Droit commercial et des affaires. Edition 2024

Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement, des opérations de crédit et de financement et du droit des entreprises en difficultés. Destiné aux étudiants en droit et en administration économique et sociale (AES), aux élèves d'écoles de commerce et d'Institut universitaire de technologie (IUT), cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. Particulièrement adapté aussi pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire, il est également vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance. Ce manuel est à jour des dernières évolutions légales (loi relative au secret des affaires) et jurisprudentielles. Le droit des moyens de paiement a été refondu pour tenir compte de la Directive service de paiements. Cette nouvelle édition a été enrichie pour s'adapter à la modification du programme d'entrée à la profession d'avocat.

Ce manuel recommandé pour tous ceux qui préparent des examens présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement, des opérations de crédit et de financement et du droit des entreprises en difficultés. Destiné aux étudiants en droit et en administration économique et sociale (AES), aux élèves d'écoles de commerce et d'Institut universitaire de technologie (IUT), cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. Particulièrement adapté aussi pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire, il est également vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance. Ce manuel est à jour de la loi Pacte du 22 mai 2019 et des ordonnances en date du 24 avril 2019 réformant le droit de la concurrence.

La blockchain et ses applications s'imposent dans la paysage économique et juridique mondial. Tous les secteurs d'activité sont désormais concernés : la distribution, la finance, la santé, le commerce, le marché de l'art. Le bitcoin tend à devenir une monnaie. Une token economy se développe progressivement. Le premier but de cet ouvrage est, de manière aussi didactique que possible, de présenter le fonctionnement de la blockchain et de ses principales applications. Le second objectif est de présenter les principales questions juridiques soulevées par l'avènement de cette nouvelle technologie. Enfin, il convient de présenter les principales règles juridiques applicables et notamment les règles posées par le règlement MICA et l'ordonnance du 15 octobre 2024. Cette troisième édition, profondément refondue, met en avant les dernières évolutions, qu'il s'agisse des cryptomonnaies de banques centrales, du projet d'euro numérique, des NFT (tokens non fongibles) ou de la DeFi. Elle présente le règlement MiCA et le nouveau dispositif anti-blanchiment et financement du terrorisme. Le régime juridique de ces nouveaux biens est précisé. Après avoir lu cet ouvrage, le lecteur pourra se faire sa propre opinion au sujet de cette technologie qui, au même titre que VIA, se donne pour ambition de changer le monde ! La première édition de cet ouvragea reçu le prix du Cercle Montesquieu 2020. L'ouvrage s'adresse à tous les praticiens confrontés aux problématiques posées par cette nouvelle technologie. Il est aussi particulièrement adapté aux enseignants et étudiants de plus en plus nombreux à étudier cette nouvelle technologie et ses applications.

L'intégralité du droit commercial : commerçants, sociétés, concurrence, contrats d'affaires, procédures collectives, moyens de paiement. Ce manuel recommandé pour tous ceux qui préparent des examens présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement, des opérations de crédit et de financement et du droit des entreprises en difficultés. Destiné aux étudiants en droit et en administration économique et sociale (AES), aux élèves d'écoles de commerce et d'instituts universitaires de technologie (IUT), cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. Particulièrement adapté aussi pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire, il est également vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance.