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La collégialité en droit des sociétés
Delvallée Julien ; Le Cannu Paul
DALLOZ
75,00 €
Épuisé
EAN :9782247186877
[...] M. Delvallée distingue la collégialité qui repose sur un projet commun, défini légalement pour chaque groupement et celle qui commande une organisation et un fonctionnement collectifs. L'auteur met en lumière avec habileté ce que le collégial doit aux membres du collège (pour ne pas dire collègues, terme dont la saveur actuelle s'est éloignée du sujet). Sans participants, pas de collège ! Allant plus loin, M. Delvallée construit la théorie de l'acte collégial et celle du processus collégial. Ces orientations et formulations éclairent d'un jour nouveau des règles que l'on croyait connaître, alors même qu'elles se nourrissent des meilleurs travaux consacrés aux actes collectifs. [...] La thèse met au clair les rapports entre la notion de collégialité et celles de vote, de majorité, d'unanimité, d'égalité, de collaboration, de communauté d'intérêts, de pourparlers, etc. [...] Pour M. Delvallée, l'unité d'un collège ou des actes adoptés ne traduit pas une identité des intérêts et des désirs des membres. La collégialité réunit des intérêts divergents et permet précisément de les confronter pour dépasser les volontés individuelles. Il démontre que la collégialité est d'abord l'expression de l'existence d'un groupement d'une organisation collective pour la réalisation d'un projet commun. Elle a été, en doctrine, source de personnalité morale ; puis elle est, comme le pensait Michoud, devenue un élément du régime de la personne morale. [...] M. Delvallée est parfaitement conscient des limites que rencontre la sanction de la collaboration en collège. Il analyse la jurisprudence rendue dans ce domaine — forcément incomplète, même si elle reflète une belle inventivité ! La collégialité lui permet de mettre en question la jurisprudence Larzul. Selon lui, elle nuit gravement au respect de la force obligatoire des actes et donc à la sécurité juridique ; le respect des principes de la collégialité pourrait contribuer à nuancer une approche trop positiviste des questions de nullité dans ce domaine. [...]
François Bénédicte ; Lienhard Alain ; Delvallée Ju
Le Code de référence de tous les groupements à but lucratif, à prix de lancement (69 jusqu'au 30/11/2025 puis 99 ensuite) ! Les plus de l'édition 2026 : - Commentaires relatifs au droit commun des sociétés et aux sociétés civiles entièrement refondus pour cette édition ; - Près de 10 000 décisions de jurisprudence citées ; - Contenu numérique additionnel ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code des sociétés concerne tous les groupements à but lucratif : sociétés civiles, sociétés commerciales, sociétés dotées d'un statut spécial (notamment sociétés coopératives et sociétés de professions libérales). Il comprend également les dispositions applicables aux groupements d'intérêt économique. Les textes sont enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs. Cette édition est à jour des textes les plus récents, et notamment : - de la loi du 30 avril 2025 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne, notamment en matière économique et financière ; - de l'ordonnance du 12 mars 2025 portant réforme du régime des nullités en droit des sociétés ; - du décret du 13 février 2025 relatif aux sociétés pluri-professionnelles de professions libérales ; - de l'ordonnance du 15 octobre 2024 portant transposition de la directive relative à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes parmi les administrateurs des sociétés cotées. Contenu numérique additionnel, incluant notamment les textes suivants : - règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé ; - règlement (UE) 537/2014 du 16 avril 2014 relatif au contrôle légal des comptes des entités d'intérêt public ; - règlement (CE) 1435/2003 du 22 juillet 2003 relatif à la société coopérative européenne ; - normes d'exercice professionnel applicables aux commissaires aux comptes.
Idée reçue n° 7 : "Les Français adorent les promos, surtout les moins aisés." Certes, mais les plus riches les aiment tout autant. Idée reçue n°27 : "Plus un consommateur aime une marque, plus il lui est fidèle." Que penser alors des 93 % des clients britanniques de Kellogg's qui achètent également des marques de céréales concurrentes ? Idée reçue n°41 : "Grâce à Internet, le consommateur peut comparer plus facilement les prix." Une possibilité sans doute vaine, puisqu'Amazon change 2,5 millions de prix par jour... Le Nouveau consommateur n'est-il qu'une somme de paradoxes ? Est-il à ce point imprévisible ? Les marques sont-elles condamnées à répondre à toutes ces injonctions dissonantes ? Consommateurs et acteurs du commerce forment un couple tumultueux, mêlant désir et méfiance. Et si Anna Karénine et Don Juan apportaient un nouvel éclairage sur les changements de consommation au quotidien ? Articulé autour d'études scientifiques et universitaires, et de témoignages de professionnels, cet ouvrage vise à mieux appréhender les dynamiques de cette relation quasi-amoureuse. Il permet d'adresser plus efficacement les nouvelles tendances de consommation, à rebours des idées reçues.
