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CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 3EME EDITION
MASSOT JEAN
BERGER LEVRAULT
57,24 €
Épuisé
EAN :9782701313313
Très complet, cet ouvrage comprend : - l'intégralité de la partie législative du Code général des collectivités territoriales ; - l'intégralité de la toute nouvelle partie réglementaire du Code général des collectivités territoriales, telle qu'elle résulte du décret n° 2000-318 du 7 avril 2000 ; - les articles non abrogés du Code des communes (parties législative et réglementaire) ; - une sélection de textes de lois, décrets, circulaires, réponses à des questions écrites, insérés dans le corps du texte pour apporter un éclairage complémentaire sur certains articles ; - des annexes regroupant, par thèmes - structures territoriales, compétences territoriales, fonction publique territoriale, finances, marchés publics -, les textes essentiels ; - un index, placé en tête d'ouvrage, qui permet un accès rapide à l'information recherchée ; - cinq tables de concordance ; - une table chronologique, une table des lois et une table des réponses ministérielles aux questions écrites ; - une table des matières détaillée. A jour au 13 avril 2000, cette troisième édition, entièrement actualisée et maniée, tient compte de la récente publication de la partie réglementaire du Code, mais également des dernières modifications venues affecter la partie législative : dispositions relatives aux polices municipales, au renforcement à la simplification de la coopération intercommunale, à la limitation du cumul des mandats, aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, etc.
La plaidoirie serait-elle morte? La réponse est bien évidemment non. Elle est toujours au coeur du métier d'avocat. Pourtant, au cours des cinquante dernières années, aucun livre à la fois théorique et pratique n'a été publié pour accompagner l'avocat désireux de maîtriser et approfondir ces techniques... et aider les nouveaux venus au Barreau à l'aborder. C'est pour combler ce vide que, dans cet ouvrage résolument actuel, les auteurs - avocats et universitaires - ont donné la parole à des avocats,et magistrats, hommes et femmes expérimentés, célèbres ou jeunes dans la profession. Ils ont analysé leurs plaidoiries dans douze domaines essentiels du droit. Chaque affaire a été expliquée, commentée, critiquée, pour permettre au lecteur d'approcher de manière claire et concrète les techniques de l'éloquence judiciaire moderne. Aujourd'hui, cet ouvrage est le seul existant sur le sujet.
Particulièrement complet, le présent ouvrage rassemble, sous une forme pratique, toutes les dispositions relatives aux élections politiques. Il comprend en effet : le texte intégral du Code électoral, qui regroupe notamment les dispositions législatives et réglementaires relatives à l'élection des députés, des sénateurs, des conseillers municipaux, généraux et régionaux ; des extraits de textes constitutionnels, législatifs ou réglementaires, directement placés à la suite de certains articles du code afin de les préciser et de les illustrer ; une sélection de textes essentiels, placés en annexe et classés par thèmes élection du président de la République, élection au Parlement européen, référendum, élection du maire et des adjoints, etc. ; un index, placé en tête d'ouvrage, qui permet un accès rapide à l'information recherchée ; une table de référence, des articles du code aux textes d'origine ; une table de concordance, des textes d'origine avec les articles du code ; une table chronologique ; une table du code détaillée. Cette nouvelle édition, enrichie et actualisée, tient compte des toutes dernières modifications du Code électoral : nouvelles règles relatives au cumul des mandats, actualisation et codification des dispositions applicables à l'outremer, dispositions relatives à la parité dans l'accès aux mandats électoraux, modification du mode de scrutin applicable aux élections sénatoriales. Pratique et facile d'utilisation, ce code permettra de répondre aux multiples questions qui se posent lors de l'organisation et du déroulement des différentes élections.
