Droit routier

Si depuis l'instauration du permis à points en 1989 et du contrôle sanction automatisé en 2003, la lutte contre l'insécurité routière s'est traduite par une baisse spectaculaire de l'accidentalité, jamais le contentieux de la circulation routière n'a été aussi présent au sein des tribunaux. Pour faire face à cette délinquance de masse, les pouvoirs publics ont érigé des procédures administratives et de sanctions pénales dérogatoires au droit commun. Cet ouvrage, rédigé par deux praticiens expérimentés et reconnus en droit routier, aborde ainsi l'ensemble de l'arsenal répressif, tant sur le plan administratif que pénal de la circulation routière. Il détaille les modalités de jugements des contraventions et délits routiers sous l'angle de la défense du délinquant routier. Il constitue un outil de décryptage et de mise en perspective du dispositif légal, réglementaire et jurisprudentiel du droit routier en abordant tous ses arcanes procéduraux. Cette deuxième édition offre à tous les professionnels du droit, avocats, magistrats, juristes, assureurs et forces de l'ordre, une source de documentation pratique et détaillée sur l'état de la législation et de la jurisprudence récente réglementant le droit de circuler.

Sans prétendre à l'exhaustivité, l'année du droit de la circulation routière 2011 rassemble et commente quelques-unes des principales décisions rendues en 2011 en matière de contentieux de la circulation routière. Ce panorama de jurisprudence permettra aux praticiens d'identifier rapidement les principales évolutions en la matière. Sont également abordées, dans une première partie, les différentes évolutions législatives et réglementaires intervenues au cours de cette même année : loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2), décret du 5 septembre 2011 relatif à la conduite sous l'influence de l'alcool, décret du 28 novembre 2011 relatif aux dispositifs d'anti-démarrage par éthylotest électronique, etc.

Résumé : Depuis la maison au bord de la mer où elle a trouvé refuge, une femme entretient une correspondance avec les personnes qui lui sont chères. Ses lettres sont autant de méditations sur les mystères de la vie, avec sa part de lumière comme sa part de ténèbres. Ecrites dans la solitude, elles s'adressent à ceux qui, par delà la distance, sont pour elle des compagnons de route : son époux disparu en montagne et dont le corps n'a jamais été retrouvé ; l'amie fidèle qui a été à ses côtés au coeur de l'épreuve et du deuil ; son frère qui lui a confié ses trois filles pour l'été ; et d'autres encore... ; Six lettres où s'exprime une extrême attention à ce qui fait la beauté et la singularité de chacun, et d'où jaillit une confiance sereine en la vocation divine de tout être. Charlotte Jousseaume nous offre, à travers ce premier livre qui s'inscrit dans la lignée d'une Christiane Singer, le fruit d'une sensibilité contemplative enracinée dans la simplicité du quotidien. Sa foi se fonde avant tout sur un amour de la vie, de la nature et des hommes. Par la grâce de son écriture, elle communique sa faculté de s'émerveiller et illumine le lecteur.

Rédigé par un des spécialistes les plus reconnus en droit routier, cet ouvrage est un guide juridique précieux pour tous les usagers de la route soucieux de connaître et de défendre leurs droits. Cet ouvrage complet aborde le droit de l'automobile et des usagers de la route sous tous ses angles : infractions, permis à points, consommation, assurance, litiges, etc. Il décrypte le Code de la route en intégrant la réglementation e vigueur et la jurisprudence la plus à jour. Pour faire face à une verbalisation abusive ou se prémunir d'une sanction trop lourde, l'auteur révèle toutes les failles juridiques pour conserver en toute légalité son permis et continuer à conduire. Un guide indispensable à conserver dans sa boîte à gants.