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Blockchain et droit
Marmoz Franck ; Balmes Jérôme ; Barbaroux Nicolas
DALLOZ
44,00 €
Épuisé
EAN :9782247185634
Bien entendu, l'histoire est jalonnée de manière permanente d'évolutions technologiques, de progrès scientifiques, qui eurent des conséquences sur le droit et sa pratique. Le droit et les professions du droit ont su s'adapter, là n'est pas la question. La difficulté des technologies disruptives est qu'elles créent des périodes de frictions entre la survivance d'anciennes pratiques et l'émergence de nouvelles. La blockchain est de celle-ci. Il faut dès à présent en comprendre le fonctionnement, ce qui n'est guère aisé pour des juristes, et mesurer les conséquences que l'on peut aujourd'hui esquisser. Tel est l'objet des actes du colloque, intitulé "blockchain : big-bang de la relation contractuelle" que l'Equipe de recherche Louis Josserand et l'Institut de Droit et d'Economie des Affaires lui ont consacré le 05 octobre 2017 et dont cet ouvrage est issu. L'algorithme et le big-data engendrent des bouleversements considérables sur la relation contractuelle, le droit et, par conséquent, l'avenir immédiat des professions juridiques et judiciaires. La blockchain nous oblige à penser différemment le contrat, avec l'apparition des smarts-contrats, le transfert des titres de propriété, l'élaboration des cadastres par exemple. La désintermédiation que permet la blockchain remet en cause l'exercice professionnel et peutêtre même l'existence des professions telles que les notaires, huissiers, greffiers, avocats, assureurs et banquiers. Il n'est pas une profession, un secteur économique, qui ne réfléchisse pas, dès aujourd'hui, aux conséquences de la blockchain sur son modèle économique.
Cet ouvrage a pour but d'aider les candidats aux concours juridiques et judiciaires à mieux comprendre le type de question qui peut leur être posée lors de l'épreuve de culture générale communément appelée "grand oral". II s'agit pour l'essentiel, même si des variantes peuvent apparaître selon les filières, de savoir si l'impétrant a la culture générale d'un "honnête homme". Cela est particulièrement vrai pour les concours de la magistrature, de la police et de la gendarmerie nationale. Mais cela se vérifie aussi pour l'examen d'accès aux centres régionaux de formation des avocats, même si pour celui-ci seule la culture juridique au sens large du terme est véritablement évaluée. Cet ouvrage présente une double spécificité. D'une part, il dresse en 600 questions/réponses un panorama de la culture générale (droit, histoire, géographie-géopolitique, sciences et techniques, arts et littérature, environnement socio-culturel). D'autre part, s'agissant des questions les plus fréquemment posées, il permet aux étudiants non seulement d'apprendre mais aussi de s'évaluer. Biographie de l'auteur Les auteurs de ce livre, universitaires et magistrat, participent depuis plusieurs années à des jurys de concours et d'examens d'accès aux professions juridiques et judiciaires.
33 fiches pour réviser tout le cours de Droit des sociétés : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.
33 fiches pour réviser tout le cours de Droit des sociétés : - les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; - des repères bibliographiques pour aller plus loin ; - 1 index.
Le patrimoine s'est internationalisé en même temps que les personnes. Ce phénomène influe tant sur les flux de revenus que sur le capital. Il n'est pas toujours aisé pour le conseil patrimonialiste d'appréhender cette internationalisation à travers notre droit interne, le droit comparé et les règles de la fiscalité internationale. La construction d'une stratégie patrimoniale nécessite une parfaite maîtrise de leurs principes. A cet effet, l'auteur a rassemblé dans ce précis les principaux thèmes fiscaux concernant le patrimoine international. Il traite en particulier : - de la territorialité de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les sociétés ; - du traitement des doubles impositions ; - de la fiscalité applicable aux revenus du patrimoine immobilier et mobilier ; - de l'impôt sur la fortune ; - de la planification successorale internationale ; - du contrat d'assurance-vie ; - du contrôle des opérations internationales. Ce précis est destiné aux différents conseillers intervenant dans le domaine de l'ingénierie patrimoniale internationale (banquiers, conseillers en gestion du patrimoine, avocats, notaires, experts-comptables, family-officer).
Résumé : Georges Picquart (1854-1914), officier brillant, chef de l'espionnage militaire, refuse, contre toutes les pressions, d'ignorer la preuve de l'innocence d'Alfred Dreyfus qu'il a découverte en 1896 du fait de ses fonctions à la tête du service secret. Ses chefs, l'état-major, les ministres,jusqu'au président de la République, s'irritent de ce qu'ils prennent pour de l'entêtement orgueilleux. Picquart, lui, sait d'instinct que l'exactitude des faits et le professionnalisme sont le premier rempart contre les renoncements, les injustices qui mènent à l'indignité. Dans cette vie de roman, l'officier supérieur est exilé puis banni de l'armée pendant dix ans. Il subit un an de prison sans jugement, affronte deux duels, lutte sans répit pour sa propre réintégration dans l'armée et la réhabilitation de Dreyfus. Ce symbole de la Grande muette qui prend la parole pour faire prévaloir la vérité, vilipendé pour sa détermination, devient en 1906, par un retournement saisissant qui soulève l'indignation des anti dreyfusards, ministre de la Guerre de Clemenceau. Sans se montrer un grand réformateur à ce poste, il concourt à ancrer fermement l'armée dans la République. Ambitieux, déterminé, stratège, laïc, distancié, secret, mélomane, polyglotte, curieux de tout, ironique, rejetant les réflexes antisémites que son milieu lui avait légués, mais aussi hautain, égocentrique et rancunier, Picquart reste une figure significative de celles que la IIIe République a su produire pour construire un Etat de droit. Son itinéraire, entre guerre et paix, culture et polémiques, administration et politique, Clemenceau et Jaurès, Mirbeau et Mahler, est marqué par son indépendance d'esprit et son courage. Il témoigne de l'attitude que peut choisir un fonctionnaire face à la déraison d'Etat.
Résumé : Parler est un art dont les lois sont trop souvent méconnues par qui s'expose à un auditoire. Des penseurs, des praticiens, des pédagogues ont pourtant depuis plus de 2 500 ans confronté leurs savoirs et partagé leurs enseignements. Un voyage à travers les siècles révèle les méthodes communes entre l'acteur et l'orateur que chacun peut s'approprier par des entraînements simples pour développer son charisme. Frère de la danse et du chant, du yoga et du zen, de l'art du comédien et des arts martiaux, cousin de la plupart des sports, l'art oratoire commence par la conscience du corps. Puis viennent les mots pour le dire. Avec un enjeude taille : Toute parole contribue au réel et à sa perception.
Indispensable aux étudiants en droit anglais, américain et droit comparé, cet ouvrage sera également utile aux étudiants étrangers qui viennent en France étudier notre droit. Il s'agit d'un lexique des termes juridiques bilingue français-anglais et anglais-français. L'ouvrage se découpe en deux parties : une partie Français-Anglais et une partie Anglais-Français. Il s'organise ensuite à l'intérieur de ces deux parties par ordre alphabétique. Ouvrage coédité par Dalloz leader sur le marché juridique et Harrap's leader sur le marché des langues.