La vie de chacun suit parfois un chemin tortueux. Ces jours troubles où tu m'accompagnais sont-ils finalement "les raisons de mon bonheur'? Zhang Fei est un petit vendeur d'assurances qui mène une vie médiocre. Autour de lui, des ruelles encombrées, une ville laide, une vieille mère autoritaire, des relations fades, un logement froid et vide... La vie de cet homme trentenaire ressemble à une feuille blanche froissée. Jusqu'au jour où Zhang Fei trouve un pistolet et se crée une vie de tueur imaginaire. Au même moment, il rencontre Xiaoye, une jeune fille qui va perturber son existence... Ces événements vont avoir, pour lui, le même effet qu'un caillou jeté au milieu d'une eau calme... Qu'est-ce que le bonheur? Quelles en sont les causes? Un tueur a également une vieille mère et des problèmes sentimentaux. Un pistolet dans la poche, tueur ou non, on doit trouver des raisons d'être heureux!"
Comment donner du feedback constructif à ses élèves est le guide pratique du feedback à l'école. Il explique en détail comment rendre ses élèves réceptifs au feedback qu'on leur donne, comment s'assurer que celui-ci augmente leur confiance en eux et qu'il indique clairement comment s'améliorer. Le livre passe en revue les méthodes et techniques à mettre en place, et donne un mode d'emploi pour créer une atmosphère propice au feedback. Adressé aux enseignants de tous niveaux, et principalement du primaire et du secondaire, l'ouvrage donne les conseils à suivre à l'écrit, à l'oral, en classe, en tête-à-tête, avec les élèves et les parents, pour réussir son feedback et amener ses élèves à la réussite, l'excellence, et l'épanouissement dans leurs apprentissages. Il est le résultat d'années d'observation et de pratique du feedback dans divers environnements scolaires où les élèves réussissent et améliorent sans cesse leur travail grâce aux retours bien construits que leur font les professeurs. Ce livre vous convaincra de l'importance du feedback à l'école et vous apprendra à le formuler au meilleur moment, dans des proportions appropriées, et de manière optimale. Vous apprendrez aussi comment mettre en place des systèmes et multiplier les auteurs du feedback pour vous alléger la tâche, pour diversifier les perspectives d'amélioration, et pour instaurer un état d'esprit de remise en question et d'évolution permanente.
A quoi sert le droit ? Quelles problématiques émergent, dès lors que l’on tente de régir la vie humaine au travers de lois ? C’est au travers de récits – de la fable à la science fiction, en passant par la dystopie – que l’auteur veut susciter le débat et enrichir la réflexion. Parfait pour les amoureux du droit !
Résumé : Symbole du droit international des droits de l'Homme qui a connu un développement remarquable depuis la Seconde Guerre mondiale, la Déclaration universelle des droits de l'Homme cristallise également les interrogations qu'il suscite. Des droits peuvent-ils réellement être universels ? Droits civils et politiques, droits économiques, sociaux et culturels peuvent-ils être pensés ensemble ? Quelle est la portée d'une déclaration de droits ? La protection effective des droits suppose-t-elle la régionalisation ?
Résumé : Parler est un art dont les lois sont trop souvent méconnues par qui s'expose à un auditoire. Des penseurs, des praticiens, des pédagogues ont pourtant depuis plus de 2 500 ans confronté leurs savoirs et partagé leurs enseignements. Un voyage à travers les siècles révèle les méthodes communes entre l'acteur et l'orateur que chacun peut s'approprier par des entraînements simples pour développer son charisme. Frère de la danse et du chant, du yoga et du zen, de l'art du comédien et des arts martiaux, cousin de la plupart des sports, l'art oratoire commence par la conscience du corps. Puis viennent les mots pour le dire. Avec un enjeude taille : Toute parole contribue au réel et à sa perception.
Résumé : Georges Picquart (1854-1914), officier brillant, chef de l'espionnage militaire, refuse, contre toutes les pressions, d'ignorer la preuve de l'innocence d'Alfred Dreyfus qu'il a découverte en 1896 du fait de ses fonctions à la tête du service secret. Ses chefs, l'état-major, les ministres,jusqu'au président de la République, s'irritent de ce qu'ils prennent pour de l'entêtement orgueilleux. Picquart, lui, sait d'instinct que l'exactitude des faits et le professionnalisme sont le premier rempart contre les renoncements, les injustices qui mènent à l'indignité. Dans cette vie de roman, l'officier supérieur est exilé puis banni de l'armée pendant dix ans. Il subit un an de prison sans jugement, affronte deux duels, lutte sans répit pour sa propre réintégration dans l'armée et la réhabilitation de Dreyfus. Ce symbole de la Grande muette qui prend la parole pour faire prévaloir la vérité, vilipendé pour sa détermination, devient en 1906, par un retournement saisissant qui soulève l'indignation des anti dreyfusards, ministre de la Guerre de Clemenceau. Sans se montrer un grand réformateur à ce poste, il concourt à ancrer fermement l'armée dans la République. Ambitieux, déterminé, stratège, laïc, distancié, secret, mélomane, polyglotte, curieux de tout, ironique, rejetant les réflexes antisémites que son milieu lui avait légués, mais aussi hautain, égocentrique et rancunier, Picquart reste une figure significative de celles que la IIIe République a su produire pour construire un Etat de droit. Son itinéraire, entre guerre et paix, culture et polémiques, administration et politique, Clemenceau et Jaurès, Mirbeau et Mahler, est marqué par son indépendance d'esprit et son courage. Il témoigne de l'attitude que peut choisir un fonctionnaire face à la déraison d'Etat.