Droit commercial et des affaires. Edition 2022

La blockchain et ses applications s'imposent dans la paysage économique et juridique mondial. Tous les secteurs d'activité sont désormais concernés : la distribution, la finance, la santé, le commerce, le marché de l'art. Le bitcoin tend à devenir une monnaie. Une token economy se développe progressivement. Le premier but de cet ouvrage est, de manière aussi didactique que possible, de présenter le fonctionnement de la blockchain et de ses principales applications. Le second objectif est de présenter les principales questions juridiques soulevées par l'avènement de cette nouvelle technologie. Enfin, il convient de présenter les principales règles juridiques applicables et notamment les règles posées par le règlement MICA et l'ordonnance du 15 octobre 2024. Cette troisième édition, profondément refondue, met en avant les dernières évolutions, qu'il s'agisse des cryptomonnaies de banques centrales, du projet d'euro numérique, des NFT (tokens non fongibles) ou de la DeFi. Elle présente le règlement MiCA et le nouveau dispositif anti-blanchiment et financement du terrorisme. Le régime juridique de ces nouveaux biens est précisé. Après avoir lu cet ouvrage, le lecteur pourra se faire sa propre opinion au sujet de cette technologie qui, au même titre que VIA, se donne pour ambition de changer le monde ! La première édition de cet ouvragea reçu le prix du Cercle Montesquieu 2020. L'ouvrage s'adresse à tous les praticiens confrontés aux problématiques posées par cette nouvelle technologie. Il est aussi particulièrement adapté aux enseignants et étudiants de plus en plus nombreux à étudier cette nouvelle technologie et ses applications.

Cette nouvelle édition, entièrement refondue pour tenir compte de l'importante réforme en date du 15 septembre 2021, présente l'ensemble des sûretés personnelles et réelles. L'ouvrage prépare les étudiants aux différents exercices qui leur sont proposés, qu'il s'agisse de sujets théoriques, de commentaires d'articles ou d'arrêts, ou de cas pratiques. Les arrêts qu'il est impératif de connaître sont reproduits en annexe accompagnés des commentaires des principaux articles. C'est un outil de travail précieux pour les étudiants qui passent la matière à l'écrit ou à l'oral et ceux qui ont choisi cette spécialité pour les concours d'entrée aux professions juridiques.

L'intégralité du droit commercial : commerçants, sociétés, concurrence, contrats d'affaires, procédures collectives, moyens de paiement. Ce manuel recommandé pour tous ceux qui préparent des examens présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement, des opérations de crédit et de financement et du droit des entreprises en difficultés. Destiné aux étudiants en droit et en administration économique et sociale (AES), aux élèves d'écoles de commerce et d'instituts universitaires de technologie (IUT), cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. Particulièrement adapté aussi pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire, il est également vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance.

Ce traité se donne pour ambition de couvrir le vaste domaine des opérations de crédit. Le prêt, les droits et obligations des établissements de crédit dans la distribution de leurs crédits, les crédits spécifiques aux entreprises et les crédits à la consommation sont abordés ici de manière exhaustive, tant à destination des professions bancaires, des juristes que des universitaires et étudiants de troisième cycle.