Du contrat en droit des sociétés. Essai sur le contrat instrument d'adaptation du droit des sociétés

Droit(s) et jardin vestimentaire reprend les contributions des intervenants au colloque éponyme qui s'est tenu à la Bibliothèque nationale de France en novembre 2019. Le jardin est un lieu particulier pour les Français. Classiquement envisagé dans sa fonction potagère, pour nourrir la famille, le jardin est devenu un lieu de ressourcement, de méditation ou de partage. Qu'il soit en ville ou à la campagne, potager ou fleuri, propriété individuelle ou espace collectif, le jardin est un lieu de loisirs et de bien-être. Malgré son importance dans nos vies, aucune réflexion juridique d'ensemble n'a été menée à ce jour sur le jardin. Pourtant, le jardin est au coeur d'un certain nombre de lois et de règlements, essentiellement pour le protéger, mais également pour sanctionner certains mésusages. Ainsi, le Droit s'intéresse aux jardins en tant que créations artistiques, en tant qu'éléments de patrimoine ou encore comme des éléments d'urbanisme, d'architecture et de paysage. Il envisage également le jardin à travers ses divers rôles sociaux et environnementaux. Dès lors, afin d'étudier le jardin dans sa vocation individuelle comme universelle, cet ouvrage entend l'appréhender à travers quatre actions : collectionner, créer, protéger et partager. Pour ce faire, il rassemble, outre des juristes spécialistes, des concepteurs de jardins, des historiens, des conservateurs, et des urbanistes, avec l'idée de tenter d'élaborer une approche globale d'un Droit dédié aux jardins. Ainsi, ce travail de réflexion vise à apporter aux juristes le bénéfice d'une approche pluridisciplinaire et professionnelle sur une problématique à la fois contemporaine et intemporelle.

Le droit ne permet plus de répondre seul à toutes les problématiques du patrimoine culturel et il faut souvent faire appel à d'autres types de règles, plus souples et souvent mieux partagées, que sont les règles éthiques. Ce sont essentiellement les professionnels qui en sont les bâtisseurs. Dans ce contexte, quel est le rôle de l'éthique ? Quel est le lien entre éthique et déontologie ? Quelle approche faut-il avoir de ce concept ? Ethique individuelle ou collective ? Ethique de l'institution, de la profession ? Codifiée ou informelle ?

La manière de s'habiller peut n'être que la traduction d'un besoin (climatique, professionnel...) ou, au contraire, être lourdement signifiante (uniformes, vêtements religieux ou traduisant un signal sexuel...). Le vêtement peut être, également, l'expression de deux comportements contraires : la volonté de se singulariser (parures des chefs, habillements des " incroyables " ou des " zazous " de chaque époque...) ou celle de se fondre dans un moule commun (effets de mode, expression collective d'un groupe...). L'apparence vestimentaire, au croisement de ces différentes appréhensions, nous place à l'intersection de l'individuel et du collectif, tiraillés et en recherche d'un équilibre, un peu comme en Droit, où, sans cesse, l'on doit composer entre liberté du citoyen et obligations sociales. Dès lors, l'apparence vestimentaire mérite d'être appréhendée tant dans ses aspects juridiques, culturels et artistiques que dans ses implications sociétales et patrimoniales. Cet ouvrage reprend les différents points de vue exprimés lors d'un colloque organisé en novembre 2018 par l'Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA, EA 3970, Université Paris 13 — Sorbonne Paris Cité), le Centre de recherche juridique Pothier (CRJ, EA 1212, Université d'Orléans) et la Bibliothèque nationale de France. C'est donc dans le cadre d'un dialogue pluridisciplinaire constructif qu'est proposée une approche juridique de l'apparence vestimentaire.

La gastronomie est l'art de jouir, de manière raffinée, de la fonction de s'alimenter, l'hédonisme de la bonne chère. Confrontée au droit, la gastronomie se présente d'abord comme un élément du patrimoine, voire un art, avant d'être un enjeu économique et sociétal. En tant qu'art (même mineur), en tant qu'élément du patrimoine culturel, la gastronomie mérite-t-elle une protection juridique ? Si tel est le cas, comment peut s'opérer cette protection ? Les sites de partage en ligne emportent-ils de nouveaux besoins de protection pour les chefs ? Partie prenante des échanges humains, dans quelle mesure est-elle prise en compte par les droits de la consommation, du travail ou de la santé, et par les accords internationaux encadrant la liberté du commerce ? Pour répondre à ces questions, cet ouvrage reprend les différents points de vue exprimés lors d'un colloque organisé en novembre 2017 par l'Institut pour un droit attractif (IRDA, EA 3970, Université Paris 13 - Sorbonne Paris Cité), le Centre de recherche juridique Pothier (CRJ, EA 1212, Université d'Orléans) et la Bibliothèque nationale de France. C'est donc dans le cadre d'un dialogue pluridisciplinaire constructif qu'est proposée une approche juridique de la gastronomie.