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Droit des libéralités
Roland Henri ; Callu Marie-France
ELLIPSES
24,50 €
Épuisé
EAN :9782729801755
Les libéralités constituent un mode d'acquisition et de transmission de la propriété, à l'égal des successions ou des obligations. Mais le procédé n'est admis qu'avec restriction, puisque le législateur ne permet de disposer de ses biens à titre gratuit que par donation (acte entre vifs) ou par testament (acte à cause de mort). La matière, pour l'essentiel, est dominée par un esprit de méfiance qui tient aux dangers que peut présenter la libéralité. Le disposant n'est-il pas victime de son inexpérience ou de ses passions ? Le patrimoine familial ne risque-t-il pas d'être dispersé entre des mains étrangères ? Le gage des créanciers n'est-il pas exposé à devenir illusoire ?... Contre de tels dangers, le Code civil a pris une série de dispositions protectrices : exigence de formes solennelles, statut des incapacités dérogatoire, limitation de la faculté de disposer à la quotité disponible, institution du rapport aux fins d'égalité, régime privilégié de l'action paulienne, etc. Le droit des libéralités fait partie, avec celui des régimes matrimoniaux et des successions, du droit patrimonial de la famille. C'est un droit d'une grande technicité qui utilise les mécanismes des actes juridiques (contrats, actes unilatéraux) et les notions du droit des biens (saisine, possession, indivision). Il est le siège d'une doctrine savante et d'une jurisprudence remarquable et continue d'alimenter l'ingéniosité du notariat.
A l'opposé des termes juridiques qui font l'objet de nombreux lexiques, les expressions juridiques n'ont guère suscité la plume des auteurs. D'où l'originalité du présent ouvrage, qui en compte près de 1500. Son évidente utilité est d'autant plus prégnante que, bien souvent, les tournures en question véhiculent l'archaïsme (A chandelle éteinte, Payer la folle enchère), la contradiction (Conjointement et solidairement), la redondance (Affirmer sincère et véritable), l'hermétisme (En assec)... L'auteur, une fois décortiqué le sens de l'expression analysée, rend compte des diverses applications de celle-ci et expose les références textuelles d'où elle est tirée. Un réseau de renvois révèle les affinités, les prolongements, les limites, les oppositions existant entre telle expression et telles autres, offrant ainsi une vue générale de la réalité juridique que recouvre chacune des entrées du dictionnaire. Cette 5e édition, entièrement revue, est enrichie de quelque 150 entrées nouvelles et fait état de la toute dernière législation.
Le mot droit est à double sens. Tantôt, il désigne, par référence à l'objet de la discipline, un corps de règles gouvernant les rapports des hommes en société ; c'est le droit objectif. Tantôt, il vise, par référence au sujet, les prérogatives que les particuliers possèdent sur certains biens ou à l'égard de certaines personnes ; c'est le droit subjectif. La présente Introduction est précisément construite sous ce double rapport. S'agissant du droit objectif, l'ouvrage dresse, à propos de la spécificité de la norme juridique, un tableau complet des sanctions qui lui sont inhérentes, montre que la règle de droit n'est pas seulement un mécanisme de régulation sociale mais aussi la matière d'une réflexion scientifique et philosophique, traite en profondeur de ses différents modes d'élaboration (loi, règlement, jurisprudence) en réservant un exposé substantiel au développement du droit communautaire et à la complexité de l'appareil juridictionnel. S'agissant du droit subjectif, l'ouvrage met l'accent sur le concept lui-même en l'opposant aux prérogatives voisines (faculté, pouvoir, fonction), définit les caractéristiques et les degrés de la personnalité juridique, offre une classification des droits d'après leur contenu (droits extra-patrimoniaux, droits personnels, réels, intellectuels dont la réunion forme le patrimoine) et d'après leur objet (choses mobilières et immobilières, inappropriées et inappropriables..., prestations de services, monnaie), décrit les sources des droits subjectifs : acte juridique et fait juridique et se termine par la théorie générale des preuves. Droit objectif et droits subjectifs sont traités avec le souci constant de restituer la modernité dans son dernier état textuel et jurisprudentiel.
Pourtier Roland ; Dugot Philippe ; Henriet Jean-Mi
Conformes au programme des classes préparatoires aux grandes écoles, ces ouvrages s'adressent aussi aux étudiants en IEP, aux personnes se préparant à de nombreux concours et examens, ainsi qu'à ceux qui s'intéressent aux grands enjeux de ce monde et à l'évolution du rapport de force entre grandes puissances, puissances émergentes et pays en développement. Ce manuel consacré à la géopolitique de l'Afrique et du Moyen-Orient se compose de 25 chapitres courts et très structurés afin d'en rendre la lecture stimulante. Pour chaque chapitre, une courte introduction permet de présenter les contextes et les enjeux, des repères chronologiques, des définitions de termes clés et des cartes viennent éclairer le propos. Des "zooms" offrent des éclairages précis sur des problématiques particulières.
Résumé : L'autisme défraye régulièrement la chronique, déclenchant tour à tour passions et controverses. Plusieurs théories se sont succédé pour essayer d'expliquer la survenue de cette pathologie qui touche l'enfant dès ses 3 premières années de vie, en entravant gravement ses capacités d'interaction sociale et de communication. Alors que l'autisme était considéré comme rare il y a 20 ans, la prévalence de l'autisme n'a cessé d'augmenter, au gré des modifications des critères qui permettent d'en établir le diagnostic. Parallèlement, la mise en place de prises en charge plus précoces et plus ciblées a modifié le pronostic de ce trouble qui persiste toute la vie. Cet ouvrage présente les connaissances les plus récentes concernant l'autisme, en tentant de répondre de manière simple et précise aux questions que les familles et les professionnels, et plus largement toute personne intéressée par la question de l'autisme est amenée à se poser.
Résumé : L'année 1492 sonne comme une date majeure dans l'histoire du monde : la rencontre entre l'Europe et le continent américain, sous la bannière dressée par Christophe Colomb. C'est aussi la première mondialisation, c'est-à-dire la possibilité de considérer l'ensemble des terres dans le monde. De ce contact, deux conséquences sont directement appréciées. Le premier retentissement concerne la découverte, pour les Européens, de différents peuples qui semblent vierges de civilisation et de religion. Ces populations constituent autant de brebis égarées à convertir dans la foi catholique, alors que la menace musulmane se fait pressante et les dissensions au sein du christianisme augmentent. La seconde conséquence est l'extension de l'Ancien Monde. Les royaumes d'Espagne et du Portugal sont les premiers à être autorisés, par le pape, à s'installer dans les espaces américains. D'autres grandes puissances européennes, comme les royaumes de France et d'Angleterre et, plus tard, la République des Provinces-Unies, cherchent, au cours du XVIe siècle, à s'implanter dans le Nouveau-Monde, de manière éphémère ou durable. Ce livre retrace les conséquences de cette rencontre, notamment la manière dont les Européens parviennent à s'implanter, parfois après de vaines tentatives, sur un espace de convoitises et de rivalités. Le siècle de la conquête et de l'appropriation des Amériques bouleverse profondément les deux protagonistes, l'Ancien et le Nouveau-Monde. La vision de la conquête à la fin de ce siècle contribue à créer une image persistante des nations conquérantes.