Les sources du droit. 2e édition

Qu'est-ce que le droit ? Quelle idée peut-on en donner à ceux qui ne le connaissent pas ou qui ne l'ont rencontré qu'occasionnellement et dans des conditions parfois ingrates ? La question appelait une réponse simple, fondée sur l'observation critique du phénomène et si possible débarrassée des préjugés ordinaires : le droit n'est ni un dieu de bonté ni un terrifiant labyrinthe, mais une manière, évidemment perfectible, de rendre la société plus vivable. Ce livre limpide et souvent humoristique, qui fourmille d'exemples vivants et d'anecdotes, apporte une masse considérable d'informations ainsi qu'une structure de pensée. En bref, une ouverture au droit, un droit dépoussiéré et sans jargon inutile. Le droit s'adresse avant tout aux juristes débutants et aux non-juristes ; plus largement, il est destiné à tous ceux qui désirent obtenir une connaissance globale et explicative des acquis de la pensée juridique la plus récente.

Résumé : Système juridique du principal partenaire de la France, le droit allemand suscite un intérêt croissant et légitime. Ce petit ouvrage saura y répondre en offrant toutes les clés de compréhension et les renseignements indispensables aux juristes francophones et à tous ceux qui souhaitent faire une escapade dans l'Allemagne du droit. Outre la présentation de grandes structures de l'ordre juridique allemand dans ses trois composantes que sont le droit public, le droit pénal et le droit civil, l'ouvrage en présente le style législatif, judiciaire et doctrinal et brosse le portrait du juriste allemand.

Ce recueil rassemble 27 contributions très dispersées parce que publiées dans des ouvrages collectifs, le cas échéant à l'étranger. Elles ont été réparties en 5 rubriques: théorie générale, sources du droit, personnes-famille, obligations et histoire. Si certains de ces textes traitent d'une question particulière de droit civil, tous reflètent un penchant pour la réflexion personnelle à propos du droit en général. Pour autant l'ouvrage ne sacrifie pas à la théorie pure, car sauf exception le droit positif et les grands problèmes actuels (constitutionnels, européens, sociaux, institutionnels) ne sont jamais loin. Ce livre intéressera donc non seulement les privatistes, mais tous les juristes qui, par curiosité d'esprit ou pour les besoins de leurs recherches, sont en quête d'idées nouvelles, souvent inattendues et parfois humoristiques. A ceux-là, il fournira un délassement peut-être et en tout cas un instrument de travail commode. Biographie de l'auteur Philippe Jestaz, professeur émérite de l'Université de Paris XII et ancien membre de l'Institut universitaire de France, a publié de nombreux ouvrages parmi lesquels la refonte de 2 tomes du Marty et Raynaud; Le droit, 4e édition, 2001; Droit de la promotion immobilière (en collaboration avec Ph. Malinvaud, 7e éd., 2004) et La doctrine, 2004 (avec Ch. Jamin).

Résumé : A notre époque de construction de masse, le promoteur fait écran entre les constructeurs et les accédants à la propriété d'un immeuble neuf, qu'il agisse comme dirigeant de société, ou comme maître d'ouvrage délégué, ou en toute autre qualité. Le droit de la promotion immobilière est donc l'ensemble des montages juridiques conçus et mis en oeuvre par les promoteurs, puis réglementés par le législateur, pour faire édifier l'immeuble et pour faire accéder leurs clients à la propriété, parfois à la seule jouissance, de celui-ci : contrat préliminaire, puis vente en état futur d'achèvement (l'un et l'autre conclus par une société immobilière appropriée), mais aussi contrat de construction de maison individuelle, sans parler de formules plus sophistiquées comme les résidences à temps partagé, le contrat de promotion immobilière et la location-accession, etc. Dès lors que l'accédant donne par hypothèse son consentement avant la réalisation de l'immeuble, ce droit ne peut être qu'un droit de protection, et par là complexe. Le présent ouvrage en démonte avec soin tous les ressorts les plus délicats. Il comporte en outre un exposé systématique de la responsabilité et de l'assurance des constructeurs. Ce précis, par ses nombreuses références et son ouverture sur les sujets d'actualité, constitue un instrument de travail indispensable pour tous les acteurs de l'immobilier et pour les étudiants.