CCTP : recommandations et modèles de clauses

Les DTU comportent au minimum un cahier des clauses techniques ou cahier des clauses spéciales et parfois, un mémento, ou tout autre document ou annexe particulière.

Il existe de nombreux polluants gazeux dans les sols, naturels ou produits par l'activité humaine. S'ils se diluent rapidement dans l'atmosphère libre, ils peuvent se trouver par effet de confinement à des concentrations plus élevées à l'intérieur des bâtiments qu'à l'extérieur. Leur accumulation potentielle dans les environnements intérieurs peut constituer un risque sanitaire pour les personnes séjournant dans les bâtiments impactés par ces pollutions. Il faut donc s'en protéger ou s'en prémunir en agissant sur le bâtiment et sur son fonctionnement. Le radon, gaz radioactif d'origine naturelle, incolore et inodore, provient de la dégradation de l'uranium et du radium présents naturellement dans le sol et les roches de la croûte terrestre, et principalement dans les sous-sols granitiques et volcaniques. A partir du sol et de l'eau, le radon diffuse dans l'air. Il est ainsi omniprésent à des niveaux très variables à la surface de la terre. Ce guide explique et illustre ce qui peut être mis en oeuvre en tant qu'actions correctives pour les bâtiments existants ou actions préventives pour les constructions neuves vis-à-vis du radon et des sols pollués : explication du phénomène, approche bâtiments neufs et existants, exemples pour les logements mais aussi les ERP. - Quelles solutions existent et comment les choisir ? - Comment traiter vides sanitaires et caves ? Faut-il ventiler ? Faut-il drainer ? - Qu'est-ce qu'un SDS (système de dépressurisation des sols) ? - Comment établir un diagnostic technique dans le bâtiment ? - Quels produits et systèmes utiliser ? Des annexes richement illustrées complètent le guide et présentent de nombreux exemples concrets de mise en oeuvre de solutions dans des bâtiments existants et des constructions neuves. Y sont détaillés le principe des SDS, la faisabilité et le dimensionnement de ces systèmes dans les bâtiments existants, les types de soubassement (fondations, dalles et dallages, radiers, sous-sols) et la ventilation des bâtiments. Il s'agit du seul guide existant sur ce sujet en France.

Avec la collection "Guide Pratique Développement Durable", le CSTB met en avant des sujets mariant bâtiment et préoccupations environnementales. Cette collection permet aux professionnels du bâtiment une lecture facilitée des règles techniques de construction à travers un large éventail de situations possibles de mise en oeuvre.Ce guide décrit les bonnes pratiques, les méthodes de dimensionnement et les points de vigilance, applicables à la mise en oeuvre d'installations photovoltaïques sur bâtiments neufs ou existants.Il s'applique aux installations photovoltaïques mises en oeuvre en : toitures inclinées en petits éléments de couverture (tuiles ou ardoises) ; toitures inclinées en grands éléments de couverture (plaques nervurées en acier ou aluminium ou plaques ondulées en fibre-ciment ou feuilles métalliques) ; toitures avec étanchéité (toitures-terrasses ou toitures inclinées) ; façades ; verrières, ombrières ou pergolas. Après une description détaillée des types de procédés photovoltaïques, les auteurs présentent les méthodes de dimensionnement et les détails de mise en oeuvre avec de nombreux schémas détaillés dans le respect des divers DTU (toitures et façades). Des listes de points de contrôle avant, pendant et après chantier sont aussi proposées.Basé sur la jurisprudence des Avis Techniques et des Appréciations Techniques d'Expérimentation (ATEX), ce guide a été rédigé par deux experts du CSTB : Jean-Charles Corbin, ingénieur études et évaluation de procédés photovoltaïques et David Le Bellac, rapporteur du Groupe Spécialisé n° 21 Procédés photovoltaïques.4e de couverture : Avec la collection "Guide Pratique Développement Durable", le CSTB met en avant des sujets mariant bâtiment et préoccupations environnementales. Cette collection permet aux professionnels du bâtiment une lecture facilitée des règles techniques de construction à travers un large éventail de situations possibles de mise en oeuvre.Ce guide décrit les bonnes pratiques, les méthodes de dimensionnement et les points de vigilance, applicables à la mise en oeuvre d'installations photovoltaïques sur bâtiments neufs ou existants.Il s'applique aux installations photovoltaïques mises en oeuvre en : toitures inclinées en petits éléments de couverture (tuiles ou ardoises) ; toitures inclinées en grands éléments de couverture (plaques nervurées en acier ou aluminium ou plaques ondulées en fibre-ciment ou feuilles métalliques) ; toitures avec étanchéité (toitures-terrasses ou toitures inclinées) ; façades ; verrières, ombrières ou pergolas. Après une description détaillée des types de procédés photovoltaïques, les auteurs présentent les méthodes de dimensionnement et les détails de mise en oeuvre avec de nombreux schémas détaillés dans le respect des divers DTU (toitures et façades). Des listes de points de contrôle avant, pendant et après chantier sont aussi proposées.Basé sur la jurisprudence des Avis Techniques et des Appréciations Techniques d'Expérimentation (ATEX), ce guide a été rédigé par deux experts du CSTB : Jean-Charles Corbin, ingénieur études et évaluation de procédés photovoltaïques et David Le Bellac, rapporteur du Groupe Spécialisé n° 21 Procédés photovoltaïques.

Les DTU comportent au minimum un cahier des clauses techniques ou cahier des clauses spéciales et parfois, un mémento, ou tout autre document ou annexe particulière.