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La gouvernance territoriale. Annuaire 2006 des collectivités locales
Marcou Gérard ; Wollmann Hellmut
CNRS EDITIONS
55,00 €
Épuisé
EAN :9782271064424
Qu'est-ce que la gouvernance ? L'Annuaire des collectivités locales n'a pas l'ambition d'ajouter sa réponse à toutes celles qui ont été livrées depuis des années, sans que la notion perde son indétermination. Mais une chose est sûre : la gouvernance suppose une arène, des normes et des acteurs. Et c'est d'abord à propos de l'urbain que la notion s'est imposée progressivement à partir des années 1980. L'Annuaire des collectivités locales se propose d'apporter ici quelques éclairages sur des éléments déterminants de la gouvernance, quelle qu'en soit la définition. L'arène, d'abord, avec des outils de mesure et d'analyse de la métropolisation sur le plan international et l'étude d'un secteur, dont le fonctionnement intègre les différents degrés de l'organisation publique, l'éducation. Les normes, ensuite, avec l'étude des défis posés à la gestion locale par l'introduction de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) dans la gestion de l'Etat et le changement des normes avec le choc de la décentralisation et de la libéralisation dans la réforme du régime des aéroports. Les acteurs, enfin, avec une approche historique des rapports entre citoyens et représentants, une étude sur la transformation progressive des fonctions et du statut des maires, et une approche sociologique des hauts fonctionnaires territoriaux dont l'évolution reflète la redéfinition en cours de la hiérarchie des institutions territoriales. La question de la gouvernance est également au cœur de la partie internationale de l'Annuaire, principalement sous l'angle des relations entre pouvoir central et pouvoirs locaux, aux Etats-Unis, en Espagne, aux Pays-Bas, au Royaume-Uni, dans les pays nordiques et en République tchèque.
L'idée de service public est-elle propre à la France ? Elle se rencontre, certes, dans le droit de plusieurs Etats de l'Union européenne, mais en général sans occuper la place qu'on lui reconnaît dans le droit administratif français. Toutefois, si la comparaison porte sur les fonctions, elle met en évidence l'existence dans tous les systèmes juridiques étudiés d'un ensemble de régies particulières à certains services, gérés ou non par la puissance publique, lorsque celle-ci estime nécessaire de garantir la satisfaction de certains besoins et de définir les caractéristiques des services correspondants. La doctrine rend compte de ces règles de manière très différente dans chaque pays, en fonction de la place du droit administratif dans le système juridique national, des notions fondamentales sur la base desquelles le droit administratif s'est formé, mais aussi de l'idéologie sous-jacente à toute conception des fonctions de l'Etat. Dans une certaine mesure, la notion de " service d'intérêt général " introduite au niveau communautaire par la Commission est une première synthèse de ces conceptions très différentes, et toute marquées par la singularité des systèmes juridiques nationaux. Mais elle exprime aussi un renouvellement partiel de l'idée de service public par la promotion du rôle du marché ; l'avenir dira si cela n'en altère pas le sens et la portée. Ce livre est le résultat d'une recherche réalisée dans le cadre de l'UMR de Droit comparé (CNRS - Université Paris I Panthéon-Sorbonne), sous la direction des professeurs Franck Moderne (directeur du Centre de Droit public des Etats européens) et Gérard Marcou.
La loi sur la transition énergétique pour la croissance verte du 17 août 2015 annonce un tournant de la politique énergétique, mais c'est aussi une loi de compromis. S'appuyant sur des évolutions et des innovations déjà amorcées ces dernières années, elle fait entrer la dimension énergétique dans tous les domaines de la vie sociale, à l'échelle locale comme à l'échelle nationale. L'objectif de cet ouvrage collectif est de mettre cette nouvelle loi en perspective, en la confrontant aux problèmes cruciaux de la politique énergétique, notamment dans le secteur de l'électricité : quelles innovations semblent aujourd'hui nécessaires et avec quelle viabilité économique ? Le système énergétique peut-il être décentralisé et quels sont les intérêts en jeu ? Quel est le rôle de l'Etat ? des collectivités territoriales ? des gestionnaires de réseau ? Quelle est la place des citoyens ? Les "mécanismes de marché" font-ils un marché de l'électricité ? L'ouvrage rend compte des travaux d'un séminaire de recherche du GRALE, avec EDF R&D et le Département de droit public de l'économie de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne, d'abord présentés lors d'un colloque (les 26 et 27 novembre 2014) à l'IAE de l'Université Paris 1, puis actualisés.
Etablie par la loi du 26 janvier 1984, la fonction publique territoriale s'inscrit dans une tradition républicaine selon laquelle la situation des agents publics locaux est régie par la voie statutaire et elle est, comme la fonction publique de l'Etat, soumise au principe de l'égal accès aux emplois publics sans autre distinction que celles que justifient les capacités. Mais son évolution est marquée par une série de contradictions qui ont déterminé des adaptations : contradictions entre le principe de libre administration des collectivités territoriales, tout d'abord, et l'introduction de statuts particuliers nationaux ; entre le cadre statutaire et l'argument managérial ; entre le rapprochement avec la fonction publique d'Etat en catégorie A, et les libertés prises avec le régime statutaire pour la catégorie C, la plus nombreuse dans les collectivités territoriales. De nombreuses réformes ponctuelles ont, depuis le début des années 2000, été inspirées par une logique de remise en cause du cadre statutaire, mais ce dernier a pu jusqu'ici absorber ces réformes. Qu'en sera-t-il à l'avenir ? Les contributions réunies tentent d'éclairer le sens des évolutions possibles.
