Contrats civils et commerciaux. 12e édition

Concilier équilibre nutritionnel et plaisir gastronomique tout en respectant l'environnement, mission impossible ? Détrompez-vous ! Pour nos papilles, notre santé et la planète, on peut se faire plaisir en mangeant éthique sans privations, régimes ni frustrations. C'est cette promesse que nous font les "Ethicuriens", un couple d'aventuriers partis faire un tour de France à la recherche du bonheur gustatif. Dans cet ouvrage, ce couple de citoyens responsables partage les témoignages d'experts de l'alimentation qu'ils ont rencontré tout au long de leur périple, et nous dévoilent leur petits secrets du quotidien pour se faire plaisir en cuisine tout en respectant la nature : bien choisir les aliments, adopter les bons réflexes, mieux remplir placards et frigos, cuisiner bon, bio et durable... Un chemin à suivre plein de conseils pratiques et d'astuces, pour une vie épanouie et saine et respectueuse.

Résumé : Vouée aux questions économiques et sociales, la Charte de la Havane est adoptée le 24 mars 1948. Elle propose, notamment, la création d'une organisation internationale du commerce, intégrée totalement à l'ONU, le relèvement de niveau de vie de ses membres, l'adoption de normes de travail équitables internationales, la balance des paiements afin d'éviter qu'un pays puisse être en situation structurelle de déficit, etc. Ce texte sera finalement abandonné en 1950. Le Professeur François Collart Dutilleul apporte son éclairage sur ce texte important, à rebours des principes actuels de libre-échange, et à l'origine de la création de l'OMC.

Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du préteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l'ingénieur-conseil, du sous-traitant, du garagiste, du concessionnaire ou du franchisé ? Ce précis répond à ces questions en analysant les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ces dernières décennies et que, s'il relève encore de la théorie générale des obligations, il s'affirme chaque jour avec plus d'intensité et de relief dans des dispositions particulières et concrètes. Cette nouvelle édition est à jour des dernières réformes importantes, notamment, de la loi ELAN du 23 novembre 2018, de la loi sur la lutte contre la fraude du 23 octobre 2018, et de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur l'agriculture et l'alimentation.

Résumé : Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes et de la circulation des richesses en début de ce nouveau millénaire. Cette 5e édition est à jour de la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 10 février 2016. Rédigé pour la première fois en 1996 par le fondateur de la collection Jean-Luc Aubert, il est désormais mis à jour par François Collart-Dutilleul.