LE STATUT DE L'ELU LOCAL. Les conditions d'exercice des mandats locaux

L'appendicectomie doit-elle être faite partiellement par laparoscopie ou par voie de Mac Burney? Faut-il faire précéder la chirurgie du cancer du rectum par de la radiothérapie, ou peut-on se satisfaire de l'excision totale du mésorectum? Cette dernière ne doit-elle être que l'apanage de centres "experts"?. Les chirurgiens généraux et digestifs, les gastroentérologues, et les oncologues sont à l'affût d'une information diversifiée et synthétique. Ils ne disposent pas du temps requis pour effectuer une lecture exhaustive de la presse chirurgicale. Les auteurs ont dons pensé qu'il était utile de leur offrir une sélection commentée des meilleurs articles de cette presse. Ces articles sélectionnés et les commentaires qui les accompagnent ont été rédigés par des chirurgiens généraux, des spécialistes de la chirurgie du foie et de la transplantation et par des chirurgiens laparoscopistes. Leur ton direct et leur argumentation objective se veulent toujours une critique constructive au service des chirurgiens. "Chirurgie 2005" est le troisième ouvrage d'une publication bisannuelle. Un best of des meilleurs articles des précédentes éditions "Chirurgie 2001" et "Chirurgie 2003"), qui doivent demeurer en mémoire, est situé en fin d'ouvrage. Résolument pratique, cet ouvrage est rapidement consultable grâce aux mots-clés associés à chaque publication commentée. Il doit ainsi permettre à tous de se tenir facilement informés des derniers développements de la chirurgie, depuis la technique la plus simple proposée par son promoteur jusqu'aux résultats des études coopératives internationales, randomisées ou non. Biographie de l'auteur François Lacaine, rédacteur en chef du Journal de chirurgie, coordonnateur de cet ouvrage, est professeur de chirurgie digestive à l'hôpital Tenon à Paris. Bertrand Dousset, coordonnateur et rédacteur de la revue de presse du Journal de chirurgie, est professeur de chirurgie digestive à l'hôpital Cochin à Paris. Philippe de Mestier, rédacteur de la revue de presse du Journal de chirurgie, est chirurgien à l'hôpital des Peupliers, à Paris. Corinne Vons, rédacteur de la revue de presse du Journal de chirurgie, est chirurgien à l'hôpital Antoine-Béclère, à Clamart.

Les fonctions de l'élu municipal et son cadre d'action sont en constante évolution depuis plusieurs années. Ces changements ont des conséquences sur le statut de l'élu et sur le cadre de l'exercice de ses fonctions. Des compétences et des droits nouveaux ont été accordés aux élus, ils ne sont plus seulement des élus municipaux mais aussi communautaires. Afin de vous éclairer, L'élu municipal et intercommunal aborde et développe tous les aspects des fonctions de maire, d'adjoint et de conseiller municipal et communautaire, ainsi que les règles de fonctionnement des assemblées. Cet ouvrage, entièrement mise à jour, contient notamment un nouveau chapitre sur la responsabilité et la protection statutaire des élus. Vous y retrouverez également des précisions sur la réforme de la formation des élus locaux.

Ce guide présente, de manière claire et précise, les principales dispositions qui régissent le mandat et l'activité de l'élu municipal. Il traite de toutes les questions que peuvent se poser aussi bien l'élu municipal en fonction que le candidat à l'élection ou le citoyen : - Qui peut être élu au conseil municipal ? - Comment peut-on contester une élection municipale ? - Qui préside le conseil municipal ? - En matière de délibération, quelles sont les caractéristiques du quorum ? - Est-il possible d'organiser un référendum municipal ? - Dans quelle mesure les électeurs peuvent-ils utiliser leur droit de pétition ? - De quels droits et garanties les élus disposent-ils pour exercer leur mandat ? - Dans quelle mesure peuvent-ils percevoir des indemnités de fonction ? - Les élus municipaux bénéficient-ils d'une retraite ? A jour des dernières modifications législatives et réglementaires, cette quatrième édition intègre notamment les dispositions modifiant la réglementation du registre des délibérations et des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal (décret n° 2010-783 du 8 juillet 2010). Un ouvrage de référence pour guider concrètement les élus municipaux dans l'exercice de leurs fonctions.

L'élu municipal aborde et développe tous les aspects des fonctions de maire, d'adjoint et de conseiller municipal et communautaire ainsi que les règles de fonctionnement des assemblées. L'ouvrage distingue le statut de l'élu municipal, qui prend forme progressivement. Le lecteur puise en son sein les éléments de connaissance et d'actualisation indispensables sur les conditions d'exercice des fonctions d'édile du bloc communal, soit dans l'assemblée délibérante, soit comme membre de l'exécutif. La présente édition a été repensée pour donner plus de place aux droits et obligations de l'élu en intégrant les derniers débats et textes parlementaires, en particulier les questions du cumul des mandats et de la transparence de la vie publique (loi n° 2013-907 du 13 octobre 2013), ou encore les modifications des taux de cotisations sociales auxquelles les élus sont soumis. Il permet par ailleurs de faire le point sur le fonctionnement de la démocratie municipale, en traitant de l'élection, de la composition, de l'organisation et du fonctionnement du conseil municipal. Les dernières évolutions, issues notamment de la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013, sont ainsi expliquées. Les moyens d'actions de la commune, tarit par les compétences de l'exécutif que par les attributions de l'assemblée délibérante, y sont également détaillées. Ouvrage à jour pour les élections municipales et intercommunales de 2014, il est l'accompagnement idéal de tous les élus, nouveaux comme chevronnés.