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L'intérêt social en droit des sociétés
Mouthieu Monique Aimée ; Pougoué Paul-Gérard
L'HARMATTAN
41,00 €
Épuisé
EAN :9782296069541
Ce travail s'inscrit dans un champ nouveau de recherches, à savoir le droit OHADA, et s'appuie sur une démarche comparative et critique. Plus particulièrement, il aborde la délicate question du conflit entre l'intérêt des associés (ou des actionnaires) et l'intérêt de la société, personne morale, sur le triple plan national, régional et international. Une première partie est centrée sur la compréhension de l'intérêt social, notion à contenu variable. D'une part, l'intérêt y est apprécié par rapport à la nature juridique de la société ; dans cette hypothèse, l'intérêt social est assimilé à l'intérêt des associés ou à l'intérêt de la société. D'autre part, une possible appréhension de l'intérêt social est envisagée par son rapprochement des notions civilistes de loyauté et de cause. La deuxième partie met l'accent sur la finalité protectrice de l'intérêt social. Ce dernier devient à la fois un instrument de protection de l'intérêt plus large des différents acteurs de la société et surtout de l'économie en général, grâce aux mesures mises en place par le législateur OHADA pour assurer la vie et la survie des sociétés commerciales.
Les technologies de l'information et de la communication, récentes, sont devenues consubstantielles à notre vie quotidienne. Au-delà de la passion qu'elles suscitent, elles soulèvent de nombreuses préoccupations en matière de consommation. La thématique abordée dans l'ouvrage est nouvelle et le champ pratiquement en jachère en droit africain. Réalisé par des théoriciens et des praticiens aguerris, il est le fruit d'une féconde collaboration : elle permet d'envisager la variété des questions qui se posent et des outils qui s'imposent au consommateur des TIC ou à ses défenseurs. Un livre novateur, pluridisciplinaire, pédagogique et pragmatique.
Il était temps d'élaborer un ouvrage sur le droit pénal du travail camerounais, matière encore peu connue du grand public, peu investigué par les inspecteurs de travail, les chefs d'entreprises, les travailleurs, les avocats et les juges, et peu systématisée par la doctrine. Le présent ouvrage questionne l'application du droit pénal dans l'entreprise. La sphère du droit pénal substantiel du travail est articulée autour des principales infractions, notamment les atteintes aux personnes, les infractions dans le cadre des relations individuelles et collectives de travail et des auteurs de l'infraction, qui peuvent être des personnes physiques ou morales. La dimension procédurale du droit pénal du travail concerne la constatation des infractions, dont le principal acteur est l'inspecteur du travail, et les moyens mobilisés à cet effet. Elle s'étend à la poursuite de leurs auteurs à travers la mise en mouvement de l'action publique, l'exercice de l'action civile et leur jugement assorti de sanctions pénales.
Mestre Jacques ; Mouthieu Monique Aimée ; Badji At
Un ouvrage tout à fait original croisant les regards venus d'Afrique et de France de vingt-trois chercheurs en droit sur la liberté d'expression et ses limites à l'heure des fake news, des infox, des faits alternatifs, des réseaux sociaux et des big data. Cet ouvrage traite d'un sujet qui est à la fois essentiel car centré sur la liberté d'expression et ses limites, et infiniment divers car s'intéressant, dès lors, tout autant à l'information qu'aux secrets, et ce dans les domaines les plus variés (procédure pénale, droit des médias, droit des affaires, droit de la santé...). Il conserve cependant une réelle cohérence, à travers la volonté qu'ont eu tous les contributeurs de bien mesurer les enjeux contemporains de ce conflit entre la liberté de dire et de faire savoir et celle de protéger l'intime, le confidentiel, le souverain, et de faire concrètement des propositions pour préserver un nécessaire équilibre à l'heure redoutable des réseaux sociaux et des big data. C'est dire qu'au fil des pages, le lecteur comprendra mieux, par exemple, pourquoi tout patient a un certain droit à l'information mais ne saurait être totalement transparent à l'égard d'un assureur, ou pourquoi la transparence des entreprises est devenue un objectif majeur du droit des sociétés mais ne saurait pour autant s'affranchir d'un certain secret des affaires. Fort de vingt-trois contributions, le présent ouvrage croise des regards venus d'Afrique avec d'autres venus de France, et cet échange se révèle particulièrement fécond, en révélant l'universalité des problématiques et une même volonté de trouver les meilleurs équilibres : ceux qui défendent la liberté fondamentale d'exprimer et d'informer sans pour autant priver l'être du droit de protéger ses légitimes secrets.
