Droit pénal général. Edition 2026

Résumé : Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement. Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement. Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.

Cet ouvrage est le premier acte de l'Institut Rhône Alpin de Sciences Criminelles (IRASÇ). Fruit d'un travail universitaire méthodique, il propose un regard nouveau sur la grande ouvre programmatique de Marc Ancel et s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au débat sur la dangerosité et les mesures de sûreté. La Défense sociale nouvelle est réstituée par l'auteur dans sa complexité, sans complicité. Cette démarche est stimulante et s'inscrit manifestement dans la dynamique de l'IRASC. L'IRASC est né d'une colère provoquée par une énième manifestation de la folie sécuritaire de notre temps. L'IRASC est l'expression de l'urgence de réinvestir sans complaisance un lieu où les herbes folles grouillent sous les pas d'un législateur mal-veillant. L'IRASC est un appel du pied à ceux qui cultivent l'art du contrepied et qui, par delà les cloisonnements disciplinaires, oeuvrent à l'édification d'une science criminelle alternative. L'IRASC laboure un champ pénal que d'autres arpentent. Avec la mesure nécessaire, il compose la dé-mesure ; aux usages disciplinaires de la loi et de la science juridique, il oppose l'in-discipline ; aux ukazes de son temps il impose l'in-tempestif. Parce qu'il ne veut pas se laisser contraindre par les termes d'un débat gouverné par la dialectique liberté/sécurité, I'IRASC entend transfigurer l'épistémè contemporaine. Parce qu'il est plus que jamais nécessaire de dépasser les ponts aux ânes académiques qui dévoient la pensée, l'IRASC entreprend de revisiter les doctrines pénales en les soumettant au scalpel d'une critique sans concession. Parce qu'il est nécessaire d'ouvrir un espace où l'on peut prendre le temps de forger les armes de la polémique, l'IRASC se dote de deux instruments, Une revue périodique, l'IRASCible, Une série de travaux épisodiques, LEXcité. Parce qu'il est temps de prendre la parole, de promouvoir l'invention plutôt que la réforme, l'IRASC affiche une ambition : excéder. Après la mise en examen de la pensée du fondateur de la Défenses sociale nouvelle, d'autres viendront.

Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution. Ce Cours sera à jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Y seront ainsi développés la modification des peines correctionnelles ; l'impossibilité du prononcé d'une peine d'emprisonnement sans surcis en dernier recours ; l'instauration de la motivation du choix de la peine ; la création d'une mesure unique de probation et d'une peine autonome de détention à domicile sous surveillance électronique ; le travail d'intérêt général. Ce Cours est destiné non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances.

Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement. Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale , à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté , ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.