Droit du commerce international. Edition 2021

On peut s'appeler Miraud et aimer la peinture ! " se défend la taupe pour justifier son hallucinante fortune. Après avoir vendu des toiles à toutes les araignées de la forêt, la cassette contenant l'ensemble de ses valeurs vient hélas de disparaître. Quoi de plus facile dès lors que d'accuser la pie, d'autant que celle-ci est originaire d'une lointaine clairière, de l'autre côté du delta. Manipulations, mensonges et révélations et tous genres secoueront la quiétude des sous-bois, lors d'une enquête palpitante et pleine de rebondissements.

Matière composite et complexe, le droit du commerce international est une branche du droit en pleine expansion. Il a pour objectif de fournir les règles juridiques applicables aux relations entre opérateurs économiques lorsque sont impliqués des mouvements de personnes, de biens, de services ou de valeurs intéressant l'économie de plusieurs Etats. Il lui est donc indispensable de déterminer ses méthodes et ses sources. Si les règles de conflit de lois ne sont pas délaissées, les règles matérielles d'origines diverses ont acquis progressivement une importance déterminante. Droit des sociétés, contrats, investissements, commerce électronique, ainsi que risques et garanties sont au coeur de la matière. Il est indispensable que le droit du commerce international indique aussi dans quelles conditions s'opère le règlement des litiges, par recours aux juridictions étatiques ou à l'arbitrage international. Conçu dans une perspective résolument internationaliste, l'ouvrage envisage néanmoins le droit du commerce international du point de vue français. Il s'adresse aux étudiants, aux chercheurs et aux praticiens désireux d'acquérir une vision globale et de bénéficier d'une étude systématique de la matière.

Dans l'évolution du droit de l'arbitrage commercial international, les mesures provisoires occupent une place particulière. L'éloignement des parties, la facilité de déplacer biens et capitaux peut les rendre particulièrement nécessaires. Puisque les parties auront entendu confier le règlement de leur litige à un tribunal arbitral, il semblera naturel de pouvoir obtenir du tribunal arbitral l'octroi d'une telle mesure. Cependant, l'absence d'imperium de l'arbitre a pu faire douter que celui-ci soit le mieux placé pour ordonner avec toute l'efficacité voulue une telle mesure. L'effet de surprise requis dans certaines circonstances s'accommode au demeurant mal des principes fondamentaux de confiance et d'égalité des parties qui président à l'arbitrage. Faut-il dans ce cas préférer le recours au juge étatique, alors même que celui-ci n'a qu'une connaissance partielle, voire tronquée, du litige ? Dans tous les cas, la mesure peut être lourde de conséquences à l'égard de celui contre lequel elle est ordonnée. Juge et arbitre doivent-ils s'ignorer ou peuvent-ils collaborer ? Le droit français apporte ses propres solutions à ces questions. Elles semblent équilibrées. Sont-elles suffisantes ? La Commission des Nations unies pour le droit du commerce international (CNUDCI) a décidé de remettre cette question à l'ordre du jour de son groupe de travail sur l'arbitrage. La loi-type est appelée à être modifiée sur ce point en fonction des résultats obtenus. Alors que les travaux entrepris étaient sur le point de s'achever, il était particulièrement opportun de réunir certains des meilleurs spécialistes de la matière afin qu'ils analysent également le projet de la CNUDCI et puissent faire part des réflexions que celui-ci suscite.

Katour, jeune chat plein d'allant, en a assez de twister dans la clairière avec les souris... Avant de sombrer dans l'ennui, il décide de s'aventurer de l'autre côté du ru, plus loin que le bois de bouleaux, à la découverte du vaste monde. Chat déménage est une comédie musicale émaillée de seize chansons, dont le but est de faire chanter et enchanter petits et grands ! . . Jean-Jacques Michelet est comédien à Dijon depuis une vingtaine d'années. Il a écrit à ce jour vingt-huit pièces de théâtre dont seine jouées par plusieurs compagnies pour plus de deux mille représentations cumulées. Il partage sa vie entre la France et les îles Canaries. Autres pièces publiées à L'Harmattan : Le radis radin, De mal en pie.