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Assurance-vie et contrats de capitalisation. 2e édition
Julien Saint-Amand Pascal ; Gonsard Sophie
LEFEBVRE
95,00 €
Épuisé
EAN :9782368936306
Complet et pratique, cet ouvrage présente les principales familles de contrats d'assurance-vie, les caractéristiques des supports en euros et en unités de compte et le régime juridique et fiscal de l'assurance-vie. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et illustré de nombreux exemples, il donne les clés pour comprendre cet outil de gestion et de transmission du patrimoine qui s'est imposé comme le placement préféré des français. Désignation du bénéficiaire, démembrement de propriété, contrat souscrit par un époux commun en biens, fiscalité en cas de rachat et en cas de décès... ce dossier répond à toutes les questions que peuvent se poser les professionnels du patrimoine. Il procède également à une présentation du régime juridique et fiscal du contrat de capitalisation, dont les points communs avec l'assurance-vie sont nombreux. Les textes fondamentaux et les principales décisions de jurisprudence sont reproduits et différents tableaux comparatifs et modèles de clauses bénéficiaires sont proposés. Nouveau : Profitez de la version numérique de votre Dossier pratique Thèmexpress ! Accédez en quelques clics à votre ouvrage et à ses mises à jour semestrielles sur votre ordinateur, tablette ou mobile.
A jour des dernières réformes et notamment de la loi Pacte, cet ouvrage présente les principales familles de contrats d'assurance-vie et les caractéristiques des supports en euros et en unités de compte. Complet, le Dossier pratique Assurance-vie et contrats de capitalisation répond à toutes vos questions juridiques et fiscales. Il intègre les textes fondamentaux et les principales décisions de jurisprudence, et expose le régime du contrat de capitalisation qui présente de nombreux points communs avec l'assurance-vie. Illustré de nombreux exemples, modèles de clauses bénéficiaires et conseils, cet ouvrage est une aide fiable et efficace pour vous seconder dans vos missions. Pour optimiser sa stratégie d'investissement et de transmission !
Dans un monde économique de plus en plus turbulent, les entreprises sont régulièrement confrontées à des difficultés structurelles et/ou conjoncturelles mondialisation des échanges, délocalisation de sites industriels, pertes de marchés ou de clients importants, rentabilité et productivité insuffisantes... Elles se traduisent de plus en plus par la mise en œuvre de plans sociaux, qui visent, au travers d'un certain nombre de mesures, à éviter ou à limiter le nombre de licenciements économiques et à faciliter le reclassement des salariés licenciés. Apparaît ainsi un axe de recherche en matière de ressources humaines, quasiment inexploré en France : les survivants ; c'est-à-dire les salariés restant dans leur entreprise après un plan social. A partir de trois tests empiriques, nous avons pu mettre en évidence l'intérêt qu'ont les entreprises d'envisager une politique différenciée en matière de ressources humaines, entre la population Cadres et la population Etam (Employés, Techniciens, Agents de Maîtrise), afin de gérer efficacement le choc provoqué par leur plan social. Cet ouvrage propose, au travers d'un cadre conceptuel, une analyse des relations entre certains états psychologiques ressentis par les survivants (sentiments d'injustice et d'insécurité) et leurs réactions (implication, engagement et intention de quitter leur organisation), et l'introduction d'une variable psychologique primordiale, l'estime de soi. Cette meilleure connaissance acquise permettra aux entreprises d'atténuer, de mieux maîtriser, voire d'anticiper, les syndromes provoqués auprès de leurs survivants. C'est ainsi que la problématique du plan social sera moins taboue, anxiogène, voire dépressogène pour le monde des relations professionnelles.
Malgré le regain d'intérêt, ces quinze dernières années, pour l'étude de la presse du XIXe siècle, un titre phare de la fin de siècle, Le Chat Noir, n'a jamais fait l'objet d'une étude approfondie en tant que journal. C'est en effet surtout à l'histoire de l'art ou de la culture montmartroise que nous devons la majorité des recherches sur ce périodique, qui est souvent réduit à une fonction d'archive. Ses textes, ses illustrations, relevant essentiellement de la blague, n'auraient guère d'intérêt, à l'exception des productions de quelques collaborateurs notoires — Paul Verlaine, Alphonse Allais, Léon Bloy, Caran d'Ache, Jules Jouy, Charles Cros, Willy, George Auriol, Adolphe Willette — qu'on a souvent détachées de leur contexte de publication original pour les mettre en recueil. Comment expliquer alors la longévité de cette feuille — quinze ans, 690 numéros — si son contenu était d'une telle indigence ? Ce livre se propose de poursuivre l'exploration du Chat Noir — entendu ici comme l'ensemble des pratiques qui s'organisent sous cet emblème : une revue, un cabaret et un collectif — en envisageant comme centrale la question de la production écrite. En somme, de prendre au "sérieux quand même" les écrits d'un collectif qui, de façon systématique, tourne en dérision tout discours sérieux et les codes qui en découlent, et peut à ce titre aujourd'hui souffrir de sa réputation blagueuse.
La bible des concours d'EPS Traitant de "l'écrit 1" commun au CAPEPS (équivalent du CAPES pour l'EPS) et à l'agrégation interne d'EPS, cet ouvrage propose à l'étudiant tous les outils dont il a besoin pour réussir l'épreuve. Cette nouvelle édition est adaptée au nouveau programme
Le blanchiment : de quoi parle-t-on ? Quelles sont les délits concernés ? Comment appliquer le dispositif préventif dans chaque situation ? Faites le point sur les professionnels assujettis, le régime dérogatoire pour les professionnels du droit, la déclaration de soupçon, les obligations de vigilance envers le client, les procédures internes et les sanctions encourues. Grâce à ce Thèmexpress, vous pourrez vous conformer au dispositif préventif et dégager votre responsabilité.
Fisc, douane, Dgccrf, inspection du travail, Cnil, etc., de nombreux fonctionnaires sont susceptibles de mener des enquêtes et de pénétrer dans les locaux à usage professionnel. Quels sont les droits et devoirs des agents de contrôle lorsqu'ils pénètrent dans l'entreprise ? Le représentant de l'entreprise peut-il s'opposer aux perquisitions ? Quelles peuvent-être les suites de ces enquêtes ? Découvrez dans ce Thèmexpress, pour chaque type de contrôle, quelles sont les règles applicables, textes et jurisprudence à l'appui.
Lorsqu'une société devient l'actionnaire unique de l'une de ses filiales, une confusion de patrimoine lui permet d'appréhender tous ses éléments d'actif et de passif moyennant un formalisme allégé. Outil précieux pour la simplification des structures des groupes, la confusion de patrimoine permet de réaliser des restructurations transnationales. Ces opérations pouvant être réalisées sous un régime de neutralité fiscale, elles sont devenues courantes. Retrouvez dans ce Thèmexpress une analyse détaillée des aspects juridiques et fiscaux de la confusion de patrimoine.