La preuve en justice de l'Antiquité à nos jours

Les ordalies, ou jugements de Dieu, sont des épreuves qui passent pour irrationnelles à nos yeux contemporains. Elles sont considérées comme l'un des traits les plus archaïques de la justice du Moyen Age. Leur interdiction par le pape Innocent III en 1215 est-elle le signe d'une évolution vers la modernité ? La coïncidence de cette date avec l'essor des enquêtes dont, par certains traits, notre justice actuelle a hérité, pourrait le laisser penser. Pourtant, pour qui observe le temps des ordalies, dont le démarrage commence vraiment sous le règne de Charlemagne, l'irrationalité de ces épreuves ne va pas de soi. Ni leur essor ni leur interdiction ne sont spontanés. L'un comme l'autre résultent de choix volontaires des autorités politiques et religieuses. Pourquoi les souverains carolingiens ont-ils soudain encouragé les ordalies ? L'Eglise a-t-elle eu une attitude unanime vis-à-vis des jugements de Dieu ? Pourquoi certains hommes d'Eglise ont-ils dénoncé des manipulations ? Quel rôle les évêques ont-ils joué au sein de leurs diocèses ? Comment la population réagissait-elle ? Pourquoi le pape Innocent III a-t-il pris la décision d'interdire les ordalies après des décennies d'hésitations de la part des autorités ecclésiastiques ? Telles sont les principales questions abordées dans ce livre où l'on verra que le choix de s'en remettre au jugement de Dieu était moins irrationnel qu'il y paraît.

L'objectif de l'ouvrage est de proposer une enquête sur la représentation politique dans les sociétés médiévales et d'Ancien Régime, avant que n'émerge, au XVIIIe siècle, l'idée d'un "peuple souverain" et d'un gouvernement représentatif. Par delà la diversité des lieux institutionnels étudiés et des acteurs évoqués, ressortent de cette enquête la force et la pérennité de certains instruments de représentation. Dès le XIIIe siècle, les formes de délégation du pouvoir et les pratiques d'assemblée ont en effet reposé sur le même type d'instruments juridiques (lettres de provision, de commission, d'instruction ou de convocation). Cet ouvrage montre qu'il n'est plus possible de faire l'histoire des théories modernes de la représentation sans les articuler aux pratiques elles-mêmes. Se pose en effet désormais la question de l'efficacité des instruments de représentation, des usages parfois détournés qui en furent faits et des résistances qui leur furent opposées, jusqu'à ce que vienne le temps des assemblées se réclamant du peuple.

Les conflits de justice au Moyen Âge sont devenus un objet d'études depuis une dizaine d'années, les matériaux documentaires provenant essentiellement des établissements religieux, souvent monastiques, parfois des actes royaux. Ils dressent un tableau assez sombre de la justice féodale durant cette période, qui résulte de l'effondrement carolingien et de l'avènement d'un régime seigneurial. Cette justice apparaît comme une justice dégradée où le seigneur a un rôle d'arbitre et non de juge, où interviennent des preuves irrationnelles, ordalies et combats judiciaires, sans respect ultérieur des décisions prises. Cette étude éclaire les comportements judiciaires de cette période en Anjou et montre l'influence grandissante du droit savant tout comme l'intervention du droit canonique dans les pratiques coutumières. Biographie de l'auteur Bruno LEMESLE est maître de conférences en histoire médiévale à l'Université d'Angers.

Il n'existe jamais une absolue coïncidence entre les conceptions, les valeurs et les normes du monde de la justice et celles de la société. Ce sont les écarts, les distances ou les proximités entre les conceptions de l'une et l'autre que ce livre entreprend d'explorer dans le temps. Au haut Moyen Age, des évêques ferment les yeux sur des infractions à la législation sur le mariage ; au XIVe siècle, l'application rigoureuse de la législation relative à l'endettement rompt le lien social ; dans l'Italie du Nord, des pratiques coutumières sont utilisées par les tribunaux du pape pour accuser d'hérésie de grands seigneurs ; dans les états bourguignons, les dispositions brutales de la justice ducale brisent des solidarités urbaines fortes ; aux XVe-XVIe siècles, la pratique de l'homicide pour adultère trouve dans la société un quasi consensus ; en 1720, une large partie de l'opinion publique réprouve la sévérité à l'encontre d'un bandit... Parallèlement apparaissent des proximités et des convergences, comme au XIIe siècle dans l'Italie des communes. Au XVIIIe siècle, des tribunaux de proximité renvoient l'image d'une communauté de valeurs entre juges et justiciables. Dans le jugement des blasphèmes, les juges se gardent d'appliquer à la lettre la législation pénale, du moins jusqu'à la fin du XVe siècle, tandis que la mutation provoquée par la Réforme protestante suggère que l'analyse en termes de tolérance est inappropriée pour en rendre compte. Ce que l'on découvre au fil des analyses, c'est une distance entre les valeurs partagées par la société et certaines pratiques judiciaires étroitement liées au pouvoir politique, le pouvoir souverain, soit en expansion, soit, au contraire, en difficulté. Ce livre éclaire donc aussi, à côté de la force de la justice négociée et de la proximité qu'elle maintient entre magistrats et justiciables, l'ambivalence de la justice en tant qu'attribut de la souveraineté.