Droit de la famille

Ces ouvrages fourniront aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre leurs cours. Pour chaque chapitre couvrant un thème du cours, ces ouvrages visent 4 objectifs : - Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; - Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; - Appliquer : des exercices d'application corrigés ; - Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Des ouvrages essentiels pour maîtriser et approfondir ses cours de droit. Public Cet ouvrage s'adresse : - aux étudiants en Licence de droit. Aline Cheynet de Beaupré est professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à la Faculté de Droit, Economie et Gestion de l'université d'Orléans.

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit de la famille. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit de la famille, il vise 4 objectifs : - Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; - Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; - Appliquer : des exercices d'application corrigés ; - Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit de la famille.

Résumé : Le 11 mai 330, les cérémonies qui accompagnèrent la fondation par Constantin de la ville à laquelle il donne son nom marquent la naissance du futur Empire que nous appelons byzantin, mais que les empereurs et leurs sujets ont toujours conçu comme romain. Cet empire se maintient pendant plus d'un millénaire, jusqu'à la chute de Constantinople en 1453. Cet ouvrage retrace l'histoire politique, sociale et économique de Byzance et nous montre comment l'Empire d'Orient, au-delà des discours officiels prônant l'immuabilité des institutions, a su s'adapter, recherchant sans cesse l'équilibre complexe entre une nécessaire autonomie locale et une cohésion centralisatrice.

Le présent ouvrage est issu des actes du colloque ayant pour thème "Les 15 ans de la fiducie : bilan et perspectives de réforme" , qui s'est tenu le 30 septembre 2022 à l'Université d'Orléans. Introduite dans le droit positif par la loi du 19 février 2007, la fiducie est définie par l'article 2011 du Code civil comme "l'opération par laquelle un ou plusieurs constituants transfèrent des biens, des droits ou des sûretés, ou un ensemble de biens, de droits ou de sûretés, présents ou futurs, à un ou plusieurs fiduciaires qui, les tenant séparés de leur patrimoine propre, agissent dans un but déterminé au profit d'un ou plusieurs bénéficiaires" . En application d'un tel contrat, le fiduciaire a donc une lourde tâche, celle d'accomplir sa gestion de gestion ou de transmission au profit du bénéficiaire. Toutefois, toute personne ne peut devenir fiduciaire. La loi limite l'accès à cette nouvelle profession à certains acteurs juridiques et financiers soumis à une réglementation stricte. Cette restriction se justifie pour éviter que cet instrument ne soit dévoyé à des fins abusives, notamment de fraude fiscale ou de blanchiment d'argent. Selon les chiffres de l'Association française des fiduciaires de 2014 : 430 fiducies ont été constituées pour 2007 ; 10 milliards sont traitées en fiducie. 215 fiducies resteraient encore ouvertes en 2014, soit au total 4, 6 milliards d'euros d'actifs placés en gestion. Aujourd'hui, après 15 années d'existence, il est temps de dresser un bilan et d'envisager les perspectives de réforme de ce contrat.