Droit des obligations. Edition 2026

Les obligations constituent une partie essentielle du droit, dont les bases doivent être connues par toute personne amenée à traiter de questions juridiques. Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento ne se borne pas seulement à décrire les règles de droit positif, issues de la réforme de 2016, de la loi de ratification du 20 avril 2018 et de l'ordonnance de 2021 portant réforme du droit des sûretés, il s'attache également à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu. Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté. notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations. Ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale.

Ouagadougou 1987. C'est dans le cadre de son travail de médecin expatrié que Daniel Tranchant se retrouve dans la capitale de l'ancienne Haute-Volta, rebaptisée Burkina Faso par le capitaine Thomas Sankara. Médecin-chef de l'hôpital de la ville, il mène alors dans cette république naissante, en compagnie de sa femme et de son fils, une vie au plus près de ses patients et s'autorise de rares excursions au coeur de la savane environnante. La vie s'écoule paisiblement même si la situation politique reste fragile. Puis, quelques semaines avant son assassinat, le jeune révolutionnaire Sankara s'entretient avec le médecin. Il lui fait alors part d'une décision surprenante, qui sera à l'origine d'une manoeuvre des opposants pour lui retirer le pouvoir. Un des membres du Conseil National de la Révolution fait arrêter Daniel Tranchant afin qu'il signe un certificat, concernant Sankara, d'inaptitude à l'exercice du pouvoir pour raisons psychiatriques. Daniel Tranchant refuse de cautionner cet acte, modifiant ainsi le cours de l'histoire. Thomas Sankara sera assassiné le 15 octobre 1987 et l'enquête sur cet assassinat est toujours en cours. Ce récit autobiographique de Daniel Tranchant détaille cet épisode sombre de l'histoire du "Pays des Hommes intègres".

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Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel de la matière. Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l'ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations . Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit . Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale.