Le guide de la gouvernance des sociétés. Edition 2025-2026

La gouvernance des entreprises n'a cessé d'évoluer et la crise sanitaire et économique de 2020 a entraîné une profonde remise en question de ses enjeux fondamentaux. Ces changements imposent de renforcer la priorité à donner au modèle social et sociétal de l'entreprise, aux côtés de son modèle économique et de ses responsabilités environnementales. Ces nouveaux enjeux de gouvernance s'inscrivent dans le cadre de l'Union européenne, fortement investie dans les dimensions réglementaires et premier marché des entreprises françaises. Le conseil, dont les responsabilités se sont inexorablement accrues, est l'acteur clef d'un dispositif efficace de gouvernance, quels que soient l'actionnariat et la taille de l'entreprise. L'objectif de cet ouvrage est d'aider les administrateurs, les présidents de conseils et de comités spécialisés, ainsi que les dirigeants à remplir au mieux leurs missions. Il met l'accent sur le besoin d'adaptations régulières de la stratégie aux évolutions, et se propose de faire connaitre et partager les meilleures pratiques en place.

Au lendemain de la bataille de Sedan, l'Europe est parcourue par un flux entrecroisé de revendications territoriales et de prétentions économiques. Simple prétexte au déclenchement de la Grande Guerre, l'attentat de Sarajevo n'est que la dernière pièce d'un puzzle complexe sur lequel les historiens n'ont pas fini de se pencher... Synthétique, la présente analyse voudrait contribuer à démêler cet écheveau des relations internationales entre 1870 et 1914.

Toutes les bonnes pratiques de la gouvernance des sociétés. La gouvernance des sociétés est encadrée par des règles de plus en plus complexes. A la norme juridique proprement dite, législative et jurisprudentielle, s'ajoute le droit souple (soft law), ensemble de bonnes pratiques regroupées dans des codes élaborés par des organisations professionnelles et complétées par les attentes des investisseurs nationaux et internationaux. - Le propos est largement consacré aux sociétés cotées, mais ne se limite pas à elles. Peu nombreuses, elles font l'objet d'une réglementation particulièrement complexe. Elles ont développé et codifié les bonnes pratiques de gouvernance qui complètent le droit des sociétés. Les sociétés non cotées - groupes familiaux, mutuelles et coopératives, entreprises de taille intermédiaire et même sociétés du secteur public - s'inspirent de ces règles pour organiser leur propre gouvernance. Les caractéristiques et les règles spécifiques à ces dernières catégories sont aussi abordées. Des indications sont également données sur les grands principes applicables à la matière dans les droits de certains pays européens. - Le présent ouvrage est issu de l'expérience du certificat d'administrateur de sociétés créé en 2010 par l'Institut français des administrateurs (IFA) et SciencesPo. Il s'adresse aux administrateurs de sociétés en poste, à ceux qui souhaitent le devenir ou sont appelés à, et à ceux (secrétaires de conseils, avocats) qui les assistent. Il vise à mettre en perspective des notions qu'ils pratiquent au cours de leur vie professionnelle. Il s'adresse aussi à tous ceux (magistrats, enseignants, étudiants) qui sont amenés à analyser la gouvernance des sociétés. - Pascal Durand-Barthez, avocat spécialisé dans les questions de gouvernance, a été notamment directeur juridique et secrétaire du Conseil d'administration d'Alcatel avant de rejoindre le barreau comme avocat Of Counsel auprès du cabinet Linklaters (2007-2013). Il a été secrétaire général du Haut comité de gouvernement d'entreprise (Afep-Medef). Diplômé de SciencesPo et docteur en droit, il a écrit sur des questions de droit des affaires internationales. Pierrick Le Goff, avocat en droit des affaires, il intervient en arbitrage international, en grands projets d'infrastructures, et en compliance. Au sein du Groupe Alstom, il a notamment été directeur juridique et directeur juridique du secteur transport. il a également occupé plusieurs postes dans le secteur énergie en Angleterre, Allemagne et Suisse alémanique.