Droit commercial. Sociétés commerciales, Edition 2018-2019

Mystérieux, riche, inquiétant parfois, mais ouvert sur le monde, l'Occident du Xe au XVe siècle est tout en contraste. Après l'an Mil, la féodalité tend à figer la société qu'elle hiérarchise, mais elle permet aussi l'éclosion d'une véritable renaissance à travers l'économie, la foi et les conquêtes.

Implication de Professeurs des Universités de toutes les spécialités concernées. Conseils pratiques par des internes bien classés. Grille des points. Explications complémentaires. Références actualisées. Cotation des cas cliniques par difficulté.

Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples tirés de la vie des affaires. Il intègre en particulier les dispositions de la loi PACTE. Il mentionne les premiers statuts modifiés pour introduire les raisons d'être des sociétés et les sociétés à mission ainsi que les bouleversements concernant le commissariat aux comptes. Il expose toutes les modifications apportées au droit des sociétés à la suite du Covic-19. Il indique également les modifications fiscales récentes. L'ouvrage est le plus complet dans le recensement des décisions jurisprudentielles. Afin de faciliter les recherches, les numéros de pourvoi des arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat sont indiqués. La plupart des articles de doctrine sont mentionnés. Il constitue une mine exceptionnelle d'informations. Un index alphabétique particulièrement détaillé permet aux lecteurs de trouver facilement réponse aux questions qu'ils se posent. Ce Précis est un outil privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés.

Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement de la SARL, la SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques tirés de la vie des affaires. Il est à jour des dernières dispositions législatives et réglementaires. Le Précis intègre également les disposions fiscales issues de la loi de finances pour 2022 ainsi que la jurisprudence du Conseil d'Etat la plus récente. L'ouvrage est le plus complet dans le recensement des décisions jurisprudentielles. Afin de faciliter les recherches, les numéros de pourvoi des arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat sont indiqués. Un index alphabétique très détaillé permet au lecteur de trouver facilement réponse aux questions qu'il se pose. De nouvelles entrées ont été introduites : "entrepreneur individuel", "instances dirigeantes", "Lagardère", "Véolia", "Ukraine", "résolutions climatiques", etc. Cette 26e édition du Précis, témoignage de son succès, est un outil privilégié pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés.