Ceux de la plaine

Si, à l'heure de la transformation numérique et du big data, l'avènement de la société numérique a créé de grands espoirs, elle nourrit désormais des suspicions légitimes face aux actes de cybercriminalité : atteintes aux données personnelles, violation d'informations sensibles, risques réputationnels, divulgations sur les réseaux sociaux, usurpation d'identité, piratage informatique, etc. Ces cyber-vulnérabilités émergentes affectent toutes les dimensions de la sphère numérique : des infrastructures aux messages, en passant par les supports du quotidien. De la négligence à la malveillance, les cyberisques sont donc légion et nuisent considérablement au bon fonctionnement des nouveaux outils mis à la disposition de l'homme. Ce seme continent numérique n'est peut-être pas le paradis annoncé. Prolongement des activités humaines, ce monde immatériel est aussi celui du droit. Ainsi, cet ouvrage complet, se veut un vade-mecum du management juridique des risques numériques, embrassant à la fois la protection critique des supports et la sécurité des communications et des informations. Cet ouvrage se propose d'aborder ces risques - et leurs réponses juridiques - sous trois axes : l'axe structurel : les acteurs de la régulation numérique, les politiques publiques et les textes fondateurs ; l'axe informationnel : la gestion de la donnée, la protection et le contrôle des flux, et l'expression électronique ; et enfin celui de la répression des atteintes.

A l'heure de la globalisation des échanges et de la dématérialisation des données, l'intelligence économique (1E), qui se définit comme étant "la maîtrise et la protection de l'information stratégique pertinente pour tout acteur économique", a pour finalité la compétitivité de l'économie dans le respect des règles publiques et privées de concurrence. Dans ce contexte, le droit de l'intelligence économique n'a pas, jusqu'alors, fait l'objet de synthèses complètes et précises. Le présent ouvrage rédigé par un spécialiste de l'intelligence économique dresse un panorama détaillé, enrichi de nombreuses illustrations légales et jurisprudentielles. L'auteur traite notamment des outils proposés par le droit qui permettent de mobiliser les moyens juridiques relatifs à: la veille juridique; la constitution et la définition du périmètre du patrimoine informationnel de l'entreprise; l'acquisition licite de l'information; la mise en place de mesures de protection des secrets d'affaires; la mise en oeuvre de modes opératoires juridiques de prévention et de sensibilisation interne; la défense des intérêts et les voies de recours en cas de divulgation des données stratégiques. Matière transversale par excellence, le droit de l'intelligence économique examine l'impact des problématiques de l'IE tant en droit des sociétés, droit commercial, droit social qu'en droit des nouvelles technologies. Ainsi, il apparaîtra au lecteur que le droit n'est pas une fin en soi, mais un moyen et un investissement incontournable pour les décideurs économiques.

Le cyberespace a connu des évolutions majeures ces dernières années : Edward Snowden a mis en évidence que l'espace numérique était vulnérable aux ingérences des agences de renseignement. La crise sanitaire a accéléré la digitalisation des activités économiques accentuant réciproquement la surface d'exposition aux cyberrisques. L'émergence des opérateurs chinois a mis en lumière une compétition géopolitique féroce ainsi qu'une guerre technologique. L'ingérence en matière de manipulation de l'information est devenue un enjeu cardinal. Et les menaces hybrides se traduisent par des cyberattaques de vaste ampleur, constituant une cyberguerre. Ainsi, tandis que l'avènement de la société numérique avait nourri de grands espoirs, cette évolution nourrit désormais des suspicions légitimes face aux actes de cybercriminalité devenus monnaie courante : ransomware, violation d'informations sensibles, risques réputationnels, divulgations sur les réseaux sociaux, usurpation d'identité, cyberharcèlement... En réponse, cet ouvrage se présente comme un vade-mecum du management juridique des risques numériques, embrassant tout à la fois la protection des supports que la sécurité des communications et des données. L'ouvrage se propose d'aborder ces cyberrisques sous quatre axes : la souveraineté numérique ; les cyberrisques structurels (les acteurs de la régulation numérique, les politiques publiques de cybersécurité) ; les cyberrisques informationnels : la gestion de la donnée, la protection et l'expression électronique ; la répression des cyberatteintes. Enfin, l'ouvrage s'achève sur une réflexion sur l'intelligence artificielle.