Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat. Edition 2005

Résumé : Publié chaque année, le DAUH est l'ouvrage de référence en matière d'analyse et de synthèse du droit de l'urbanisme et de l'aménagement Il présente ainsi toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles e bibliographiques de l'année échue. Le DAUH constitue le seul et unique inventaire annuel commenté de toutes les évolution. juridiques, ce qui en fait un recueil de recherche et de prospective incontournable, notamment grâce aux analyses et à l'étude bibliographique qu'il contient (répertoire des études parues dans l'année). Cette treizième édition ne déroge pas au publications précédentes : comme à l'accoutumée, le DAUH 2009 comporte trois parties. La première partie livre un bilan de la réforme de autorisations d'urbanisme intervenue en 2007 en publiant les cinq rapports du colloque organisé par le GRIDAUH et l'ordre des avocats à Pari le 18 novembre 2008. Sont également présentée une étude de la réforme des services centraux de l'urbanisme et de l'habitat et une présentation du droit de l'urbanisme en nouvelle Calédonie. Dans sa deuxième partie, l'ouvrage rend compte de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine mais aussi de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de douze chroniques : Généralités, Administration et acteurs, Aménagement du territoire, Planification et règles d'urbanisme, Protection de la nature et de l'environnement, Patrimoine culturel immobilier, Politique foncière, Fiscalité et participations, Opérations d'aménagement, Autorisations d'urbanisme, Contentieux et enfin Habitat et politique de la ville. La troisième partie, consacrée aux droits étrangers, présente le droit de l'urbanisme en Allemagne et en Espagne et rend compte des évolutions récentes du droit de l'urbanisme en Belgique et en Grèce. Ouvrage incontournable pour les professionnels de l'aménagement et de l'urbanisme, le DAUH 2009 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les évolutions majeures que connaissent ces deux matières depuis deux ans.

Résumé : DAUH 1006 réunit dans sa 1ère partie des études sur des questions d'actualité : le nouveau régime juridique des concessions d'aménagement ; vingt ans après, que faire de la loi Montagne ? la réforme des autorisations d'urbanisme ; de l'immeuble aux meubles. L'application du droit de préemption aux biens commerciaux ; l'actualité des secteurs sauvegardés ; les particularités du droit de l'urbanisme à Mayotte. La 2e partie de l'ouvrage rend compte de l'évolution des textes, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique, au sein de 13 chroniques thématiques : Généralités ; Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme ; Aménagement du territoire ; Planification stratégique ; Planification et règles d'urbanisme ; Protection de la nature et environnement ; Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier ; Politique foncière ; Fiscalité et participations d'aménagement et d'urbanisme ; Opérations d'aménagement ; Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés ; Contentieux ; Habitat et politique de la ville. La 3e partie du DAUH regroupe les chroniques concernant le droit de l'urbanisme applicable dans certains pays étrangers ; cette année la Belgique, l'Espagne et le Portugal ont fait l'objet d'une étude complète.

Ce livre rend manifeste l'existence de différentes manières de comprendre la CNT, et l'essence même de la Révolution libertaire, au sein du mouvement anarcho-syndicaliste de l'époque. Ces différences, au cours de la période républicaine, et durant la Guerre Civile, produisirent de nombreux chocs entre les défenseurs intransigeants de la révolution sociale depuis les Comités de base et ceux qui voyaient la CNT comme un parti de plus du camp antifasciste (...) On peut entrevoir la forme qu'aurait pu adopter la société libertaire, dans une Barcelone dont la cohésion et la structuration s'effectuaient au travers des Comités de Quartier, protégés par les Comités de Défense.

Résumé : Comprendre et maîtriser les évolutions majeures de l'année. Publié chaque année depuis 1996, le DAUH est l'ouvrage de référence en droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Il constitue le seul et unique inventaire annuel commenté de toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue. Cette 15e édition, à l'instar des précédentes, comporte trois parties. La première partie présente des études, signées par des spécialistes reconnus, de sujets d'actualité tels que les premières questions prioritaires de constitutionnalité en droit de l'urbanisme, les SCOT après la loi Grenelle II, les nouvelles aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AMVAP), et la réforme de la fiscalité de l'urbanisme. La deuxième partie rend compte de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques parmi lesquelles : aménagement du territoire, planification et règles d'urbanisme, protection de la nature et de l'environnement, politique foncière, fiscalité et participations, opérations d'aménagement, autorisations d'urbanisme, contentieux, habitat et politique de la ville. Enfin, dans la troisième partie, l'ouvrage présente les évolutions récentes du droit de l'urbanisme intervenues en Grande-Bretagne, en Italie et en Suisse ainsi qu'une étude sur le droit des implantations commerciales aux Pays-Bas. Destiné aux juristes et aux professionnels de l'urbanisme et de l'aménagement, le DAUH 2011 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les (r)évolutions majeures que connaissent ces deux matières depuis quelques années.