La science des notaires. Une longue histoire

L'image de saint Louis rendant la justice sous un chêne de forêt de Vincennes s'est gravée dans les esprits. Cette imagerie populaire du roi justicier, peut-être mythique, se trouve aujourd'hui singulièrement confortée et s'ancre dans la réalité à la lumière de l'analyse conduite par Jean Hilaire de la justice souveraine rendue par le roi et sa cour de justice suprême, le Parlement. L'auteur a en effet étudié les premiers registres d'arrêts, appelés Olim, rendus parla cour, du règne de saint Louis à celui de Philippe V (1254-1318). Il avait été familiarisé avec cette source comme directeur d'une équipe du CNRS, le Centre d'étude d'histoire juridique, et finalise maintenant ses travaux en passant au crible d'une analyse fine et rigoureuse les jugements du Parlement, lui permettant ainsi de dégager une vision globale de la justice médiévale à ses débuts. On y découvre l'attachement constant du Parlement à la défense de l'intérêt général et des droits du justiciable, véritable participation à la construction de l'Etat de droit dont nous sommes les héritiers. Cet ouvrage offre à la réflexion des historiens, juristes et philosophes de nouvelles pistes de recherche et un matériau nouveau chargé de sens.

Résumé : Ce Mémento d'Histoire du droit associe Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques de première année. Il entend ainsi mettre en lumière la complémentarité des deux cours et la cohérence de l'ensemble. Une réflexion est développée à la fois sur la nature du droit et sur la formation du système juridique français. L'accent est mis sur l'originalité de la création de l'Etat dans notre droit. Mais il est en même temps indispensable, pour les étudiants en droit, de souligner, à partir de l'évolution des sources du droit, l'ancienneté de la communauté de culture juridique entre les pays qui constituent l'Union européenne ; un chapitre spécial est ainsi consacré à la place du système français dans l'histoire du droit en Europe.

Les Codes vivent par l'application qui en est faite. Ce livre réunit les contributions à un colloque organisé par la Cour de cassation et le Centre Sorbonne-Affaires de l'Institut André Tunc (Paris I), et trouve sa source dans deux événements, le bicentenaire du Code de commerce, et les soixante ans de la chambre commerciale. Il conjugue la perspective historique avec une réflexion sur l'évolution actuelle du droit commercial et de la jurisprudence qu'il inspire - et qui l'inspire. La part de la Cour de cassation dans l'élaboration de ce droit s'est traduite notamment par la création de la chambre commerciale, dont la structure interne, les modes de travail et les perspectives d'évolution sont analysés avec précision. Les grandes questions du droit commercial sont abordées par d'éminents spécialistes, magistrats et professeurs, tous préoccupés des origines et du futur de ce droit, dans ses composantes législatives, jurisprudentielles et pratiques. S'il est aisé de dénoncer les défauts des Codes en matière économique, il est juste aussi d'en apprécier les atouts, notamment dans le dialogue entre le droit économique et le droit civil, et dans les va-et-vient entre la loi et la jurisprudence.

Résumé : Sous forme de lexique, des adages et des maximes, exprimant des principes juridiques qui étaient traditionnellement présentés sous forme de formules lapidaires et qui gardent encore à la fois une signification et l'effectivité d'une source dans le droit actuel.