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Introduction à l'étude du droit. 25e édition
Malinvaud Philippe ; Balat Nicolas
LEXISNEXIS
29,15 €
Épuisé
EAN :9782711043293
Un ouvrage essentiel pour découvrir le droit Ouvrage de référence depuis plus de cinquante ans, constamment réactualisé, ce manuel vise à transmettre aux étudiants de première année la culture juridique fondamentale, socle commun des études de droit. Son objet est de présenter de manière synthétique, précise et actuelle, les principales notions juridiques et les grands principes qui déterminent les règles de droit. L'ouvrage expose en outre les questions majeures qui préoccupent les juristes d'aujourd'hui : l'influence du numérique et de l'environnement sur le droit, la mondialisation et l'européanisation du droit, le trop-plein de lois, la sécurité juridique, l'accessibilité du droit, la place des considérations économiques et sociales, les évolutions de la justice, etc. A côté d'un exposé clair et précis des notions et des règles, les auteurs proposent un appareil de références très complet permettant aussi aux juristes plus chevronnés d'approfondir les différents sujets abordés, notamment en vue de l'examen du barreau ou du concours de la magistrature. 1/ Un ouvrage fondamental pour bien débuter ses études de droit. 2/ Plusieurs niveaux de lecture, grâce à un appareil de références très complet.
Ouvrage désormais classique, le livre d'Edmond Malinvaud présente une partie fondamentale de la théorie économique, celle qui étudie l'allocation des ressources et la détermination des prix. Elle le fait grâce à des modèles qui, tout en portant sur l'ensemble d'une économie, explicitent l'activité de chaque consommateur et de chaque producteur. Depuis la première édition de l'ouvrage, publiée en 1969, cette théorie microéconomique a fait l'objet de développements nombreux, surtout dans deux directions rappelées dans la nouvelle préface de l'ouvrage. L'édition de 1982, ici réimprimée, intègre une bonne partie de ces développements et fait apparaître la nature des recherches grâce auxquelles des progrès ont été réalisés depuis. Le c?ur de la théorie, couvert dès la première édition, s'est révélé robuste depuis trente ans, en particulier pour l'enseignement.
Malinvaud Philippe ; Jestaz Philippe ; Jourdain Pa
Résumé : A notre époque de construction de masse, le promoteur fait écran entre les constructeurs et les accédants à la propriété d'un immeuble neuf, qu'il agisse comme dirigeant de société, ou comme maître d'ouvrage délégué, ou en toute autre qualité. Le droit de la promotion immobilière est donc l'ensemble des montages juridiques conçus et mis en oeuvre par les promoteurs, puis réglementés par le législateur, pour faire édifier l'immeuble et pour faire accéder leurs clients à la propriété, parfois à la seule jouissance, de celui-ci : contrat préliminaire, puis vente en état futur d'achèvement (l'un et l'autre conclus par une société immobilière appropriée), mais aussi contrat de construction de maison individuelle, sans parler de formules plus sophistiquées comme les résidences à temps partagé, le contrat de promotion immobilière et la location-accession, etc. Dès lors que l'accédant donne par hypothèse son consentement avant la réalisation de l'immeuble, ce droit ne peut être qu'un droit de protection, et par là complexe. Le présent ouvrage en démonte avec soin tous les ressorts les plus délicats. Il comporte en outre un exposé systématique de la responsabilité et de l'assurance des constructeurs. Ce précis, par ses nombreuses références et son ouverture sur les sujets d'actualité, constitue un instrument de travail indispensable pour tous les acteurs de l'immobilier et pour les étudiants.
L'ouvrage présente les obligations, responsabilités et clefs permettant de sécuriser les différents intervenants à l'opération de sous-traitance dans les marchés privés et publics du domaine de la construction. Tous les acteurs du contrat d'entreprise sont envisagés: sous-traitants, bien sûr, mais également entrepreneur et maître de l'ouvrage.Avec des développements consacrés à la loi MURCEF qui a notablement réformé le droit de la sous-traitance, notamment en accroissant la responsabilité des maîtres d'ouvrage, et la circulaire du 7 janvier 2004 portant manuel d'application des marchés publics qui nourrissent cette synthèse, le lecteur trouvera dans cette seconde édition: une étude de la sous-traitance dans ses rapports avec le droit de la concurrence; les derniers rebondissements jurisprudentiels; les nouvelles dispositions légales en matière de construction de maisons individuelles; et, en annexe, un modèle de convention de sous-traitance ainsi qu'un modèle destiné à la sous-traitance à l'exportation, particulièrement utiles pour les professionnels.
Résumé : En présentant un exposé complet du droit positif, tel qu'il résulte des textes et de leur application jurisprudentielle, cette oeuvre collective répond aux préoccupations constantes des praticiens et des professionnels confrontés aux questions juridiques soulevées par la construction d'un bâtiment ou d'un ouvrage de génie civil. Il couvre toute la chaîne de production et de commercialisation de l'ouvrage, notamment la maîtrise du terrain, la passation des marchés de travaux, publics ou privés, le rôle des différents intervenants lors de l'édification de l'ouvrage, les modes de financement et les enjeux fiscaux, la commercialisation et la vente de l'ouvrage à construire ou à rénover, la responsabilité des constructeurs et l'assurance construction. Les solutions, éclairées par une analyse doctrinale pointue, sont choisies en fonction de leur intérêt pour la pratique. Elles sont décrites avec rigueur, de manière à rester accessibles à tous, juristes ou non juristes de formation. Un outil précieux est ainsi mis à la disposition de tous les praticiens du droit de la construction, en particulier avocats, notaires, assureurs, promoteurs, banquiers, entreprises de BTP, architectes, ingénieurs et bureaux d'études, bureaux de contrôle et responsables des collectivités territoriales.
Les travaux du Congrès des notaires de France 2021 propose une réflexion inédite en trois axes sur les défis que la révolution numérique fait peser sur la règle de droit : 1/Protéger la personne et le citoyen dans le monde numérique 2/ Valoriser et transmettre le patrimoine dans le monde numérique 3/ Moderniser et encadrer le contrat dans le monde numérique.
A l'opposé des termes juridiques qui font l'objet de nombreux lexiques, les expressions juridiques n'ont guère suscité la plume des auteurs. D'où l'originalité du présent ouvrage, qui en compte près de 1500. Son évidente utilité est d'autant plus prégnante que, bien souvent, les tournures en question véhiculent l'archaïsme (A chandelle éteinte, Payer la folle enchère), la contradiction (Conjointement et solidairement), la redondance (Affirmer sincère et véritable), l'hermétisme (En assec)... L'auteur, une fois décortiqué le sens de l'expression analysée, rend compte des diverses applications de celle-ci et expose les références textuelles d'où elle est tirée. Un réseau de renvois révèle les affinités, les prolongements, les limites, les oppositions existant entre telle expression et telles autres, offrant ainsi une vue générale de la réalité juridique que recouvre chacune des entrées du dictionnaire. Cette 5e édition, entièrement revue, est enrichie de quelque 150 entrées nouvelles et fait état de la toute dernière législation.
Basire Yann - Canlorbe Julien - Courbe Thomas - Fa
Le présent ouvrage - qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 - se propose d'appréhender le nouveau droit des marques. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.
L'organisation administrative d'un grand Etat est complexe. La France n'échappe pas à la règle. Cet ouvrage nous propose un éclairage pédagogique des notions de base à maîtriser.