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Droit de l'environnement en Afrique
Kamto Maurice
EDICEF REVUES
29,50 €
Épuisé
EAN :9782850698101
Par sa géographie et son climat, sa démographie galopante et son état de sous-développement, et surtout sa flore et sa faune exceptionnelles, l'Afrique est sans doute, plus que tout autre continent, interpellée par la question environnementale. On l'a pourtant dit indifférente à ce problème. Bien à tort, car les préoccupations environnementales n'ont jamais été totalement étrangères au continent, même si elles ont été mises entre parenthèses à une époque où l'on exaltait l'industrialisation à tous crins. Le droit de l'environnement en particulier y est à la fois ancien et jeune. Ancien dans la mesure où il est présent déjà dans les sociétés traditionnelles pré-coloniales, puis à l'époque coloniale. Jeune dans la mesure où il n'a connu vraiment son essor qu'après les indépendances africaines des années soixante, l'interpellation de la Conférence de Stockholm de 1972, et surtout la prise de conscience profonde et généralisée suscitée par la Conférence des Nations unies pour l'Environnement et le développement (CNUED - Sommet de Rio) de 1992. Le présent ouvrage, qui s'ouvre par une étude des problèmes généraux, aborde tous les aspects du droit de l'environnement en Afrique, aussi bien sous l'angle des instruments juridiques internationaux que des législations nationales africaines. Il enjambe les clivages linguistiques qui cloisonnent la recherche africaine et s'efforce de s'appuyer sur les législations accessibles tant des pays francophones qu'anglophones, des Etats nord-africains que subsahariens. Cette approche ainsi que la présentation exhaustive du sujet font de cet ouvrage le tout premier manuel du Droit de l'environnement en Afrique. Il s'agit incontestablement d'un outil de référence qui répondra certainement aux attentes de tous ses utilisateurs potentiels : monde universitaire, praticiens du droit, industriels, associations et ONG, administrations, institutions internationales intéressées, etc.
L'Afrique est aujourd'hui confrontée à un curieux paradoxe : l'abondance des déchets et l'insuffisance de la couverture en énergie électrique entraînant des délestages ou des rationnements intempestifs des ménages, des services publics, des entreprises, alors même que l'on pourrait utiliser ceux-ci pour en produire celui-là. Or il existe des réponses juridiques, politiques, scientifiques et technologiques à la difficile équation qui met en relation les déchets et le déficit énergétique. Les solutions traditionnelles ont clairement montré leurs limites par leurs coûts exorbitants et le désastre qu'elles créent pour l'environnement. L'auteur propose des solutions nouvelles, telle la transformation des déchets des villes et communes d'Afrique en énergie, qu'il s'agisse du biogaz ou de l'électricité. Cela donne tout son sens à la formule de Lavoisier : "Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme" .
Oto et Haruto se retrouvent seuls en pleine mer pendant les cours d'été. En attendant les secours, elle lui confie qu'elle regrette de ne pas avoir pu le rejoindre à Kyoto, et ce dernier se radoucit un peu. Après cette épreuve, Haruto est mis à la porte de chez lui !
Ngwese Ngole Philip ; Binyoum Joseph ; Kamto Mauri
Le Contentieux administratif fait son apparition au Cameroun Oriental au lendemain de l'implantation de l'Administration française dans cette partie du pays. L'on comprend dès lors aisément, que la justice administrative telle qu'elle est conçue et appliquée ici, recèle de nombreux traits identiques à ceux de la justice administrative française. Celle-là a cependant réussi, au travers d'une jurisprudence remarquable, à faire émerger une certaine originalité, sans que ladite jurisprudence aux revirements parfois brusques, participe pour autant et de manière décisive, d'une véritable construction de " cette matière dont la technicité, la diversité de son champ matériel et son développement en font un des domaines les plus complexes du droit public ", comme le reconnaît le Professeur Maurice KAMTO dans sa préface de cet ouvrage. Axé sur le droit processuel et le droit substantiel, le présent manuel essaie de retracer les rôles respectifs du législateur et du juge dans l'évolution de la justice administrative camerounaise depuis ses origines, sans s'attarder sur des considérations doctrinales du sujet.
En 1993, 16 Etats africains ont conclu un Traité dit de l'OHADA, afin de simplifier et uniformiser leur droit des affaires. L'unification normative s'est accompagnée d'une harmonisation juridictionnelle étayée dans le concept de supranationalité judiciaire. Selon cette règle, les juridictions nationales de fond des Etats membres de l'organisation statuent en premier et deuxième ressorts, à charge de pourvoi en cassation devant une cour communautaire appelée Cour Commune de Justice et d'Arbitrage. Il y a ainsi dépassement du genre de rapport existant entre la CJCE (Cour de Justice des Communautés Européennes) et les juridictions des Etats membres de l'Union européenne, essentiellement basé sur un dialogue par voie de renvoi préjudiciel en interprétation des normes. Mais la pertinence et la cohérence du système OHADA apparaissent parfois problématiques. C'est pourquoi, en explorant et critiquant le principe de supranationalité judiciaire OHADA, le présent ouvrage essaie, sur les plans à la fois actuel et prospectif, d'en élaborer une théorie générale.