Le nouveau droit des contrats et des obligations. 2e édition

Une série d'attentats ensanglante le Moyen-Orient au cours de l'hiver, ciblant tout particulièrement les intérêts français. Pourquoi les services secrets français s'intéressent-ils tant à une jeune documentaliste parisienne? Cette jeune femme sans histoires pourrait-elle les conduire vers la tête d'un réseau terroriste? Du jour au lendemain, la voilà propulsée au coeur d'un Moyen-Orient en ébullition, où le danger surgit là où s'on y attend le moins. De la Jordanie au Liban, en passant par Israël et la Cisjordanie, l'enquête plonge dans les milieux nationalistes palestiniens, où les plus nobles figures côtoient d'authentiques criminels. Tout au long d'une traque haletante, l'intrigue chemine à travers le destin d'un peuple qui, entre trahisons et promesses non tenues, a raté son rendez-vous avec l'histoire.

Issues d'un noyau initial de correspondances et de traités classé dès le XVIIe siècle, les Archives du ministère des Affaires étrangères se sont enrichies au fil des siècles par versement régulier des services, achats et dons de papiers privés des diplomates et de leurs familles. Elles rassemblent aujourd'hui non seulement la production de l'administration centrale (conservée sur le site de La Courneuve), mais aussi celle des postes à l'étranger : ambassades et légations, consulats et consulats généraux, services culturels (conservée au centre des Archives diplomatiques de Nantes). Aujourd'hui, ce patrimoine est ouvert librement au public, après 25 ans pour une large partie des fonds, 50 ans pour les documents mettant en cause la vie privée. Il porte aussi bien sur l'histoire de la diplomatie, l'histoire de France et les relations internationales que sur la destinée individuelle des Français établis à l'étranger (dossiers de carrière des personnels diplomatiques depuis le XVIIe siècle, photos, correspondances, registres d'état civil consulaires, le ministère des Affaires étrangères étant en quelque sorte la première mairie de France pour l'état civil des Français nés, mariés ou décédés à l'étranger). Ce guide du lecteur aux Archives diplomatiques s'adresse tout particulièrement aux généalogistes, pour leur faire comprendre la structure et la richesse d'un patrimoine souvent méconnu et leur permettre d'y faire de belles découvertes. Ouvrage coordonné par Agnès Chablat-Beylot, Lionel Chénedé, Isabelle Nathan, Françoise Watel, Archives du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères.

Le droit des contrats, des quasi-contrats, du régime et de la preuve des obligations ayant fait l'objet d'une réforme d'ensemble, cette deuxième édition est à jour de la loi de ratification de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats. Plus de trois cents articles du Code civil ont été modifiés par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. L'ampleur de cette refonte, et l'abondante littérature qui l'accompagne, ne doit pas faire perdre de vue l'ambition première de l'ordonnance : rendre le droit français plus lisible et plus accessible, en modernisant son style et en consacrant des solutions admises en jurisprudence. Cette codification à droit légal et prétorien constant représente l'essentiel de la réforme. Si les véritables innovations se révèlent quantitativement peu nombreuses, elles sont néanmoins extrêmement importantes pour la pratique. Les unes cherchent à satisfaire le besoin de célérité et de sécurité des acteurs économiques. Les autres tendent à renforcer la protection de la partie jugée faible. Pour faciliter l'appropriation et l'application du droit nouveau par les praticiens (avocats, juristes d'entreprise, notaires, magistrats), cet ouvrage s'attache à distinguer, en suivant l'ordre de l'ordonnance, ces deux versants de la réforme. Les consolidations sont systématiquement rattachées aux dispositions légales et/ou aux solutions jurisprudentielles qu'elles se proposent de consacrer. Les innovations font l'objet d'une analyse approfondie. Outre l'étude détaillée de leur régime, il s'agit d'isoler les principales difficultés et incertitudes que les professionnels devront surmonter dès les premiers temps de l'application du droit nouveau, en faisant état des différentes solutions envisageables, et en suggérant d'éventuels aménagements contractuels.