Propositions de l'Association Henri Capitant pour une réforme du droit des biens

Destin et ses mystères, sommes-nous captifs ou affranchi ? Jean-Marie, de retour chez lui après de multiples épreuves, aspire à un repos enfin mérité. Il ne peut imaginer qu'il va devoir repartir vers de nouvelles aventures afin d'effacer un anathème venu des temps anciens qui continue à perturber sa vie et son avenir. Qui est cette belle et mystérieuse jeune femme qui vient le troubler chaque soir dans sa chambre ? Parviendra-t-il, en sa compagnie, à faire face aux complots qui les assaillent ? Suivons-les sur les chemins palpitants de l'aventure.

Présent funeste d'un passé révolu pour un futur hypothétique... De retour d'une mission délicate, Mérès et Lhémion doivent repartir rapidement pour de nouvelles aventures. Cette fois, ils devront remonter le temps, jusqu'aux origines de la civilisation, afin de retrouver un archétype divin perdu permettant donner la légitimité aux futurs dirigeants d'un continent disparu.

Depuis les lois de 1948 et de 1989, les baux d'habitation n'ont eu de cesse d'évoluer pour protéger et garantir locataire et propriétaire à la recherche pour chacun de droits équilibrés. Face à ces réformes et à l'émergence de nouvelles pratiques telles que la location touristique de très courte durée ou le développement des résidences collectives, le droit du bail d'habitation est devenu le droit des baux d'habitation. De même, à coté du bail commercial, un bail hybride pour les activités professionnelles s'est développé. Cette multiplication des situations et des hypothèses va de pair avec une complexification de la matière. A jour des derniers textes, notamment ceux concernant la lutte contre le logement insalubre et les passoires énergétiques, cet ouvrage présente les régimes juridiques applicables aux baux d'habitation à l'usage des particuliers ou des professionnels, en mettant en relief les dimensions pluridisciplinaires de la location résidentielle, sous ses aspects non seulement juridiques, mais aussi sociaux, économiques, fiscaux ou encore historiques et littéraires. Composé de six parties, le traité détaille les régimes juridiques du bail dit "loi de 1989", des baux du logement social, de location courte durée, professionnels et du bail dit "loi de 1948". Il s'attache à définir les régimes applicables et précise également les enjeux et propose des solutions pratiques. Ensuite, des modèles de contrat et de clauses sont détaillés et analysés pour être ré-exploitables et personnalisables. Enfin un glossaire complète ces développements.

Résumé : Equipements sportifs les plus fréquentés dans une collectivité, les centres aquatiques et les piscines publiques sont également les équipements les plus demandés par la population. Mais de nombreuses questions se posent en matière de réalisation, d'autant que ce sont les équipements qui pèsent le plus dans le budget " énergie " de la collectivité. Enrichi de nombreuses illustrations, cet ouvrage rassemble les recommandations techniques permettant la conception et la programmation d'un centre aquatique ou d'une piscine publique dans le cadre de projets de construction, rénovation, réhabilitation et extension. Abordant aussi bien les aspects réglementaires, techniques, fonctionnels, sécuritaires, esthétiques et économiques de ce type d'équipement, il permet de - définir les contours d'un projet d'équipement aquatique ; -cerner les enjeux politiques et territoriaux de ce type d'équipement ; -mettre en place un management de projet incluant tous les acteurs et les partenaires - maîtriser les typologies de montage d'opération possibles pour le maître d'ouvrage ; -prendre en compte des exigences réglementaires contraignantes ; -suivre pas à pas une démarche méthodologique à toutes les étapes d'un projet de construction, des études pré-opérationnelles à la mise en exploitation. Les principes issus du développement durable et les indicateurs de performance sont également abordés dans la conception-réhabilitation. Enfin, des réalisations exemplaires construites sont exposées dans une cinquantaine de pages en couleurs. Cet ouvrage est destiné aux architectes, programmistes, gestionnaires et chefs de projet qui trouveront toutes les clés pour concevoir et réaliser une piscine publique. Il s'adresse également aux élus locaux, ingénieurs et techniciens des services techniques des communes qui organisent un projet de construction, de réhabilitation ou ont la charge de la gestion d'un tel équipement.