Un patrimoine vivant, entre nature et culture. Mélanges en l'honneur de Jérôme Fromageau

La gastronomie est l'art de jouir, de manière raffinée, de la fonction de s'alimenter, l'hédonisme de la bonne chère. Confrontée au droit, la gastronomie se présente d'abord comme un élément du patrimoine, voire un art, avant d'être un enjeu économique et sociétal. En tant qu'art (même mineur), en tant qu'élément du patrimoine culturel, la gastronomie mérite-t-elle une protection juridique ? Si tel est le cas, comment peut s'opérer cette protection ? Les sites de partage en ligne emportent-ils de nouveaux besoins de protection pour les chefs ? Partie prenante des échanges humains, dans quelle mesure est-elle prise en compte par les droits de la consommation, du travail ou de la santé, et par les accords internationaux encadrant la liberté du commerce ? Pour répondre à ces questions, cet ouvrage reprend les différents points de vue exprimés lors d'un colloque organisé en novembre 2017 par l'Institut pour un droit attractif (IRDA, EA 3970, Université Paris 13 - Sorbonne Paris Cité), le Centre de recherche juridique Pothier (CRJ, EA 1212, Université d'Orléans) et la Bibliothèque nationale de France. C'est donc dans le cadre d'un dialogue pluridisciplinaire constructif qu'est proposée une approche juridique de la gastronomie.

Bail de longue durée, l'emphytéose confère au preneur un droit réel immobilier. Initialement conçu comme un outil de droit rural, ce bail connaît un renouveau grâce aux propriétaires et aux exploitants de monuments historiques. Pour ces derniers, la pratique révèle des combinaisons multiples, mêlant acteurs de droit public et/ou de droit privé. Dans ce cadre, à quels usages le bail emphytéotique a-t-il vocation à répondre ? Quels sont les enjeux juridiques et fiscaux auxquels sont confrontées les parties à ce contrat ? Comment rédiger cet engagement ? Quelle est la responsabilité du preneur en matière de conservation du monument historique ? Comment adapter le contrat aux évolutions de la situation du monument ? Existe-t-il des outils juridiques concurrents au bail emphytéotique ? Pour répondre à ces questions, l'ouvrage confronte les points de vue des universitaires et des utilisateurs de ces contrats. Compte tenu des questions juridiques et fiscales qu'il soulève, ce sujet s'impose afin de permettre une meilleure compréhension de cet outil au service de la protection et de la valorisation des monuments historiques.

Droit(s) et jardin vestimentaire reprend les contributions des intervenants au colloque éponyme qui s'est tenu à la Bibliothèque nationale de France en novembre 2019. Le jardin est un lieu particulier pour les Français. Classiquement envisagé dans sa fonction potagère, pour nourrir la famille, le jardin est devenu un lieu de ressourcement, de méditation ou de partage. Qu'il soit en ville ou à la campagne, potager ou fleuri, propriété individuelle ou espace collectif, le jardin est un lieu de loisirs et de bien-être. Malgré son importance dans nos vies, aucune réflexion juridique d'ensemble n'a été menée à ce jour sur le jardin. Pourtant, le jardin est au coeur d'un certain nombre de lois et de règlements, essentiellement pour le protéger, mais également pour sanctionner certains mésusages. Ainsi, le Droit s'intéresse aux jardins en tant que créations artistiques, en tant qu'éléments de patrimoine ou encore comme des éléments d'urbanisme, d'architecture et de paysage. Il envisage également le jardin à travers ses divers rôles sociaux et environnementaux. Dès lors, afin d'étudier le jardin dans sa vocation individuelle comme universelle, cet ouvrage entend l'appréhender à travers quatre actions : collectionner, créer, protéger et partager. Pour ce faire, il rassemble, outre des juristes spécialistes, des concepteurs de jardins, des historiens, des conservateurs, et des urbanistes, avec l'idée de tenter d'élaborer une approche globale d'un Droit dédié aux jardins. Ainsi, ce travail de réflexion vise à apporter aux juristes le bénéfice d'une approche pluridisciplinaire et professionnelle sur une problématique à la fois contemporaine et intemporelle.