On a bien fait de quitter l’Algérie

Présentation de l'éditeur Grâce à ses grandes cartes illustrées et à ses nombreuses photographies, ton atlas te fera voyager à travers les continents. Explore les pays du monde entier et découvre plein d'infos sur leurs reliefs, leurs grands monuments, leurs habitants, leurs cultures, leur faune et leur flore. Et avec ta carte dépliante, tu pourras voir tous les pays et leurs drapeaux d'un seul coup d'œil !

Christian Laborde cette fois choisit l'abécédaire. Et, du A d'Anquetil au Z de Zaaf, du B de Louison Bobet ou de Joséphine Baker au H de Bernard Hinault, du F de Christopher Froome au P de Parasol, du R de Robic au V de Ventoux, et du V de Ventoux à celui de Vodka, le Tour passe en toutes lettres. Le Tour de France de Laborde est un roman d'aventures où le savoir et la saveur se disputent la vedette. Laborde, qui se souvient de Joseph Habierre, casseur de cailloux disputant le Tour de France en 1909, a bel et bien une mémoire d'éléphant. Il est surtout un fabuleux conteur. Les exploits, les duels, les grands cols, les paysages, les coups tordus, les abandons, les chutes, les tragédies, les larmes, les maillots, les vélos, l'accordéon, la caravane, les spectateurs, leur enthousiasme et leurs chapeaux de fortune : Laborde n'oublie rien, magnifie tout, fait le Tour de la question dans un style flamboyant. La légende des cycles brille d'un éclat neuf. Poète, romancier, pamphlétaire, chroniqueur à La Nouvelle République des Pyrénées, journal le plus lu par les ours, Christian Laborde, quand il n'écrit pas, monte sur scène ou sur son vélo.

Depuis plus de deux décennies, la lutte contre le blanchiment de capitaux a fait l'objet d'une mobilisation internationale sans précédent. Cependant, il existe un décalage réel entre la rigueur potentielle des sanctions de cette infraction et la modestie des résultats obtenus. L'exclusion de la fraude fiscale du périmètre du blanchiment de capitaux constitue l'une des raisons principales de l'absence des résultats escomptés dans la lutte contre ce fléau. Les Etats ont longtemps jugé que le dispositif de lutte contre le blanchiment ne pouvait être mis en oeuvre pour lutter contre la fraude fiscale, cette dernière étant considérée comme relevant d'un champ infractionnel spécifique nécessitant des modes de réaction bien déterminés. Cette marginalisation de la fraude fiscale a été exploitée par les blanchisseurs qui, pour échapper au dispositif de lutte contre le blanchiment, se contentent d'arguer devant les autorités de lutte que les fonds faisant l'objet du blanchiment proviennent d'une fraude fiscale. Pourtant, le blanchiment de capitaux et la fraude fiscale partagent en commun de nombreuses similitudes. Outre l'utilisation des moyens mis en place par les paradis fiscaux, les deux infractions s'inscrivent dans un processus essentiellement international. Il faut donc améliorer l'approche de la lutte contre ces deux fléaux, d'une part, en développant des passerelles informationnelles entre les administrations fiscales et les cellules de renseignements financiers et, d'autre part, en reformulant la lutte contre les paradis fiscaux dans l'optique d'une coopération judiciaire internationale plus efficace. Les enseignants-chercheurs, les banquiers, les praticiens du droit et les étudiants trouveront dans cet ouvrage une analyse transversale et détaillée des rapports entre le blanchiment de capitaux et la fraude fiscale.

En France comme au Canada, la mise en oeuvre par l'administration fiscale de ses pouvoirs d'investigation constitue un domaine particulièrement sensible des relations entre le fisc et les contribuables. Quels sont ces pouvoirs ? Comment l'administration les utilise-t-elle ? Les pratiques des services fiscaux ne mettent-elles pas en évidence les lacunes des textes et les risques de dérive de l'action administrative susceptibles de porter atteinte aussi bien au principe de légalité de l'impôt qu'à celui de l'égalité devant les charges publiques ? Pour répondre à ces questions, le droit européen impose aux juristes de s'intéresser au droit comparé. Il existe, dans certains pays, des droits qui empruntent à la fois à la famille des droits romanistes et à la famille de la common law. Parmi ces droits mixtes, le Canada avec sa province de Québec apparaît comme un terrain particulièrement propice à l'observation comparative, trop rare en matière fiscale. En s'appuyant sur les solutions données par la jurisprudence et sur les pratiques administratives, l'auteur démontre qu'il existe plusieurs modalités d'enquêtes dont la procédure apparaît comme étant complètement indépendante de celle du contrôle fiscal. Face à une fraude de plus en plus sophistiquée et un renforcement des droits du contribuable, la rationalité juridique du processus décisionnel de l'administration dans les enquêtes fiscales tend à instaurer un équilibre entre les pouvoirs de l'administration et les garanties du contribuable. Cet équilibre est notamment réalisé grâce au juge par la recherche d'une certaine proportionnalité dans l'utilisation des moyens. Ce livre s'adresse à un large public, étudiants en droit, candidats aux concours administratifs, mais également à tout contribuable soucieux de découvrir une face souvent cachée de l'administration : les enquêtes fiscales.