Droit de la propriété intellectuelle

Résumé : La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d?une part, et de la propriété industrielle, d?autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d?universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l?ordre du Code de la propriété intellectuelle, d?abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d?auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d?invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l?ouvrage - qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas - pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l?industrie).

L'essor de l'intelligence artificielle (IA) dans plusieurs domaines d'activités est de plus en plus systémique et l'engouement du marché est fort. Aux nombreuses opportunités représentées par l'IA correspondent les doutes et les risques que génèrent les nouvelles technologies employées, particulièrement pour respecter les règles de droit existantes ou en formation. Dans le prolongement du colloque sur Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation, l'ouvrage analyse au prisme des principales déclinaisons des technologies d'IA les différentes composantes du droit des affaires sur la base d'un diagnostic suivi d'une prospective. Cette approche est destinée à proposer certaines évolutions sur l'application des règles actuelles, voire l'introduction de règles nouvelles.

La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique d'une part, et de la propriété industrielle d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en la matière traitent généralement soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, outre les règles internes, les aspects communautaires et internationaux, désormais incontournables dans cette discipline.

Résumé : Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l'édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées. Les spécialistes réunis autour de Jean-Luc Piotraut et Sébastien Evrard envisagent tout à la fois la question du droit de l'édition, à travers des réflexions sur l'européanisation de la discipline ou sur l'épuisement international du droit d'auteur américain, et celle, plus spécifique, de l'édition du droit, laquelle a pris, avec la numérisation des écrits, un tour nouveau et fécond, ainsi que l'illustrent le thème de la diffusion de la norme étatique moderne et celui du rôle de l'éditeur juridique dans la connaissabilité du droit. Ces problématiques sont en outre interrogées à travers un prisme pluridisciplinaire, intéressant à la fois le droit privé, le droit public, l'histoire du droit, le droit européen, le droit comparé et l'économie.