L'annexion de la Crimée par la Russie, son intervention en Syrie, l'affaire Skripal ont propulsé Moscou sur le devant de la scène. Elles ont aussi contribué à bouleverser le système international et le rôle que la Russie joue en son sein. L'annexion de la Crimée par la Russie, son intervention en Syrie, l'affaire Skripal ont propulsé Moscou sur le devant de la scène. Elles ont aussi contribué à bouleverser le système international et le rôle que la Russie joue en son sein. Du fait de sa politique, la Russie a perdu l'Ukraine et fragmenté l'espace postsoviétique qu'elle considère comme sa sphère d'influence, elle s'est aliénée une bonne partie de l'Occident, elle s'est engagée dans un incertain virage vers l'Asie, etc. Près de vingt ans après l'arrivée au pouvoir de Vladimir Poutine, ces événements relancent les interrogations sur les objectifs poursuivis par la Russie. Quels sont les facteurs qui déterminent ses actions extérieures ? Quelle est sa capacité à se remettre des bouleversements qu'elle a connus depuis 1991 ? Cet ouvrage se penche sur ces questions en accordant une attention particulière aux perceptions et aux représentations. Il explore la vision que la Russie a de l'étranger en la confrontant à la réalité de la place qu'elle tient sur la scène internationale ainsi qu'aux regards portés sur elle par le monde extérieur. En croisant ces différents regards, il a pour but de contribuer à la compréhension de la trajectoire russe.
Pour nos contemporains les pirates et les corsaires se résument aux aventures flamboyantes de marins dans la mer des Caraïbes ou aux attaques de farouches brigands au large de la Somalie. Moins réductrice, la réalité est à la fois multiple, passionnante et souvent plus riche que la fiction. L'Histoire des corsaires et des pirates propose un tableau de ces phénomènes maritimes sur la longue durée, jalonnée de figures mythiques comme Drake, Surcouf, Duguay-Trouin, Dragut, Barberousse, Koxinga. Elle est un voyage dans le temps, des raids maritimes vikings au Moyen Age à la piraterie pratiquée en Asie de Sud-Est de nos jours. Elle est aussi un voyage dans l'espace à travers les mers et les océans, de la Méditerranée aux Antilles, en passant par la mer de Chine et les rives de l'océan Indien, sans omettre le continent américain. Un intérêt est également accordé à l'ancrage de la piraterie dans nos mémoires, à l'élaboration de mythes et à leurs prolongements dans les mondes virtuels du cinéma, de la BD et des jeux électroniques.
(Texte provisoire) En bref Tout sur la monarchie à son âge d'or. Le livre Issue d'un ouvrage collectif sur les monarchies à toutes époques, cette contribution d'Yves-Marie Bercé, synthèse sur une forme politique dominante en Occident de la Renaissance à la Révolution française, est une formidable introduction à l'histoire de l'Europe à l'époque moderne. Il ne s'agit pas d'un catalogue des rois et reines du XVIe au XVIIIe siècle, mais bien d'une histoire de la monarchie à travers l'analyse des fonctions royales. Roi-père, roi-justicier, garant de la Paix. Les nombreux attributs du souverain - vrais ou supposés - soulignent le caractère sacré alors attaché à cette fonction. Mais qu'en est-il vraiment du pouvoir du roi ? Que nous disent les chutes de trône du caractère supposément divin de leur élection ? Quels sont les rapports du roi à l'Etat, alors naissant dans le courant du XVIIe siècle ? Comment l'épithète " absolue " que l'on accole alors à " royauté " se traduit-il dans la pratique ? Et surtout, quelles relations le roi entretient-il avec son peuple ? De François 1er à Louis XVI, d'Elisabeth 1re à Jacques II, de Charles Quint à Charles III le Bourbon, c'est l'âge d'or de la monarchie que nous fait revivre Yves-Marie Bercé, en fin connaisseur de la période. L'auteur Yves-Marie Bercé, chartiste, ancien membre de l'Ecole française de Rome, est professeur d'histoire moderne. Arguments - Une synthèse claire et accessible.
Quelles sont les différences entre la Bible juive et la Bible chrétienne ? Entre les Bibles orthodoxe, catholique, protestante ? Qui les a fixées ? Comment ont-elles été diffusées ? Aucun livre n'aura été plus copié, imprimé, traduit, commenté, débattu, loué et honni, aucun livre surtout n'aura eu autant d'influence sur nos croyances mais aussi sur nos modèles de pensée, sur notre langage et notre culture que la Bible. De la traduction de saint Jérôme à l'étude des rouleaux de la mer Morte, c'est la véritable histoire du livre que raconte ici, avec une science et un brio inégalés, Jaroslav Pelikan. Un ouvrage indispensable pour découvrir ou redécouvrir la Bible avec intelligence.