Droit fiscal. 2e édition

L'inflation des règles fiscales, régulièrement dénoncée, n'est toujours pas endiguée. La complexité croissante de la fiscalité est non seulement due aux mutations économiques ou technologiques mais également à l'interventionnisme communautaire et à l'interprétation des textes par les autorités administratives. Cet ouvrage expose de manière concise et précise les différents paramètres fiscaux à prendre en compte ou cours de l'ensemble des étapes de la vie d'une entreprise. Ainsi, quelles règles s'appliquent lorsque l'on crée une entreprise ? Quelle forme juridique choisir, fout-il louer ou acheter les locaux ? Par la suite, au cours de l'exploitation de la société, comment déterminer le résultat fiscal d'une entreprise individuelle, d'une société, d'un groupe de sociétés ? Quels impôts notre patrimoine supportera-t-il ? Quels sont les modes de calcul et de versement de la T.V.A. ? Enfin, l'auteur détaille dans une dernière partie, la fiscalité s'appliquant dans le cas d'un cession d'entreprise. Cet ouvrage s'adresse aux dirigeants et cadres d'entreprises souhaitant connaître l'essentiel des taxes ou impôts qui frappent une exploitation commerciale. Il s'adresse aussi à tout étudiant d'écoles de commerce ou de faculté de droit désireux d'appréhender de manière globale la fiscalité en entreprise. Cet ouvrage comporte les nouvelles dispositions de la Loi de Finances 2001.

Face à la complexité croissante d'une mondialisation de l'économie, l'auteur propose une grille méthodologique d'interprétation des relations fiscales internationales. Débarrassé de scories inutiles et enrichi de problématiques contemporaines liées notamment à la fiscalité du numérique, à la fiscalité de l'épargne ou aux pratiques fiscales dommageables, cet ouvrage expose: les enjeux des conventions fiscales bilatérales; l'implantation de sociétés dans différents États européens; le mode de fonctionnement des entreprises dans un cadre transfrontalier; les limites fiscales des financements d'actifs; les flux financiers internationaux; la fiscalité internationale des particuliers. Le desserrement des contraintes et la mobilité des travailleurs dans l'Union Européenne ont provoqué à la fois une délocalisation des personnes et des capitaux rendant nécessaire l'optimisation de la gestion d'un patrimoine dans un cadre international. L'ouvrage répond à ces préoccupations que l'on soit cadre d'entreprise ou fonctionnaire d'une organisation internationale. Il s'agit, tout à la fois, d'un guide d'optimisation fiscale articulé autour d'éléments comparés et d'un ouvrage de référence, nourri de multiples tableaux synoptiques, nécessaire aux étudiants des facultés de droit et des écoles de commerce.

Résumé : Cette approche du droit fiscal conduit à une présentation méthodique du prélèvement fiscal et des grands impôts applicables en France : les sources du droit fiscal en droit interne et dans l'ordre international ; la maîtrise de l'impôt sur le revenu, sur les sociétés, sur la fortune et des impôts locaux ; une description détaillée de la gestion de la TVA. enfin, une présentation des procédures fiscales et du contentieux fiscal aide à une bonne appréhension du prélèvement fiscal. Un éclairage jurisprudentiel permet de saisir la dynamique de l'impôt. Les fiches de droit fiscal mises à jour annuellement fournissent une synthèse indiquant clairement les notions essentielles et assurent une préparation efficace aux examens.

La nouvelle collection de langue et littérature françaises pour l'enseignant, de la formation initiale à la pratique en classe. Tous les outils d'analyse des textes rassemblés en un seul ouvrage. Des notions expliquées de manière claire et rigoureuse : types de textes et genres littéraires ; faits de langue (lexique, grammaire de phrase, faits textuels, faits du discours...). De nombreux exemples commentés issus de la littérature classique et contemporaine. 50 études de textes et des pistes pour la classe. Des études de textes sélectionnés selon les thèmes des nouveaux programmes du collège et qui font le lien vers le lycée. Des perspectives pédagogiques pour une mise en pratique en classe. Un ouvrage pratique : de nombreux renvois entre les parties, plusieurs bibliographies, des fiches synthétiques par courants littéraires, un index des notions, un glossaire, un index des auteurs.