Le contrôle fiscal. Une approche cognitive de la décision administrative

Résumé : Les finances publiques sont vues comme une boîte noire, une contrainte technique, alors qu'elles forment un noyau dur de l'action publique et de la société. Nourri d'études de cas, l'ouvrage propose une analyse sociologique des budgets et une lecture financière de l'action publique. Par rapport aux budgets, il traite des causes des dépenses publiques et du pouvoir des décideurs. Par rapport à l'action publique, il offre un modèle de la régulation financière à partir du développement territorial, de l'Europe, des politiques sectorielles... Par rapport aux sciences sociales, il questionne des théories (lobbies, électoralisme), des variables (clivage gauche-droite, contrainte économique), des notions (gouvernance, partenariat) pour réfléchir à l'action politique et démocratique de l'Etat dépensier.

Le contrat constitue un mode d'action pour les collectivités territoriales, qui en font usage aussi bien entre elles qu'avec l'État. De nombreux services publics passent par la contractualisation des relations financières sur des objectifs négociés dans les contrats de plan et dans les projets de territoires. Dans le contexte de la décentralisation, et notamment de son Acte II, les enjeux de pouvoir et de légitimation des acteurs du développement local sont questionnés. Le rôle des Régions et des départements et communes, mais aussi des pays et des agglomérations, face à l'État régulateur de l'aménagement du territoire est étudié et mis en perspective au regard d'expériences étrangères. Cet ouvrage consacré aux relations entre les contrats, les finances et les territoires est structuré en trois axes de recherche. La première partie traite de la négociation et du contenu des contrats de plan 2000-2006 entre l'État et les Régions françaises. La deuxième partie s'attache aux projets de territoires qui se multiplient, notamment par les contrats de pays et les contrats d'agglomération. La troisième partie, comparative, analyse les " missions communes " du fédéralisme allemand, un cas franco-britannique de contractualisation transfrontalière et une procédure italienne de planification territoriale. L'ouvrage regroupe les contributions de praticiens et d'universitaires réunis par l'Association FInances GEStion Évaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT) dans le cadre de ses assises annuelles et par le Centre de Recherche sur la Décentralisation Territoriale (CRDT). Interdisciplinaire, il croise les approches des sciences juridiques, politiques, économiques, managériales et sociologiques.

Croisant des études archéologiques et des analyses archéométriques, cette synthèse présente le poids de l'économie du fer dans l'est du Bassin parisien, du premier âge du Fer au premier Moyen Age. Les apports de cette recherche concernent les mutations technologiques dans le système de production d'objets en fer. L'attention portée à la part du recyclage dans la production modifie quelque peu les discours antérieurs sur les essais de quantification des types d'objets forgés (outils, armes, parures...). Au-delà, le lien entre le statut des sites fouillés (exploitation agricole, hameau rural, site fortifié, grosse agglomération) et le type d'activité de forge qui y a été exercée a permis de distinguer le contrôle politique de la production de certains objets. Et enfin, revenant sur des idées reçues, les auteurs se sont attachés à discerner, dans une perspective historique, les circuits de diffusion de ces objets de fer.