Marsollier Christophe ; Catheline Nicole ; Moll Je
La dégradation du climat scolaire depuis les années 1990, les événements douloureux tels que les attentats de 2015, et, plus récemment, les confinements vécus lors de la crise sanitaire et l'assassinat terroriste d'un professeur d'histoire-géographie ont ébranlé la société et confirmé l'intérêt majeur qu'il convient d'accorder à la parole des élèves et à leurs émotions. Dans les classes où les élèves ne trouvent pas les conditions de leur épanouissement, la possibilité offerte, par un espace de parole institué, de discuter de ce qui ne leur convient pas, d'exprimer leurs émotions et de partager leurs aspirations peut constituer un puissant régulateur de la vie collective, un outil de responsabilisation et de maturation des compétences sociales et émotionnelles. Quels sont aujourd'hui les types d'espaces de parole qui rencontrent un réel succès auprès des élèves et des personnels ? Quelles orientations méthodologiques et quelles modalités pédagogiques permettent de favoriser l'expression des élèves ? Quelles précautions et quelles exigences éthiques leur conduite appelle-t-elle de la part des animateurs ? Quelles compétences, quels besoins fondamentaux, quelles valeurs se trouvent mis en jeu ? En quoi ces dispositifs contribuent-ils au bien-être des élèves et à leurs réussites ? Afin de répondre à ces questions, cet ouvrage collectif rassemble les éclairages de chercheurs et d'experts ainsi que les analyses, témoignages et conseils d'une vingtaine de praticiens, formateurs et chercheurs concernant différents dispositifs dont ils ont éprouvé et évalué l'intérêt et l'efficacité. Puissent ces partages inspirer de nombreuses initiatives aux différents niveaux de l'école.
La fabrique de la ville est en pleine transformation sous l'effet des transitions écologiques, sociales et citoyennes. Des formes réinventées d'agir collectif - voire d'auto-gouvernement - qui débordent souvent le cadre associatif et questionnent aujourd'hui la capacité des institutions à relever seules les défi s de l'action publique locale. En explorant les conditions d'une administration partagée d'espaces ou de services urbains, ce dossier pose la difficile question des partenariats public-communs. Si l'Italie a commencé à les instituer, la France reste encore largement à la recherche des bonnes formules juridiques mais aussi de la juste distance entre les différents acteurs. Quelle légitimité et sécurité juridique donner aux initiatives citoyennes ? Comment positionner ces partenariats vis-à-vis des nécessaires services publics territoriaux ? Quelle place pour la démocratie représentative et les prérogatives des élus ? Quel " pas de côté " et besoin de formation des agents pour accompagner l'émergence d'un droit à la contribution ? Du " lâcher-prise " à l'innovation juridique, de l'institutionnalisation au marketing, des communs sociaux aux nouvelles sociabilités, etc. , les éclairages italiens, néerlandais et français nous ouvrent un champ d'expérimentation et de démocratisation qui passe par l'administration en commun.
L'édition 2021 du Code électoral est entièrement actualisée pour les élections départementales et régionales du mois de mars 2021. Cet ouvrage très complet comprend : - le texte intégral du Code électoral, qui regroupe les dispositions portant sur l'élection des députés, des sénateurs, des conseillers municipaux, communautaires, départementaux et régionaux ; - les dispositions réglementaires, qui sont placées immédiatement sous les articles législatifs qu'elles précisent ; - des annexes classées par thèmes complétant utilement le code, qui traitent de l'élection du président de la République, des parlementaires européens... Obligatoire dans les bureaux de vote, il est le texte de référence pour les présidents et assesseurs.
Ce numéro met à l'honneur la "-redirection écologique-" , enseignée au sein du MSc " Strategy & Design for the Anthropocene ". A la différence du développement durable, de la transition ou de la résilience, la redirection écologique part du diagnostic de l'anthropocène. Il s'agit d'aborder concrètement l'enjeu du poids que font peser sur l'avenir les infrastructures matérielles mais aussi les modèles existants, économiques ou managériaux. Déjà, les organisations, les institutions et les territoires sont confrontés à des bifurcations sans précédent. Il s'agit donc de prendre en compte les attachements vitaux (et contrastés) à des réalités dont le maintien menace l'habitabilité du monde. Les articles qui composent cette publication présentent le MSc et la redirection, concept emprunté au designer australien Tony Fry, lui-même interviewé dans ce numéro. Ils présentent surtout les explorations ouvertes par les premier·ères étudiant·es " redirectionnistes ", dans le but de donner à voir ce qu'un tel cadre rend possible et de le disséminer. Le travail, en effet, ne manque pas et la tâche est immense. Ce numéro est une invitation à s'y atteler dès aujourd'hui à raison de son ampleur.