Un ogre dans ma maison

Résumé : Présenté comme un outil incontournable de la gestion des risques collectifs, le principe de précaution fait néanmoins l'objet d'importantes controverses en France depuis une quinzaine d'années : quel contenu lui donner ? Qui doit le mettre en ?uvre et comment ? C'est à comprendre la nature et la teneur de ces controverses que cette étude est consacrée, visant plus spécifiquement à mettre en lumière les enjeux liés à la juridicisation du principe. Refusant de considérer le droit comme un simple reflet des évolutions sociopolitiques, il s'agit de prendre au sérieux le rôle des juristes dans les débats sur la précaution. Comment interviennent-ils dans les controverses ? Quels sont les enjeux, pour le droit, et en particulier le droit administratif, à se saisir du principe de précaution ? Quels en sont les effets sur les politiques de gestion des risques ? A partir d'une analyse des discours sur la précaution et de la jurisprudence administrative, cet ouvrage, réalisé dans le cadre du programme de recherche EPR (Evaluation et prise en compte des risques naturels et technologiques) du ministère de l'Ecologie et du Développement durable, s'attache à restituer le cadrage des débats français en la matière, à comprendre la place qu'y tiennent le droit et le juge administratifs pour s'interroger sur le mode de gouvernement des risques qui se joue dans cette saisie juridique du principe de précaution.

Les prix de transfert sont plus que jamais un enjeu majeur de la fiscalité internationale, pour les groupes multinationaux à la recherche de rationalisation des coûts, d'optimisation de leurs performances et de sécurité juridique, mais aussi pour les Etats qui renforcent leurs législations et les administrations fiscales qui multiplient les contrôles. Cette évolution, qu'alimente la résonnance de quelques dossiers emblématiques jusque dans les médias "grand public", est accentuée par les nombreuses mesures de lutte contre l'érosion de la base taxable et les transferts de bénéfices, tels les travaux "BEPS" de l'OCDE et les initiatives similaires de l'Union européenne. La principale difficulté réside dans la détermination du prix des transactions entre sociétés d'un même groupe, face à des normes associant principes fiscaux et économiques et laissant une large part à l'appréciation des faits, où une nécessaire rigueur d'analyse rencontre une grande complexité de mise en oeuvre. Elle réside aussi dans la capacité des groupes à défendre leurs politiques face à des administrations toujours plus enclines à les remettre en cause. A ces difficultés pratiques s'ajoute celle de l'élimination des doubles impositions, soit a posteriori au moyen de procédures spécifiques, soit a priori en sécurisant un accord préalable avec une ou plusieurs administrations. L'ouvrage, enrichi de nombreux exemples et rédigé par des praticiens qui figurent parmi les meilleurs spécialistes des prix de transfert, répond à ces questions et intègre les innovations les plus récentes, particulièrement celles issues des derniers travaux "BEPS" de l'OCDE ou des dernières initiatives européennes.

Résumé : Au cours du XXe siècle, la défaite du sauvage a semblé totale. Nous avons progressivement fait le vide autour de nous. La litanie des disparitions se poursuit quotidiennement dans l'indifférence des décideurs, et les scientifiques prédisent une annihilation biologique qui ébranlerait jusqu'aux fondements mêmes de la civilisation humaine. Et pourtant, ce livre est un ouvrage optimiste. Tout n'est pas perdu, loin de là. Car, malgré tout ce que nous lui avons fait subir, la nature résiste. Mieux, elle revient ! Favoriser le retour de la nature sauvage est un excellent facteur de développement. Notre richesse naturelle est renouvelable et non-délocalisable. C'est l'enjeu économique de demain.