Les culs-reptiles

Résumé : Pendant la guerre d'Algérie, le FLN a ouvert en métropole un second front. Contrôlant peu à peu les 300 000 Algériens de l'immigration, la 7e wilaya - celle de France - a mis en place une organisation politico-militaire d'une redoutable efficacité. En réalité, une véritable administration parallèle et clandestine. Ali Haroun, un des dirigeants du FLN en France, livre son témoignage serein, précis et concret. Il décrit les structures et les trafics d'armes, les attentats et les faux papiers, les filières ; il raconte encore la collecte des cotisations qui vont grossir le trésor de guerre du FLN, les projets d'évasion des responsables algériens détenus et l'aide de leurs amis français, mais aussi la répression et la prison. Ce récit, fondé sur une collection unique d'archives inédites, est surtout une contribution indispensable à l'histoire de la guerre d'Algérie. Docteur d'Etat en droit (Paris, Panthéon-Sorbonne), Ali Haroun est avocat au Barreau d'Alger et agréé à la Cour Suprême. Il a été notamment, en Algérie, ministre des droits de l'Homme (1991-1992), puis membre du Haut Comité d'Etat (HCE) et de la présidence collégiale de la République (1992-1994).

Ali Haroun évoque ici la période s'écoulant du cessez-le-feu, conclu le 19 mars 1962, à l'élection du premier gouvernement algérien, le 29 septembre suivant. Au cours de ces six mois, deux événements capitaux ont dévié dangereusement le cours de l'histoire : l'implosion du FLN, le 6 juin à Tripoli, et la politique suicidaire de la terre brûlée suivie par l'OAS. Pour la première fois, sont sérieusement analysés les motifs et les conséquences désastreuses de la mort prématurée du FLN historique qui va priver l'Algérie de toute autorité légitime, entraîner les excès criminels de l'été 1962, permettre l'appréhension du pouvoir par la violence et imposer un régime dont le populisme chaotique allait signifier la chute prochaine. L'arrivée des jusqu'au-boutistes OAS en France va perturber sérieusement le champ politique, ébranler les fondements de la justice républicaine et dévoyer des personnalités de haut rang naguère respectables. Qu'aurait été l'avenir des deux pays si l'indépendance était intervenue dans un climat apaisé par l'arrêt des combats ? L'ouvrage donne quelques clés de lecture pour s'interroger sur les occasions manquées d'un développement commun et entrevoir la fondation de nouveaux et fructueux rapports entre les deux peuples.

L'investissement étranger vit au rythme des événements politiques de l'Etat d'accueil et à l'image des mécanismes économiques, financiers et juridiques qui le sous-entendent. C'est pourquoi, cette étude tente de cerner ce concept juridiquement malléable dans son environnement concret. A ce titre, le choix des relations franco-algériennes s'avère judicieux au jour où les investisseurs étrangers, le patronat français notamment, observent favorablement l'évolution politique de l'Algérie qui s'est dotée depuis déjà plus de six ans de textes attractifs. Aussi, au-delà de l'analyse des conventions internationales relatives à l'investissement conclues par l'Algérie, l'auteur ouvre les portes de l'Agence de Promotion, de Soutien et de Suivi des Investissements, tout en soulignant les atteintes à ce principe du guichet unique dues à la compétence concurrente d'autres organismes administratifs. En illustrant sa démonstration de nombreux exemples, l'auteur analyse la portée du principe, innovant pour l'Algérie, de liberté d'investir, en pose les limites et en décrit les incohérences résultant de l'application de nombreux textes, encore en vigueur, mais datant d'une autre époque. Le droit algérien de l'investissement est, au fil des pages, replacé dans sa perspective historique par une référence constante et sans concession à l'évolution législative algérienne, en général, et aux relations franco-algériennes, en particulier. Ces dernières ont notamment influencé l'évolution du droit algérien de l'arbitrage dans un sens restrictif avant qu'il ne se dote de règles protectrices attractives. Ainsi, ou titre de l'incontournable analyse de la protection de l'investissement, l'auteur apporte un éclairage nouveau sur certaines contraintes liées à l'arbitrage international et aux modalités de transfert des capitaux. De même, en évoquant les garanties contre l'expropriation, cette étude fait ressortir les difficultés de leur mise en ?uvre dans le cadre d'une expropriation déguisée, qui contrastent avec la solennité du caractère constitutionnel de ces garanties en droit algérien. L'auteur souligne donc, dans cette thèse soutenue fin 1998, la confirmation juridique du signal politique fort donné par l'Algérie à l'endroit des investisseurs étrangers, tout en apportant, en sa qualité d'avocat un éclairage pratique fort utile aux investisseurs dans ce pays, fondé notamment sur sa propre expérience professionnelle.