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La procédure pénale. Bilan des réformes depuis 1993
Roujou de Boubée Gabriel
DALLOZ
40,00 €
Épuisé
EAN :9782247020690
Contrôles d'identité... garde à vue... mise en examen ... détention provisoire... secret de l'instruction... Jugement. Familières au public, ces notions qui ont fait l'objet de réformes récentes sont souvent, hélas ! , mal connues de ce même public qui a parfois du mal à en appréhender le contenu. Qui n'est pas, en effet, confronté quotidiennement aux mises en examen fracassantes d'hommes politiques ou médiatiques . au respect de la présomption d'innocence et au secret de l'instruction, alors que les enquêtes judiciaires se déroulent pas à pas devant nos yeux, parfois sans décence ? Et qui sait réellement ce qui se cache derrière ces mots lancés à toute volée ? Aussi, le présent ouvrage réunit-il les analyses, les explications et les critiques des plus grands spécialistes, professeurs d'université, magistrats, avocats et policiers.
Bernard-Roujou de Boubée Aude ; Le Gallou Cécile ;
Cet ouvrage présente le droit des sûretés sous un angle nouveau, celui des droits européens. Pour ce faire, l'auteur a eu à coeur d'étudier préalablement, par une technique comparatiste, les principaux modèles de droit des sûretés en droit européen. Il est ressorti de cette étude que si le droit de propriété variait d'un pays à l'autre, la majorité des techniques de garanties du crédit était similaire, ce qui témoigne non seulement d'une vision commune du crédit, mais aussi d'une perspective possible d'harmonisation de ce dernier. De ce constat, des propositions sont formulées, en s'appuyant sur une recherche précise des moyens mis en oeuvre pour que ces dernières puissent voir le jour.
Public : étudiants en premier cycle de droit et candidats aux concours de l'ENM, du CRFPA et de la Police. Complément indispensable du cours de droit pénal, il propose toute une série d'exercices corrigés avec des conseils méthodologiques et un approfondissement des grands thèmes du cours.
Les bénéfices de cet ouvrage seront reversés à l'institution Mi Casa, agréée pour la protection des mineurs par l'autorité centrale de Colombie ICBF, qui héberge, nourrit, soigne et éduque plus de 100 enfants en détresse et permet de scolariser un millier d'enfants défavorisés. Avec 392 enfants adoptés en France, la Colombie a été en 2001 le premier pays d'origine des enfants adoptés à l'étranger par des Français. Elle le restera vraisemblablement en 2002 vu l'explosion du nombre des demandes, en partie dûe à la fermeture à l'adoption de pays comme le Viêtnam ou la Roumanie, mais également grâce au système excluant tout intermédiaire et permettant la clarté des procédures. Ce "Journal d'une adoption" raconte l'itinéraire d'un couple à Cali (Colombie), à la découverte de son fils adoptif de douze ans et demi. Plus que la quête d'une famille, ce témoignage vécu de l'adoption d'un enfant dit "âgé" se veut résolument optimiste. Si les enfants de plus de sept ans - souvent affublés du qualificatif de "à particularités" dans le milieu de la protection de l'enfance - ont une spécificité, c'est celle d'avoir besoin de parents, autant que les tout-petits, ceux pour qui on trouve facilement des familles. Sur fond de vallenatos et de cumbias, dans l'ambiance contrastée d'un pays aimant les paradoxes, où la démesure et l'exagération le partagent au formidable don d'accueil d'une population généreuse et chaleureuse, découvrez les premiers pas d'un père et d'une mère vers un pré-ado redevenu un petit garçon pour mieux se glisser dans sa nouvelle peau. Avec, au bout du voyage, l'espoir que ce récit donnera envie à de futurs adoptants de se poser la question : et pourquoi-pas un "grand" ?
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche ; des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des sûretés a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mise en perspective afin de Faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures.
Le texte intégral de la Convention européenne des droits de l'Homme Signée le 4 novembre 1950, entrée en vigueur le 3 septembre 1953, la Convention européenne des droits de l'Homme, inspirée par la Déclaration universelle des droit de l'Homme de 1948, est aujourd'hui le modèle le plus perfectionné de garantie effective des droits de l'Homme, par le contrôle judiciaire du respect de leurs droits. Il s'agissait d'établir un ordre public des démocraties d'Europe . L'originalité du système résidait dans son caractère évolutif et souple, qui a été progressivement renforcé à travers les réformes successives. La Convention a eu un indéniable effet d'entraînement de l'ensemble des pays européens pour une meilleure défense des droits de l'Homme.
Résumé : Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et pulsant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustrés les arguments a pari, a contrario, a fortiori, mais également les présomptions, les standards, les principes non écrits. En outre, une place est faite à des procédés moins connus, comme l'obiter dictum, les perspectives ex post et ex ante, les lectures de re et de dicto, l'effet utile, le distinguishing. L'approche proposée ici est pragmatique, dans l'esprit de Chaïm Perelman et de l'Ecole de Bruxelles : les notions de formalisme, d'arbitraire, de fiction, de présomption, de sens littéral, sont étudiées sous l'angle du rôle pragmatique que ces procédés jouent dans l'argumentation et non de manière décontextualisée. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.
Résumé : Ce lexique de science politique a pour objectif de proposer des définitions claires, assorties de quelques illustrations, de notions clés de l'analyse politique, des institutions, des idées et des faits politiques majeurs. Il aborde toutes les disciplines relevant de la science politique, les institutions et régimes politiques, le droit constitutionnel, l'administration publique, la sociologie politique ou encore les relations internationales, l'Europe, les politiques publiques et les idées politiques.
Emmanuel Macron aime les mots. Toutes sortes de mots. Les mots courants comme les mots rares, les mots politiques et les philosophiques, les techniques et les littéraires, les rassurants et les provocants... Avec plus de cinq cent cinquante citations, ce petit dictionnaire des Mots de Macron permettra à chacun de se faire une idée plus précise du plus atypique et imprévu de nos Présidents. De mieux connaître aujourd'hui ses convictions, ses obsessions, ses ambitions. D'apprécier demain ses réalisations, ses rétractations, ses contradictions.