Nageleisen Stéphanie ; Sutter Marie ; Mouthier Gen
De même que les skieurs obtiennent des " étoiles ", ou les judokas des " ceintures ", qui valident leur niveau technique, les cavaliers passent des " Galops ". Ces diplômes officiels, délivrés par la Fédération française d'équitation, attestent les compétences des cavaliers, aussi bien lorsqu'ils évoluent en selle, que lorsqu'ils manipulent leur cheval à pied. Ils sanctionnent aussi leur connaissance de l'animal, de son mode de vie, de ses besoins.Cet ouvrage complet et pédagogique s'adresse à tous les cavaliers pour leur permettre d'acquérir les fondamentaux de la pratique équestre, de comprendre le fonctionnement du cheval et d'apprendre à s'occuper de lui, afin de se présenter à l'examen des Galops 1, 2, 3 ou 4 sereinement.Chaque leçon qui compose ce livre présente des exercices aux difficultés croissantes, illustrés par de nombreuses photos qui montrent le geste juste. Les images permettront à tous, les plus jeunes comme les plus âgés, de saisir en un coup d'?il le bon mouvement, la bonne posture, et les explications précises délivrées par des enseignants diplômés permettront aux plus assidus d'aller plus loin.Ce livre aidera non seulement les cavaliers dans leur préparation des examens fédéraux, mais il les accompagnera également dans leur apprentissage de l'équitation, jour après jour.
Dans un contexte économique caractérisé par la mondialisation où les fusions, délocalisations et liquidations d'entreprises sont autant de risques pour les managers, la ressource principale de l'entreprise reste la connaissance. Véritable capital technique, social et culturel, il convient de la préserver, de l'enrichir et de la transmettre. Le capital mémoire de l'entreprise ouvre la voie au management des savoirs, à la gestion des connaissances et à l'ingénierie de la mémoire organisationnelle qui, chacun dans son domaine, cartographient les compétences et les savoirs que recèle l'entreprise et en définissent les enjeux stratégiques. Loin d'être un tout homogène, la mémoire de l'entreprise emprunte à de multiples sources, individuelles ou collectives, se pourrit de cultures conflictuelles et se fixe sur des supports composites - simples récits d'anecdotes, documents de presse ou institutionnels (affiche, film d'entreprise, banque de données...). Par-delà les clivages culturels, les querelles de territoires, les tactiques du secret, les justifications plus ou moins excusables de l'oubli, cet ouvrage montre en quoi la mémoire constitue, pour l'anticipation stratégique et la construction identitaire des collectifs de travail, un facteur-clef dé la communication d'entreprise. L'exemple des Chantiers de l'Atlantique de Saint-Nazaire illustre toute là complexité et la richesse du capital mémoire d'une grande organisation.
Ce livre constitue un inédit dans le domaine du music-hall. Les cinquante années envisagées s'étalent de la fin du XIXe siècle à la décennie cinquante. Les chercheurs et curieux y trouveront les noms d'artistes de talent qui eurent du succès en leur temps mais ne figurent dans aucun ouvrage, même spécialisé. Ce travail a demandé des recherches considérables mais n'a guère la prétention d'être exhaustif. Un des objectifs consiste également à réparer des injustices et susciter peut-être des rééditions d'enregistrements rares et précieux.
Boutin Perrine ; Lefur Paul ; Lang Jack ; Tasca Ca
Cet ouvrage propose quinze témoignages d'anciens élèves ou de chercheurs associés du master Didactique de l'image de l'université Sorbonne-nouvelle. Devenus professionnels, ils décrivent leur propre réalité, avec leurs mots, pour montrer toute l'étendue d'actions que proposent les didactiques des images. Le master Didactique de l'image de l'université Sorbonne-nouvelle a été créé en 2006, sous l'impulsion d'Alain Bergala, pour s'intéresser aux liens entre éducation et images et ainsi préparer au mieux les médiateurs culturels de demain face aux problématiques de la transmission. Depuis, les générations de diplômés continuent de s'implanter dans les actions d'éducation artistique, en France ou à l'étranger. Un livre sur la trajectoire des anciens d'une formation universitaire, aussi plaisant à lire qu'instructif !
Le 1er août 1909, François Faber remporte la septième édition du Tour de France cycliste. Le " Géant de Colombes ", ancien docker sur le port de Courbevoie, entre dans la légende, mais bien plus qu'un parcours sportif exemplaire son itinéraire est un condensé de la France de la Belle époque. L'histoire d'un gamin de banlieue au physique hors du commun et à l'appétit féroce, grandi entre maraîchages et usines, puis saisi par le démon d'une petite reine qui fera sa fortune. Un enfant de son siècle, qui croise aussi en chemin la terrible crue de la Seine en janvier 1910, le grand Jaurès quelques jours avant son assassinat, puis fauché en pleine gloire en mai 1915, lors de l'une des plus formidables offensives de la Grande Guerre... En s'appuyant sur la presse d'époque et sur de nombreux documents inédits, ce livre retrace le destin romanesque de ce champion attachant, l'un des plus populaires de son temps, né et grandi en France, devenu luxembourgeois à sa majorité sans jamais quitter sa ville de Colombes, puis engagé volontaire dans la Légion étrangère pour défendre sa patrie d'adoption.