Etres de solitude

Au confluent du droit privé et du droit fiscal, le transfert temporaire de valeurs mobilières met en évidence les rapports complémentaires que peuvent nouer à l'occasion ces deux disciplines. De nombreux travaux ont d'ores et déjà été consacrés aux valeurs mobilières et à la problématique du transfert temporaire de valeurs mobilières. Toutefois, peu d'entre eux ont eu pour objet d'étudier le transfert temporaire de valeurs mobilières à travers les dispositions fiscales applicables aux différentes techniques concernées. Telle est la méthode adoptée. Celle-ci a ainsi permis de renouveler, à partir des enseignements du droit fiscal, l'analyse juridique du transfert temporaire de valeurs mobilières et de proposer un traitement fiscal unifié, adapté à la spécificité de ces opérations. Si de nombreux contrats permettent de transférer temporairement des valeurs mobilières, soit à des fins de gestion et de transmission, soit à des fins de garantie, aucun n'appréhende dans sa globalité l'opération. Par l'effet d'un "manichéisme réducteur", le droit français n'accorde qu'à une seule personne la qualité de propriétaire. Il exclut ainsi toute reconnaissance de droits concurrents sur un bien, même à titre temporaire. En résulte une forte opposition entre l'apparence juridique et la réalité économique de ces opérations. Par souci de réalisme, la fiscalité s'écarte parfois de l'analyse juridique afin de privilégier une analyse économique. L'étude de la fiscalité du transfert temporaire de valeurs mobilières révèle les insuffisances de la notion classique de "propriété" et démontre la nécessité de la faire évoluer vers la reconnaissance de la propriété fiduciaire, laquelle aboutit à reconnaître l'existence d'un démembrement de la propriété des valeurs mobilières entre une propriété juridique et une propriété économique. Si le droit fiscal permet d'envisager un renouvellement du droit privé, cet enrichissement n'est pas unilatéral. L'étude des différents contrats concernés a permis de constater que la neutralité fiscale organisée pour chacun d'eux manque de cohérence. Il serait ainsi opportun d'unifier les différents régimes fiscaux applicables. A l'épreuve d'une nouvelle forme de propriété, le droit fiscal devrait évoluer vers un régime fiscal cohérent et commun à l'ensemble de ces contrats. Cette évolution s'avère nécessaire dès lors que seul un régime fiscal ainsi unifié autoriserait la reconnaissance du transfert temporaire de valeurs mobilières tant en droit interne qu'en droit international.

Résumé : Un club sportif pas tout à fait comme les autres, par sa convivialité, sa solidarité, ses compétences. Dès l'enfance et à tous les âges, du débutant au sportif de haut niveau, 200 ASPTT, 200 000 adhérents dans 169 disciplines, soutenus par l'enthousiasme des 36 000 bénévoles, façonnent notre présent et notre avenir. Dans la fraternité de cette très grande famille où chacun a sa place, il y a sûrement la vôtre. Un club sportif à découvrir.

Ce nouveau recueil poétique, textes en prose, poèmes libres et waka, ouvre la Porte sur un cheminement intérieur, dans un Voyage immobile et l'impermanence du Temps. Dans sa chambre de "Cristal" , l'auteure dit sa recherche sur les capacités de l'Imaginaire et des rêves à transcender et sublimer la réalité de la Vie d'illusion, fragile, la mort. Les six chapitres sont une traversée des tourments du Monde actuel et des chagrins des êtres chers, tandis que s'ouvrent les portes sur la nature et sa Beauté : le chant des oiseaux, la fleur consolatrice révèlent le pouvoir de la Poésie, la "perle des rêves" , une parole d'éternité.

La problématique de la transmission des savoirs pose la question de la relation à l'écrit. Trois données essentielles font sens ici, qui concernent tout particulièrement celles et ceux en position d'" entre-deux " - en mal d'intégration scolaire ou sociale, en état d'échec, démunis ou exclus : la médiation de la parole, remise en scène au cœur de l'action pédagogique, scolaire et sociale ; l'écoute et " la reconnaissance " des différences dans la relation à l'autre ; l'attention aux savoirs d'expérience et à leur mutualisation. Ce livre présente des expériences de terrain conduites en situations quasi extrêmes. En référence aux problèmes de scolarisation dans leurs pays, des étudiants du troisième cycle en Sciences de l'éducation ont expérimenté une méthodologie d'écriture collective fondée sur les capacités de l'imaginaire et du symbolique, et sur l'art de raconter " à plusieurs voix ". Deux groupes de collégiens se rencontrent au Portugal et au Maroc pour créer en français, langue seconde pour eux, un conte sur la réalité de l'émigration. Dans le Sous du Maroc, des femmes berbères - analphabètes - sont mises en situation d'écrire une histoire positive de leur condition de femme : " gardiennes de la terre ", elles disent aujourd'hui leur désir d'école pour leurs filles. Des élèves en France - collège et lycée professionnel - apprécient l'intérêt de travailler ensemble l'écriture d'histoires et poèmes... Les marginalisés ne peuvent en effet demeurer voués ni à la fatalité ni à la désespérance des " sans-voix ". Cette culture de l'écriture - " de la parole à l'écriture " - met en évidence les enjeux de la reconnaissance de la dimension " poétique " du rapport au monde, trop souvent dénié.