De Gaulle. Itinéraires

Docteur en études politiques et en histoire, enseignant à Sciences-Po Paris pendant plus d'un quart de siècle, associé depuis sa création aux travaux de la Fondation de Gaulle, Charles-Louis Foulon a publié aux Editions Ouest-France Victoire à l'Ouest, la.fin de l'Europe nazie et la libération de France et prépare l'album Jean Moulin. la passion de la République.

Chants, poèmes, lettres, discours, graffitis inscrits sur les murs des prisons avec leur sang, airs fredonnés par les "soutiers de la gloire", comme les appelait Pierre Brossolette.... De Jean Moulin à Berty Albrecht, du cardinal Saliège au pasteur Boegner, de René Cassin à Henri Frenay, de Louis Aragon à Max Jacob, les héros connus ou moins connus de la Résistance ont choisi de désobéir à des lois pour obéir à leur conscience. Les mots du peuple de la nuit évoquent moins la haine ou le désir de vengeance que l'espoir et la vie. Contre la terreur et l'arbitraire, contre le défaitisme et la résignation, ces voix de la liberté chantent à l'unisson la même leçon de courage et d'insoumission.

Résumé : Le législateur a imaginé et conçu de très nombreux cas qui relèvent de la "forme des référés". Le président de la juridiction ou la juridiction, rend une ordonnance qui suit les règles de procédure du référé, mais sous laquelle se cache une véritable décision au principal. Ainsi et aussi curieux que cela puisse paraître, le référé "en la forme" n'est pas un référé et "la forme" signifie "au fond". Le référé en la forme n'appartient donc pas à la catégorie des ordonnances de référé. Ce sont d'ailleurs deux juges différents. Si la doctrine signale habituellement que la procédure obéira aux règles procédurales qui gouvernent la juridiction provisoire mais débouche sur une décision au fond, elle ne va jamais au-delà. Or, le choix de cette procédure par le législateur emporte de nombreuses conséquences. Elles appellent des clarifications, tant ces procédures "en la forme" peuvent s'apparenter à un piège procédural pour les plaideurs qui n'imaginent pas toujours les effets désastreux d'une erreur de saisine, alors qu'aucune logique n'explique le choix du législateur pour ce type de procédure. Cet ouvrage, qui se veut résolument tourné vers la pratique, réalise un inventaire large de la matière, balayant textes (à jour de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi) et jurisprudence. Il intéressera en priorité les avocats et magistrats, des tribunaux de grande instance, d'instance, de commerce, et des conseils de prud'hommes, et tous ceux qui cherchent une connaissance plus approfondie de ce référé "en la forme".

Victor Hugo est le seul à avoir prononcé autant de condamnations ad hominem contre les magistrats de son siècle. Le XIXe siècle cherche en effet son présent et s'interroge sur son avenir. "L'homme-siècle" participe à tous ces débats et prononce ses condamnations en poète. Le juriste et le citoyen pourront constater quels considérables changements a effectué le monde des juges depuis Hugo, mais aussi que si aucun juge ne sanctionna ces magistrats iniques, c'est la poésie qui les condamna à la plus sévère des dégradations, celle de l'Histoire.