Loi NOTRe. 10 ans après

Cet ouvrage fait le point, avec les meilleurs spécialistes des questions traitées, sur la place qu'occupent les collectivités territoriales dans la Constitution. Traditionnellement, en France, les collectivités, qui étaient appelées "locales", sont régies par la loi, les constitutions ne comportant que peu de dispositions par rapport aux autres pays. En soixante ans d'histoire de notre Constitution, tout a changé, les collectivités locales devenues constitutionnellement collectivités territoriales ont pris une place grandissante dans la Constitution ; on peut parler de constitutionnalisation du droit des collectivités territoriales avec l'intervention du Conseil constitutionnel, lors de l'adoption des lois de 1982, et l'adoption de plusieurs réformes constitutionnelles, notamment en 2003 avec "l'organisation décentralisée de la République" et en 2008 avec la "modernisation des institutions de la Ve République", et l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC). L'ouvrage est à la fois rétrospectif, avec un bilan de l'application des dispositions constitutionnelles aux collectivités territoriales, et prospectif en dégageant des lignes d'évolution.

Dans de petits univers courts et denses, de nombreuses histoires nous sont ici contées dans un format nouveau : ce ne sont ni des nouvelles, ni des poèmes, ni vraiment de la prose. Entre prose poétique et textes lyriques, ces histoires brèves vous invitent à explorer un univers où l'essentiel est capturé avec précision. L'auteur, effaçant les frontières des genres, vous offre des fragments de vie, des émotions pures qui résonnent en chacun de nous. Laissez-vous porter par une écriture qui vous incite à la rêverie, à la réflexion, et qui vous défie de ne pas succomber à la tentation de découvrir la suite.

Cet ouvrage propose une approche historique et juridique du droit des collectivités territoriales. Il présente les différentes avancées législatives de cette discipline, à partir des grandes lois de la IIIe République jusqu'à la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite "loi NOTRe"). Les collectivités territoriales, personnes morales de droit public, sont des acteurs majeurs de la vie publique, tant par leurs moyens en personnel qu'elles emploient que par les sommes qu'elles consacrent à l'investissement public. Elles jouent par ailleurs un rôle très important dans la conduite de nombreuses politiques publiques et la gestion de services publics locaux. Ce livre précise les caractéristiques institutionnelles et les modalités d'action des collectivités territoriales et de leurs groupements. Chaque fiche est rédigée de manière claire et pédagogique et résume, à l'appui de définitions simples, le contenu et la portée des règles applicables.

Une micro-histoire pour relire l'histoire de l'Algérie de 1871 à 1990. Une histoire de la violence par le bas. La terre et l'enracinement, un pan oublié de l'historiographie de l'Algérie. A l'automne 1934, un contremaître européen tue un saisonnier algérien dans une ferme coloniale de Basse Kabylie. Ce drame nous fait entrer dans une histoire rurale et sociale plus longue, celle d'une exploitation agricole et de ses occupants, entre l'insurrection algérienne de 1871 et la fin des années 1990. L'enquête de Didier Guignard explore les multiples facettes et mutations de ce domaine, soumis aux aléas de la conjoncture économique et politique, aux relations changeantes entre donneurs d'ordres et exécutants, et qui, pourtant, dans la durée, déroule un même fil inattendu. Car, en dépit d'une violence récurrente, des familles dépossédées par la colonisation maintiennent ici leur ancrage et se réapproprient ce morceau de plaine d'autres manières. Au gré des compétences et des alliances, hommes et femmes y consolident leur place de domestiques ou d'ouvriers, combinent leurs maigres salaires avec les fruits de quelques parcelles en bordure de domaine. Certains proposent même aux maîtres leurs services comme entrepreneurs agricoles ou marchands de récoltes. Seuls la nationalisation des fermes européennes après 1962 et le terrorisme islamiste de la "? décennie noire ? " les obligeront à se retirer, au moins partiellement, des lieux qui leur sont chers.