Une justice de proximité : la justice de paix (1790-1958)

Résumé : La peine de prison - invention moderne puisqu'elle n'est devenue la base de la pénalité en France que sous la Révolution - est pavée dès ses débuts de bonnes intentions. En 1791, son principal promoteur, Le Pelletier de Saint-Fargeau, veut en faire l'espace et le temps du rachat social en attendant que de justes lois rendent les lois répressives inutiles. Mais déjà la prison réelle apparaît comme un lieu de souffrances cachées et l'école du crime. La prison, purgatoire des égarés ou enfer des condamnés ? Le débat est loin d'être clos. Cette histoire concerne l'évolution de notre société postrévolutionnaire. Situant les hommes qui ont fait de la prison le pivot de la pénalité, elle retrace aussi la vie quotidienne des condamnés et la naissance des manufactures carcérales. Il y est donc question de politique, de droit et de justice. Il y est encore question de philanthropie, de médecine et d'architecture, d'entrepreneurs privés et de concurrence, de violence et de religion. Analyser comment les prisons pénales sont nées au xv in et se sont développées au xix siècle, c'est voir comment, pour affirmer leur pouvoir et discipliner une société qui se recompose, les élites du siècle du progrès, dans l'obscurité carcérale, ont fait sentir aux "mauvais pauvres" la terrible douceur des peines.

Pendant des siècles, du Moyen-âge à la Révolution, l'abbaye Royale de Fontevraud a été peuplée par des générations de moniales mais aussi de religieux voués à la pénitence et à la prière ; Pendant cent cinquante années, de la fin de l'Empire napoléonien à la République gaulliste, l'abbaye, devenue une immense prison pénale, a renfermé des dizaines de milliers de délinquants et de criminels, dont des femmes et des enfants. "De toutes les Centrales de France, Fontevrault est la plus troublante. C'est elle qui m'a donné la plus forte impression de détresse et de désolation, et je sais que les détenus qui ont connu d'autres prisons ont éprouvé, à l'entendre nommer même, une émotion, une souffrance comparables aux miennes. " Par ces termes qui ouvrent son Miracle de la rose, Jean Genêt contribue à donner de la Centrale de Fontevrault l'image forte d'un lieu qui ne peut laisser indifférent : une maison de force et de correction dans une abbaye royale, une véritable cité carcérale au milieu d'un vaste ensemble monastique. Dans le présent ouvrage, la démarche de l'auteur n'est pas d'abord celle de l'historien, bien qu'il connaisse parfaitement les lieux, mais plutôt celle du témoin qui veut préserver de l'oubli une certaine mémoire. Depuis 1979, il a pu côtoyer détenus et gardiens jusqu'à la fermeture définitive du Centre de détention en 1985 et c'est en grande partie dans leurs témoignages qu'il a puisé les éléments de ce livre.

La demande de justice n'a jamais été aussi forte qu'aujourd'hui. Il est vrai que la Justice définit le juste et l'injuste et un système concret, celui de l'organisation judiciaire contemporaine. A l'heure actuelle, l'opinion publique considère, comme il y a presque deux siècles, que la justice est lente, coûteuse, peu efficace, qu'elle est inféodée au pouvoir politique, qu'elle est partiale, en retard sur les moeurs, trop laxiste ou trop sévère. Ces appréciations, à l'emporte pièce, ne sont pas nouvelles. Tantôt, elles s'essoufflent, tantôt elles gonflent démesurément. Reste qu'elles expriment souvent une méconnaissance de la Justice et de son histoire. Régulièrement, au lendemain de scandales judiciaires , comme l'affaire Outreau, de multiples voix se demandent comment on en est arrivé là. Et pourtant, replacée dans une perspective historique, la crise de la Justice n'apparaît pas comme une nouveauté. Depuis 1789 les demandes de réformes ont été constantes : la Justice civile, la Justice commerciale, la Justice pénale, la procédure, la codification, le rôle de la magistrature, la carte judiciaire, les droits de la défense, la célérité de la justice, le statut des victimes... Aucun aspect pratiquement n'a échappé aux exigences réformatrices, sans pour autant aboutir. Le présent manuel s'adresse d'abord aux étudiants de sciences humaines, sociales ou politiques, et aux élèves de classes préparatoires, mais aussi à tous ceux et à toutes celles qui veulent comprendre la Justice contemporaine, née avec la Révolution française. Son ambition est de donner de façon très précise les éléments clés pour saisir le fonctionnement de l'institution judiciaire et cerner ses acteurs et ses structures. Il interroge le lecteur sur la place que la Justice occupe dans la société française et donne la profondeur historique qui permet de mettre en perspective les logiques à l'oeuvre et de restituer un ensemble de contextes.Les auteurs, spécialistes de l'histoire de la Justice, ont publié de nombreux travaux sur ce thème de recherche. Frédéric Chauvaud est professeur d'histoire contemporaine à l'université de Poitiers. Il a publié Le sanglot judiciaire. La désacralisation de la Justice (VIIIe-XXe siècles) (Créaphis, 1999) et dirigé La Justice en images (S & R, 2004). Jacques-Guy Petit est professeur d'histoire contemporaine à l'université d'Angers. Il est l'auteur de Ces peines obscures. La prison pénale en France. 1789-1870 (Fayard, 1990) et a dirigé récemment Une justice de proximité : la justice de paix. 1790-1958 (PUF, 2003). Jean-Jacques Yvorel est chargé d'études au Centre national de la formation et d'étude de la protection judiciaire de la Jeunesse. Il a notamment dirigé Images de l'enfance et de la jeunesse irrégulières (Le temps de l'histoire, 2004).

L'université d'Angers, organisée entre la fin du XIe et le milieu du XIVe siècle, l'une des plus anciennes de France, fut complétée par une faculté de médecine en 1432-1433. Cette dernière, supprimée par la Révolution en 1792-1793, renaît dès 1807 comme École de médecine, chirurgie et pharmacie, sous le nom de cours pratiques d'instruction médicale. Jusqu'à la réorganisation complète de l'université d'Angers en 1970-1971, cette formation assure donc la permanence de l'enseignement supérieur public en Anjou. En décembre 2007, le bicentenaire de cette École de médecine fut l'occasion de tenir un colloque scientifique auquel collaborèrent historiens et médecins, géographes, archéologues et spécialistes du patrimoine. Cet ouvrage qui présente les actes du colloque n'étudie pas seulement l'histoire des institutions hospitalières, de l'enseignement de la médecine, chirurgie et pharmacie ainsi que des principales figures médicales de l'Anjou depuis le Moyen Âge, il a aussi l'originalité d'être ancré dans le temps présent. Sont ainsi abordés les aspects sociaux et politiques de la médecine, le poids actuel du CHU d'Angers dans l'économie locale, les développements récents de la faculté de médecine et de la recherche, de même que les évolutions de la sociologie des étudiants et la féminisation du corps médical. Ce livre constitue ainsi le premier ensemble d'études consacré à la médecine et aux hôpitaux d'Anjou pour la longue période du XIIe à la fin du XXe siècle.