INVITATIONS

Résumé : S'il se vérifie que le droit n'a pas la maîtrise intégrale du code du légal et de l'illégal que pourtant il régit, qu'il n'a pas d'accès direct aux faits que pourtant il commande, que ses frontières, poreuses et réversibles, lui sont aussi bien internes qu'externes, que les règles du jeu qu'il instaure pour pacifier les conflits et guider les comportements sont elles-mêmes l'enjeu d'un conflit permanent, que les acteurs du jeu juridique sont autant des partenaires que des adversaires, que la connaissance du droit implique de se situer à la fois dedans et dehors et que sa légitimité repose tant sur le consensus que sur la possibilité du dissensus, comment rendre compte de ces paradoxes ? La pensée juridique classique s'est toujours employée à les faire disparaître en réintroduisant unité, hiérarchie, simplicité. Le présent ouvrage s'attache au contraire à leur donner statut en les intégrant dans une pensée du jeu, qui est d'abord une théorie de la complexité. Une théorie qui assume le risque de l'incertitude et se déploie dans la forme de la dialectique. Appliquée tant au droit lui-même qu'à l'épistémologie de sa science et à l'éthique de sa mise en couvre, cette dialectique suggère que c'est entre stratégie et représentation, coopération et conflit, réalité et fiction, régulation et indétermination, internalité et externalité, que se rencontre le juridique. Sur la voie tierce de l'entre-deux et du paradoxe. Ainsi émerge un paradigme ludique du droit, signe d'une philosophie du droit accordée à la complexité des temps actuels.

La régulation de la sexualité constitue assurément un enjeu sociétaire - et donc juridique - essentiel. Ce n'est pas seulement le contrôle de la licence qui s'y joue, mais bien la reproduction d'un certain ordre moral. Aussi l'analyse des dispositions pénales qui répriment l'outrage public aux bonnes moeurs - dispositions souvent amendées depuis 1867 et sources d'une jurisprudence foisonnante -, s'avère-t-elle un révélateur inégalé du fonctionnement du discours pénal et, plus largement, de la rationalité juridique. Sont ainsi mis en lumière les divers codes sémantiques qui forment la trame du discours juridique, le caractère scolastique de sa mise en oeuvre et les rapports que le droit noue encore, en dépit de ses affirmations, avec la morale. Se dégage aussi l'efficience, au creux de la répression des outrages aux meurs, d'une conception cartésienne de l'homme, d'une logique de différenciation sociale et d'une conception mythique de la légitimité politique. Autant de questions fondamentales qui, si elles n'épuisent pas la problématique de la rationalité juridique, en dégagent cependant quelques articulations majeures. L'ouvrage, qui suit de près les méandres des textes juridiques ainsi que les avatars des divers projets de réforme, ne fait cependant ni oeuvre de politique juridique, ni oeuvre de doctrine. Son propos est critique et interdisciplinaire. Seule, en effet, une telle approche pouvait saisir, dans ses diverses dimensions et métamorphoses, une matière où s'entrecroisent droit, morale, religion, médecine et politique.

Le Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques des Facultés universitaires Saint-Louis a suscité la collaboration de juristes et de spécialistes en sciences humaines afin d'éclaircir les rapports multiples entre les notions de droit et d'intérêt. Ce thème s'est révélé si fécond qu'il est apparu nécessaire de publier les résultats de ces travaux dans trois volumes distincts. Le présent volume a pour titre : Entre droit et non-droit : l'intérêt. Il part de l'idée que l'intérêt a toujours été, dans la pensée juridique traditionnelle, ou disqualifié (ramené au fait, rejeté dans le non-droit), ou surqualifié (assimilé au droit subjectif et ainsi " normalisé "). Comme s'il était impossible de reconnaître des effets juridiques spécifiques à l'intérêt entre droit et non-droit. Comme s'il fallait nécessairement raisonner dans les termes d'une logique binaire. A l'encontre de celle-ci, l'auteur plaide pour la prise en compte d'une " échelle des intérêts " qui, des intérêts illicites aux intérêts consacrés sous forme de droits subjectifs, ménage la diversité de leurs formes et la variété de leurs fonctions dans l'ordre juridique. Fonction créatrice qui consiste à transformer certaines prétentions en droits subjectifs et certaines personnes ou certains groupes en acteurs juridiques. Fonction limitative qui, à l'inverse, conduit à contrôler l'exercice des droits subjectifs et la toute-puissance des volontés individuelles. Fonction de régulation globale, enfin, qui contribue à la mise en place d'un nouveau mode de production du droit qui fonctionne à l'intérêt et à la norme et se superpose au modèle classique fonctionnant au droit subjectif et à la loi. Cette analyse de droit positif conduit à poser des questions de théorie générale du droit (droit dont les frontières sont relativisées et les sources diversifiées), de philosophie politique (sur les tensions internes au libéralisme) et d'éthique (sur les apories d'une légitimité purement solipsiste).

Résumé : C'est de longue date que l'on présente le droit comme système. S'est-on cependant suffisamment interrogé sur la nature et les limites de cette systématicité ? L'ordre qu'elle entend instaurer conjure-t-il toute forme de désordre ? Le droit constitue-t-il un système " ouvert " ou " fermé ", " auto- " ou " hétéro-régulé ", " immobile " ou " évolutif " ? La théorie contemporaine des systèmes est susceptible de jeter un éclairage nouveau sur ces interrogations traditionnelles. Telle est du moins l'hypothèse qu'adopte le présent ouvrage. S'ouvre ainsi un champ qui se structure autour de quatre thèmes essentiels : les éléments du système, les relations entre ces éléments, le système juridique et son environnement, le système juridique et le temps. L'examen de ces différents thèmes manifeste un enchevêtrement constant de l'ordre et du désordre, à l'image de la complexité et de la fluidité du système juridique. L'accent mis sur le concept de système ainsi compris permet en définitive d'apporter des réponses plus satisfaisantes aux questions les plus fondamentales de la théorie du droit, telles que celles de la définition du droit, de sa validité et de son interprétation. S'inspirant du paradigme systémique, la théorie proposée fait aussi largement appel aux ressources de la sociologie et de l'anthropologie juridiques.