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Droit de la propriété intellectuelle. 4e édition
Piotraut Jean-Luc
ELLIPSES
39,00 €
Épuisé
EAN :9782340085206
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers le dessin ou modèle, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés les derniers développements législatifs et jurisprudentiels, mais aussi, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l'ouvrage - qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas - pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations, que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, le domaine des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie.
Résumé : La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d?une part, et de la propriété industrielle, d?autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d?universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l?ordre du Code de la propriété intellectuelle, d?abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d?auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d?invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l?ouvrage - qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas - pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l?industrie).
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique d'une part, et de la propriété industrielle d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en la matière traitent généralement soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, outre les règles internes, les aspects communautaires et internationaux, désormais incontournables dans cette discipline.
Résumé : Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l'édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées. Les spécialistes réunis autour de Jean-Luc Piotraut et Sébastien Evrard envisagent tout à la fois la question du droit de l'édition, à travers des réflexions sur l'européanisation de la discipline ou sur l'épuisement international du droit d'auteur américain, et celle, plus spécifique, de l'édition du droit, laquelle a pris, avec la numérisation des écrits, un tour nouveau et fécond, ainsi que l'illustrent le thème de la diffusion de la norme étatique moderne et celui du rôle de l'éditeur juridique dans la connaissabilité du droit. Ces problématiques sont en outre interrogées à travers un prisme pluridisciplinaire, intéressant à la fois le droit privé, le droit public, l'histoire du droit, le droit européen, le droit comparé et l'économie.
Cannarsa Michel ; Piotraut Jean-Luc ; Quiquerez Al
L'essor de l'intelligence artificielle (IA) dans plusieurs domaines d'activités est de plus en plus systémique et l'engouement du marché est fort. Aux nombreuses opportunités représentées par l'IA correspondent les doutes et les risques que génèrent les nouvelles technologies employées, particulièrement pour respecter les règles de droit existantes ou en formation. Dans le prolongement du colloque sur Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation, l'ouvrage analyse au prisme des principales déclinaisons des technologies d'IA les différentes composantes du droit des affaires sur la base d'un diagnostic suivi d'une prospective. Cette approche est destinée à proposer certaines évolutions sur l'application des règles actuelles, voire l'introduction de règles nouvelles.
Résumé : L'année 1492 sonne comme une date majeure dans l'histoire du monde : la rencontre entre l'Europe et le continent américain, sous la bannière dressée par Christophe Colomb. C'est aussi la première mondialisation, c'est-à-dire la possibilité de considérer l'ensemble des terres dans le monde. De ce contact, deux conséquences sont directement appréciées. Le premier retentissement concerne la découverte, pour les Européens, de différents peuples qui semblent vierges de civilisation et de religion. Ces populations constituent autant de brebis égarées à convertir dans la foi catholique, alors que la menace musulmane se fait pressante et les dissensions au sein du christianisme augmentent. La seconde conséquence est l'extension de l'Ancien Monde. Les royaumes d'Espagne et du Portugal sont les premiers à être autorisés, par le pape, à s'installer dans les espaces américains. D'autres grandes puissances européennes, comme les royaumes de France et d'Angleterre et, plus tard, la République des Provinces-Unies, cherchent, au cours du XVIe siècle, à s'implanter dans le Nouveau-Monde, de manière éphémère ou durable. Ce livre retrace les conséquences de cette rencontre, notamment la manière dont les Européens parviennent à s'implanter, parfois après de vaines tentatives, sur un espace de convoitises et de rivalités. Le siècle de la conquête et de l'appropriation des Amériques bouleverse profondément les deux protagonistes, l'Ancien et le Nouveau-Monde. La vision de la conquête à la fin de ce siècle contribue à créer une image persistante des nations conquérantes.
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Résumé : 23 notions fondamentales pour acquérir l'essentiel et bien démarrer en philosophie : l'art autrui le bonheur la conscience la culture le désir le devoir l'Etat et la société l'expérience l'histoire l'imagination l'interprétation la justice et le droit le langage la liberté la matière et l'esprit la perception la religion la souveraineté théorie et expérience le travail, la technique et les échanges la vérité le vivant.