Revue française des Affaires sociales N° 2-3, Avril-septembre 2011 : Le métier de médecin

Le discours du président de la République française au centre hospitalier Érasme d'Antony (Hauts-de-Seine) a suscité un tollé chez les professionnels de la psychiatrie, tant publique que privée. Une fois de plus, Nicolas Sarkozy, comme un éléphant dans un magasin de porcelaine (la fameuse rupture !) vient, au nom d'une idéologie sécuritaire néolibérale fortement démagogique, proposer un funeste retour en arrière, comme toujours, baptisé progrès : il impose aux soignants de la psychiatrie un renforcement de leur fonction de contrôle social et aux soignés une nouvelle stigmatisation et un nouveau grand renfermement. SUD / NORD s'associe à ce tollé en publiant, dans ce numéro 23 de la revue, l'Appel des 39 et les discours militants des professionnels de la psychiatrie réunis à Montreuil le 7 février 2009.

Dès sa création en 1937 au profit du VRP qui s'est ainsi vu reconnaître le bénéfice en fin de contrat d'une indemnité pour la part lui revenant personnellement dans l'apport, la création ou le développement d'une clientèle puis son extension en 1958 en faveur de l'agent commercial sous la forme d'une indemnité compensatrice du préjudice subi, l'indemnité de fin de contrat des intermédiaires du commerce n'a jamais cessé d'occuper le devant de la scène juridique. Preuve en a encore été donnée avec la réforme de l'agence commerciale en 1991 créant de nouvelles hypothèses d'indemnisation du mandataire. Si l'institution est devenue familière pour le juriste, demeurent toutefois de nombreuses interrogations : existe-t-il des distinctions fondamentales entre l'indemnité de fin de contrat du VRP et celle de l'agent commercial ? Comment justifier que le VRP rémunéré par des appointements fixes ne puisse prétendre à indemnisation alors qu'il a pu apporter, créer ou développer une clientèle avant que n'intervienne l'extinction des relations ? Doit-on admettre que l'agent commercial éprouve un préjudice indemnisable lorsque son contrat n'est pas renouvelé ? Est-il cohérent d'exclure du droit à indemnité les intermédiaires exerçant une activité de distribution, notamment ceux astreints à une interdiction de concurrence postcontractuelle dont le respect leur fera pourtant perdre l'attache de la clientèle que l'activité désormais condamnée avait révélée ? Répondre à ces diverses questions suppose de résoudre un seul et même problème : identifier le fondement de l'indemnité de fin de contrat des intermédiaires du commerce. Partant du constat que le législateur n'a seulement dévoilé que la finalité des indemnités, l'auteur entreprend cette démarche en envisageant méthodiquement les nombreux fondements suggérés par les conditions légales et jurisprudentielles d'obtention des indemnités. La confrontation des fondements idéologique et technique que sa recherche met en évidence avec l'ensemble des solutions retenues en droit positif le conduira, finalement à valider sa proposition et à dénoncer l'incohérence de certaines solutions en vigueur. L'intérêt pratique de la question n'est pour autant pas négligé, l'auteur s'interrogeant sur l'opportunité d'une modification des règles indemnitaires au regard de l'évolution législative et jurisprudentielle dans le domaine des relations de distribution. Par son apport au droit commercial et, plus particulièrement, au droit de la distribution, l'étude suscitera aussi bien l'intérêt des étudiants que des enseignants. Par l'analyse qu'elle renferme des décisions les plus récentes notamment en matière de rupture de contrats de représentation commerciale, de concession et de franchise, les praticiens y trouveront également une riche source d'informations.

Voici un livre qui présente le parcours exceptionnel d'un homme qui toute sa vie n'a eu de cesse de servir son pays et a eu une passion : celle de la Légion. De la Seconde Guerre mondiale à la fin du XXe siècle, le général Vaillant (1915-2011) a été au coeur de tous les événements de notre histoire. Diplômé de Saint-Cyr, il participe en tant que jeune lieutenant héroïquement aux combats de 1940 ; dès 1942, il rejoint la Légion étrangère en Algérie, combat dans ses rangs pour la Libération en Italie, en France et en Allemagne ; puis il part en Indochine, est affecté aux Etats-Unis, revient dans une Algérie qui s'est embrasée. L'empire colonial français ayant disparu et les cicatrices de la guerre d'Algérie étant béantes, il organise le rapatriement de la Légion à Aubagne ; mieux, grâce à ses talents de conviction, il la sauve d'une dissolution sérieusement envisagée qui aurait privé l'armée française de sa composante d'élite. De retour en France, il exerce ses talents au Grand Quartier général des puissances alliées en Europe et en Allemagne avant de terminer sa carrière aux plus hautes fonctions de l'armée française et d'être élevé à la dignité de grand-croix de la Légion d'honneur. A la fois roman d'aventures vécues et recueil de réflexions sur plusieurs décennies d'histoire militaire, ce livre retrace l'itinéraire exemplaire d'un grand soldat qui a tout connu des théâtres d'opérations et de la vie militaire ; qui a vécu la fin d'un monde qui ne connaissait que des guerres ; et qui a participé de la plus belle des façons à bâtir un monde nouveau, plus paisible et plus sûr.

Résumé : Vaut-il mieux, pour réussir dans ses études, assister aux cours ou travailler tard le soir ? A-t-on plus de chances de succès aux examens quand on vit chez ses parents ou quand on loge en cité universitaire ? Quels sont les étudiants qui travaillent plus de 35 heures par semaine pour leurs études ? De quoi vivent les différentes catégories d'étudiants, qui finance leurs études, quelles sont les parts respectives des bourses, de l'aide de la famille, du travail rétribué ? On trouvera les réponses à ces questions, et à beaucoup d'autres, dans ce livre qui repose sur l'enquête réalisée en 1997 par l'Observatoire de la Vie étudiante. On y verra que le personnage de l'étudiant moyen est une fiction trompeuse : les genres de vie des étudiants sont aussi variés, et par bien des côtés aussi inégaux, que les études supérieures.