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Le président de la chambre de l'instruction
Gallois Julie ; Verny Edouard
BREAL
18,00 €
Épuisé
EAN :9782749530949
La France est malade de son instruction préparatoire". Ce constat est d'autant plus vrai depuis le scandale d'Outreau qui a mis en lumière la solitude d'un magistrat, le juge d'instruction. Il a aussi permis de révéler un acteur méconnu de la scène pénale : te président de la chambre de l'instruction. Destiné à mettre en lumière les prérogatives personnelles de ce magistrat du siège ainsi que leur difficile exercice, cet ouvrage est à jour de la loi du 5 mars 2007 relative à l'équilibre de la procédure pénale, de la loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à ta déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental et de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009. En plus de tenir compte de l'important mouvement législatif et jurisprudence que connaît la procédure pénale depuis deux décennies, il met également en perspective le rôle de ce singulier président de chambre en cas d'adoption de l'avant-projet de réforme de la procédure pénale rendu public en mars 2010 prévoyant la suppression du magistrat instructeur. S'adressant principalement aux étudiants de droit en deuxième et troisième cycles spécialisés en droit pénal ainsi qu'aux personnes préparant le concours d'entrée à la magistrature, les praticiens du droit - avocats et magistrats - trouveront aussi les développements théoriques et pratiques leur permettant d'alimenter leur réflexion juridique et leur connaissance de ta procédure pénale, matière en perpétuelle mouvance.
Résumé : " Les enfants ne savent pas se venger de l'injure que le monde leur fait. " Est-ce en racontant leur histoire que la narratrice de ce livre saura leur faire justice ? Cette femme de cinquante ans s'est occupée d'Alias, le fils de ses voisins et amis, depuis toujours. Le couple s'est rapidement séparé et, quand l'enfant a eu dix ans, il a révélé les sévices physiques et psychologiques que sa mère lui faisait subir. S'ensuivent des plaintes, une enquête et un dossier qui atterrit à la Protection de l'enfance, une institution qui va, au mépris de ce que l'enfant a enduré, rendre sa vie plus cauchemardesque encore. Alias est le récit de cette témoin d'un naufrage, qui croise les expériences d'autres parents et enfants meurtris à jamais. Un livre puissant qui nous montre que " l'amour, comme les nuages, peut prendre des formes inimaginables ".
Gallois Julie ; Constantin Alexis ; Matsopoulou Ha
A l'instar de toute victime d'un préjudice, l'associé est titulaire d'une action civile. Cette action civile dite individuelle peut être exercée ou bien devant les juridictions civiles, ou bien devant les juridictions répressives en cas de faute infractionnelle. Mais, en sa qualité de membre du groupement sociétaire, l'associé dispose également de la faculté d'obtenir réparation du préjudice subi par ce groupement. Aussi, outre l'action individuelle, l'associé peut exercer une action civile à titre social, autrement appelée l'action civile ut singuli, ces deux actions permettant ainsi la réparation de son entier préjudice. Mais si le mécanisme de l'action civile est indéniablement favorable à la personne de l'associé, ce dernier n'y recourt que très peu. L'articulation difficile entre ces deux actions - l'action civile ut singuli emporte très souvent indirectement, au travers de la réparation du préjudice social, la réparation du préjudice subi par l'associé -, couplée à d'importantes contraintes matérielles et financières dissuade en effet son exercice. Le législateur et les juges, particulièrement attentifs aux besoins de l'associé, sont dès lors intervenus, en droit civil comme en droit pénal, afin de faciliter l'exercice de son action civile. Cette intervention a cependant concurremment conduit à l'affaiblissement des conditions de recevabilité de cette action et à l'élargissement des conditions de bien-fondé de cette dernière.
Un sujet d'actualité, de compliance : éthique ou droit pénal ? La notion d'" éthique " est connue voire reconnue par plusieurs branches, dont le droit des affaires ou le droit de la santé. Cette notion est utilisée par les universitaires comme les praticiens alors même qu'il n'existe aucune définition claire et précise, encore moins uniforme entre les disciplines. Celle-ci pose alors question, de même que le fait que le droit pénal et ses spécialistes, autant universitaires que praticiens, n'y recourent pas, en soi, pour caractériser, expliquer ou encore justifier un comportement au motif qu'il serait éthique. Cela viendrait-il de la notion même d'" éthique ", incompatible avec le droit pénal ? L'enjeu de cet ouvrage est d'identifier les rapports entre droit pénal et éthique, de les comprendre, de porter une appréciation sur ces derniers et d'identifier de manière plus précise le contenu de l'éthique dans ses interactions avec le droit pénal et les tensions qui se jouent autour de ces rapports.
Un ouvrage couvrant en 50 débats un grand nombre des thèmes faisant l'actualité économique (système productif et allocations de ressources, croissance et développement, emploi et chômage, politiques économiques, monnaie et finances, inégalités et politiques sociales). Des fiches synthétiques et problématisées pour bien appréhender les épreuves des concours. Des fiches accessibles et fondées sur les dernières données.
Ce lexique français-anglais est un outil de travail pratique pour acquérir ou réviser le vocabulaire de l'informatique. Les mots clés spécifiques à ces secteurs y sont classés par thème : le matériel et les systèmes, les logiciels et la bureautique, les NTIC, la sécurité, le big data et la programmation.
Au départ, Homo erectus cherche à passer inaperçu au milieu de milliers d'espèces animales, toutes plus étranges, merveilleuses ou dangereuses les unes que les autres. Bien plus tard, il les peint, cherche à dialoguer avec elles, mais au Néolithique, il commence Cu s'en servir, à les dominer. Il va les intégrer à ses mythes, en faire des victimes sacrificielles, les figurants d'un long débat théologico-philosophique sur la nature de l'âme. Puis il va les collecter, morts ou vifs, un peu partout dans le monde, et va enfin vouloir les étudier scientifiquement, en les enfermant puis en les libérant... Mais, s'apercevant que ce besoin d'amitié romantique arrive un peu tard, Noé cherche à larguer les amarres à nouveau avec ses créatures à bord, enfin celles qui restent ; saura-t-il s'orienter dans un univers où lui-même a perdu l'essentiel de ses repères ?