Droit de l'exécution

Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve. L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande, cette édition est à jour des modifications modifications apportées à la juridiction commerciale par la loi sur la justice du XXIe siècle, la modification du plan du Code de la consommation et certains aménagements sur la vente du fonds de commerce.

Ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit civil tel qu'il est enseigné en première année de Licence de Droit. Les étudiants y trouveront un support de cours efficace et exhaustif pour les accompagner tout au long du premier semestre, consacré à l'introduction générale au droit, et du second semestre qui porte sur le droit des personnes et le droit de la famille. 1. Introduction à l'étude du droit - Les notions générales sur le droit - La règle de droit - Les droits subjectifs 2. Les personnes - Les personnes physiques - Les personnes morales 3. La famille - Le couple - L'enfant

Résumé : Ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit civil tel qu'il est enseigné en première année de Licence de Droit. Les étudiants y trouveront un support de cours efficace et exhaustif pour les accompagner tout au long des deux premiers semestres de leur parcours universitaire.

Résumé : Le droit des sûretés est devenu un instrument indispensable de la vie des affaires et même plus largement du droit du crédit. Depuis plusieurs années, la matière est instable et changeante, ce qui démontre qu'elle ne réussit pas à trouver un équilibre entre la sécurité des créanciers et la protection des garants. De nouvelles garanties sont apparues ces dernières années ; la jurisprudence a essayé de corriger certains excès. La matière a été partiellement refondue par l'ordonnance du 23 mars 2006. Les innovations qu'elle apporte sont nombreuses : hypothèque rechargeable, prêt viager hypothécaire, gage sans dépossession. S'adressant aussi bien aux étudiants qu'aux professionnels, cet ouvrage s'efforce de présenter de manière claire et aussi complète que possible cette matière qui a la réputation non usurpée d'être complexe. Le plan est volontairement classique. Les références à la jurisprudence permettent de l'appréhender à la fois dans son aspect théorique et dans son aspect pratique.