Sushi aime les souris

A l'heure actuelle, les données des neurosciences bénéficient d'un intérêt grandissant en matière pénale, à travers ce qu'il est convenu d'appeler le "neurodroit". De manière générale, le système judiciaire peut faire appel aux sciences du cerveau à des fins préventives (déterminer la dangerosité d'un individu), répressives (confondre le coupable), ou thérapeutiques (soigner le coupable). Cependant, si les applications des neurosciences peuvent contribuer à la prévention et à la répression du phénomène criminel, ne risquent-elles pas, à plus ou moins long terme, de bouleverser les principes fondamentaux de la justice et du droit ? Il convient en effet de prendre garde au risque de détournement des neurosciences au service d'une justice utopique, sous-tendue par l'idéologie sécuritaire ambiante, qui pourrait s'avérer préjudiciable pour les droits et libertés de la personne humaine. Car, derrière ces applications, peut se dissimuler le spectre d'une justice thérapeutique, d'une justice déshumanisée.

Le droit de l'Internet est en constant mouvement: les solutions jurisprudentielles s'affinent au fil des décisions; d'importantes réformes législatives ont été récemment adoptées; les directives européennes se multiplient; l'Organe de règlement des différends de l'OMC se met à réguler le commerce électronique... Il s'agit donc de faire le point sur l'état d'un droit qui se construit et de fournir des repères au lecteur qui cherche à mieux comprendre les débats actuels sur quelques questions controversées. Le téléchargement de fichiers musicaux ou de vidéos par le moyen du peer-to-peer doit-il être assimilé à une contrefaçon? Existe-t-il un droit à la copie privée? La brevetabilité des logiciels est-elle admise par le droit positif? Les sites critiques qui parodient une marque sont-ils coupables de contrefaçon? A qui appartient le site Web créé par un salarié? Quels sont les droits d'un consommateur dans le e-commerce? Voici quelques questions auxquelles l'auteur s'efforce d'apporter des réponses en s'appuyant sur l'actualité législative et jurisprudentielle et sur les pratiques contractuelles. Pour tenir compte du caractère international de l'Internet, les solutions des textes communautaires, des lois américaines, de la jurisprudence étrangère ou des institutions internationales, sont rapportées autant que nécessaire. L'ouvrage s'adresse donc aussi bien aux professionnels qu'aux étudiants, et au-delà, aux personnes qui sont intéressées par les discussions actuelles sur l'usage des réseaux. Les questions de propriété intellectuelle, de droit des contrats et de droit du multimédia qui sont abordées dans l'ouvrage se rattachent à des enseignements que les universités dispensent en Master 1 et Master 2. Les professionnels du droit pourront y trouver des solutions à jour à des problèmes qui donnent lieu à un contentieux relativement abondant; les professionnels de l'informatique y découvriront les réponses du droit à des questions qui font partie de leur quotidien. Biographie de l'auteur Jacques Larrieu est professeur à la faculté de droit de l'université de Toulouse I et co-directeur du Master Droit, Systèmes d'information et Réseaux. Ses travaux portent essentiellement sur le droit des affaires, la propriété intellectuelle et le droit du numérique.