Les visages de l'Amérique. Les constructeurs d'une démocratie fédérale

En Droit public, l'?uvre de Tocqueville est souvent rattachée à l'histoire des idées politiques. Penseur majeur du XIXe siècle, il est principalement connu pour ses réflexions sur la question démocratique en raison de son livre sur l'Amérique. Toutefois, cette approche minimise une partie essentielle de sa vie, car Tocqueville est également un acteur politique de son époque. Député sous la Monarchie de juillet, constituant puis ministre sous la Deuxième République, il intervient dans les grands débats qui agitent son temps. Ses ?uvres complètes sont le reflet de cette diversité puisque, à côté de ses livres, elles présentent des travaux parlementaires nombreux et une correspondance fournie. Se fondant sur l'ensemble de ses écrits, cet ouvrage a pour dessein de redécouvrir une pensée juridique originale. De fait, c'est un juriste obsédé par l'avènement démocratique que cette relecture nous invite à suivre. Au-delà des désillusions, malgré un pragmatisme certain, Tocqueville poursuit toujours le même but : la difficile mais indispensable conciliation entre souveraineté du peuple et libertés, entre suffrage universel et droits fondamentaux.

En 1937, un tournant s'opère dans l'histoire constitutionnelle des Etats-Unis. La période, qui s'ouvre à cette date et qui s'achève en 1980, est marquée par une transformation majeure du Gouvernement fédéral et de sa place dans la fédération. En moins de cinquante ans, de multiples décisions tendent à consacrer une véritable démocratie fédérale. Le mouvement touche dans un premier temps la structure même, c'est-à-dire les équilibres de la fédération. Des choix présidentiels, des lois, des arrêts de la cour suprême contribuent à affermir la compétence fédérale au détriment du pouvoir des Etats dans de nombreux domaines. Dans un second temps, c'est une véritable démocratie matérielle qui s'instaure, en mettant l'accent sur le rôle du Gouvernement fédéral. l'incorporation de nombreux droits fondamentaux contenus dans le Bill of Rights crée une protection fédérale, restreignant automatiquement l'action des Etats. Dans une perspective identique, la législation fédérale met fin à la ségrégation raciale, en faisant du Congrès un acteur majeur contre les Etats. D'autres débats sont abordés et conduisent à des prises de position essentielles, comme le droit à l'avortement. Enfin, la logique démocratique est intégrée au niveau institutionnel, avec des révisions concernant le président (encadrement de la réélection, dispositions sur la vacance du pouvoir), le District de Columbia (qui demeure malgré tout une anomalie démocratique) et la majorité politique. Cette mutation, qui semble consacrer une démocratie fédérale, ne doit toutefois pas être surestimée. Certains éléments démontrent que des limites existent, le débat sur la peine de mort, avec un moratoire proclamé puis abandonné, en est un véritable symbole. L'Amérique change mais ce changement sera-t-il durable ?

Résumé : S'inscrivant dans une logique chronologique, cet ouvrage propose une relecture de l'histoire des idées politiques de l'Antiquité à nos jours, par l'intermédiaire de 50 fiches thématiques.

Dans cet ouvrage, notre voyage dans l'histoire constitutionnelle des Etats-Unis se poursuit. La période examinée commence à la veille de la Guerre civile, en 1860, et s'achève en 1937, année qui marque un tournant dans les débats concernant le New Deal. A la fin du premier tome, la Fédération apparaissait fragilisée dans sa structure. Dans ce deuxième livre, une question centrale domine le débat constitutionnel américain : les Etats-Unis doivent-ils être une Fédération ou une Démocratie ? L'interrogation est essentielle car de la réponse dépendent les institutions américaines mais également les droits applicables aux individus. Durant les huit décennies qui séparent la guerre de Sécession du New Deal, la structure juridique américaine connaît de multiples transformations, certaines insistant sur l'aspect fédéral, parfois au mépris des libertés, comme la reconnaissance de la ségrégation raciale au niveau étatique, d'autres mettant au contraire l'accent sur des problématiques démocratiques, comme l'extension du droit de vote aux Noirs et aux Femmes. A l'image du premier tome, ce livre présente les différentes révisions constitutionnelles, certains discours d'investiture des Présidents, des législations spécifiques et des arrêts de la Cour suprême. Ces documents, reproduits en langue américaine, illustrent les modifications durables opérées en droit constitutionnel américain. A l'heure du choix, les Américains optent une nouvelle fois pour une approche originale : rendre compatibles deux modes de fonctionnement, la logique fédérale et les exigences démocratiques, quel que soit le prix de ce nouveau compromis.