-Philippe Strebler, fonctionnaire territorial, fait partie des "experts" nationaux chargés, depuis 2006, de la formation des personnels à la mise en oeuvre de la réforme des autorisations d'urbanisme. Il intervient à la faculté de droit de Strasbourg et dans plusieurs séminaires nationaux de formation professionnelle.