Passé et présent du droit N° 1

Conçue autant pour ceux qui s'intéressent au passé du droit que ceux qui s'interrogent sur son avenir, cette seconde édition – corrigée et augmentée – d'Histoire du droit privé, après avoir posé le concept juridique de personne, expose, sans négliger les apports romains ou médiévaux, les fondements et l'organisation des rapports familiaux personnels : formation de la famille ; affirmation puis déclin de la légitimité, longtemps conçue comme la clé d'accès au patrimoine familial ; exercice du pouvoir entre époux et sur les enfants. Hérités de l'Ancien Droit, ces fondements ne sont pas mis en cause par la promulgation du Code civil en 1804, malgré l'expérience révolutionnaire, alors que la IIIe République ouvre la voie à leur socialisation et à leur judiciarisation ; voie que l'évolution la plus récente, souvent décrite comme un processus de contractualisation de la famille, pourrait, à terme, fermer, en soulevant la question cruciale de la fonction du Droit et de sa valeur prescriptive : le droit de la famille, qui a perdu sa fonction socialement discriminante depuis l'abandon de la distinction des filiations naturelle et légitime, sera-t-il ravalé au rang de simple auxiliaire de la volonté individuelle ? Cet ouvrage explore ensuite le monde de l'avoir, les relations de l'individu aux choses et à son patrimoine, y compris le droit des obligations. Ici, la promulgation du Code civil en 1804 apparaît plus clairement comme une première césure, suivie d'une seconde césure, au tournant des XIXe et XXe siècles. Par ses références à la jurisprudence, à la doctrine et aux projets de codes (ceux de la Révolution ou d'après la Libération), cette Histoire espère donner une image vivante et contrastée de la formation du droit français contemporain et inscrire des tendances apparemment nouvelles (prise en compte de l'intérêt de l'enfant, consécration de la famille naturelle par exemple) dans la longue durée.

Conçue autant pour ceux qui s'intéressent au passé du droit que ceux qui s'interrogent sur son avenir, cette Histoire du droit privé, après avoir posé le concept juridique de personne, expose, sans négliger les apports romains ou médiévaux, les fondements et l'organisation des rapports familiaux personnels: formation de la famille; affirmation puis déclin de la légitimité, longtemps conçue comme la clé d'accès au patrimoine familial; exercice du pouvoir entre époux et sur les enfants. Hérités de l'Ancien Droit, ils ne sont pas mis en cause par la promulgation du Code civil en 1804, malgré l'expérience révolutionnaire, alors que la IIIe République ouvre la voie à leur socialisation et judiciarisation; voie que l'évolution la plus récente, souvent décrite comme un processus de contractualisation de la famille, pourrait, à terme, fermer en soulevant la question cruciale de la fonction du Droit et de sa valeur prescriptive: le droit de la famille, qui a perdu sa fonction socialement discriminante depuis l'abandon de la distinction des filiations naturelle et légitime, sera-t-il ravalé au rang de simple auxiliaire de la volonté individuelle? Cet ouvrage explore ensuite le monde de l'avoir, les relations de l'individu aux choses et à son patrimoine, y compris le droit des obligations, où 1804 apparaît au contraire plus clairement comme une césure, avant celle du tournant des XIXe et XXe siècles. Par ses références à la jurisprudence, à la doctrine et aux projets de codes (ceux de la Révolution ou d'après la Libération), cette Histoire espère donner une image vivante et contrastée de la formation du droit français contemporain et inscrire des tendances apparemment nouvelles (prise en compte de l'intérêt de l'enfant, consécration de la famille naturelle par exemple) dans la longue durée.

A partir d'une documentation riche et variée mais peu exploitée, ces 4e journées clermontoises d'histoire du droit ont permis de réunir universitaires, magistrats, avocats, avoués, notaires, conservateurs d'archives et de bibliothèques pour mieux cerner les hommes de loi et l'histoire des professions juridiques en Auvergne du Moyen Age au début du XXe s. Les communications réunies dans deux volumes ont permis de dresser des portraits de juristes. Elles se sont aussi intéressées à leurs activités ainsi qu'à leur représentation tant d'un point de vue social qu'à travers leurs discours.

Conçue autant pour ceux qui s'intéressent au passé du droit que ceux qui s'interrogent sur son avenir, cette troisième édition d'Histoire du droit privé, après avoir posé le concept juridique de personne, expose, sans négliger les apports romains ou médiévaux, les fondements et l'organisation des rapports familiaux personnels. Cet ouvrage explore ensuite le monde de l'avoir, les relations de l'individu aux choses et à son patrimoine, y compris le droit des obligations. Par ses références à la jurisprudence, à la doctrine et aux projets de codes, cette Histoire espère donner une image vivante et contrastée de la formation du droit français contemporain et inscrire des tendances apparemment nouvelles dans la longue durée. Public Ce livre s'adresse : - aux étudiants en Licence de droit. Agrégé d'histoire du droit, David Deroussin enseigne l'histoire des institutions et l'histoire du droit privé à l'université Jean-Moulin-Lyon 3.